La version du forum est actuellement en test, veuillez signaler les éventuels problèmes à Richard Buchanan.

Partagez
Voir le sujet précédentAller en basVoir le sujet suivant
avatar
Anastasia Dmitriev
Messages : 1023
Date d'inscription : 14/05/2015

Royce Verduzco 23ème Procureur du comté de Los Santos (Vassili Dmitriev)

le Sam 16 Avr - 19:17


FEDERAL BUREAU OF INVESTIGATION
Département de lutte contre la corruption et la criminalité financière
______________________________________________

Chargé d'enquête : Vassili Dmitriev.
Agent Spécial Superviseur au Bureau Fédéral D'Investigation.
Directeur du département des affaires internes.
Superviseur au Département de lutte contre la corruption et la criminalité financière.
Agent de renseignement au département du renseignement intérieur.
Spécialiste en corruption policière et gouvernemental.
Avec la participation de : Neven Mavkovic.
Agent Spécial Superviseur au Bureau Fédéral D'Investigation.
Directeur du département du Renseignement intérieur.
Directeur du département des investigations criminelles.
Directeur du département de lutte contre le crime organisé.
Directeur adjoint du département de lutte contre la corruption et la criminalité financière.
Coordinateur du département des affaires publiques.
Membre du département des affaires internes.
Spécialiste en question juridique.
Et la participation de :  Tom Eversmann.
Ancien Agent Accrédité au moment des faits relatifs à ce dossier.
Ancien membre de L'investigation Team One, l'unité anti-corruption du bureau Fédéral d'Investigation.
_______________________________________________________________________________________

AGENCE: Bureau Fédéral D'investigation.
NUMERO D'ENTREE: 15-1917XXXXX.
SERIE D'ENTREE: Calif. District Mail.
NUMERO DU DOSSIER DE L'AGENCE: VERDUZCO-57XXXXXX-034.
ENQUÊTEUR(S) : DMITRIEV Vassili.

_______________________________________________________________________________________

Introduction : Pourquoi ce dossier ?


Le 29 Janvier 2015 Royce Verduzco est nommé procureur par intérim, il ne tardera pas à être officialisé dans sa fonction, toutefois en ses sept mois de "mandat" le procureur s'est distingué par son favoritisme pâtant envers le Los Santos Police Department. En effet plus d'une fois celui-ci a protégé certains de leurs agents contre des poursuites pénales ou tout simplement favorisé le LSPD en général.


Introduction : Procédure de fonctionnement.

La méthode du procureur pour couvrir les agents du Los Santos Police Department est relativement simple et se base sur les affaires internes de celle-ci.


  • Un fait est signalé aux affaires internes du LSPD, que cela soit provenant du bureau fédéral d'investigation, d'une plainte ou autre, les affaires internes ouvre une enquête en interne mais quoi qu'il arrive la décision final revient au chef de Police James Armanetti. Si celui apprécie l'agent, il peut décider d'une sanction extraordinairement basse au vue du crime commis ou inversement s'il n'apprécie pas l'agent, il décidera de le licencier sans aucun soucis. La décision est totalement arbitraire donc.

  • En cas de mise en accusation directe le procureur l'annulera immédiatement sous prétexte que c'est aux "affaires internes" de gérer cela. Il n'est donc pas difficile de comprendre que grâce à ce genre de manigances de la part de l'homme de main, le plus fidèle de James Armanetti, qu'il peux se permettre de faire éviter des sanctions pénales à la plupart des agents du LSPD.

  • Seul moyen dans ce genre de cas de mettre en accusation le dit agent, la "citation directe". Toutefois les règles relative à celle-ci sont assez complexes et sont difficiles à appliquer.


Introduction : Objectifs.

Ce dossier a donc pour but de référencer chaque décision arbitraire en faveur du Los Santos Police Departement de monsieur Verduzco ainsi que pour ses agents en général. A terme ce dossier sera je l’espère présenté à la cour en citation directe.


Sommaire

1 - Affaire Rosemary Finlayson.
2 - Affaire Jahlil Seawright - Jared Jagger - Arturo Hirguanes.
3 - Batailles et Censures Médiatiques.
4 - Affaire Pospisilova.
5 - Jason Hogan.
6 - Troy Arledge, Eliott Hockward.
7 - Los Santos Sheriff Departement.
8 - Barreau de San Andreas.

Charges et prétentions.

Nous (Le Bureau Fédéral D'Investigation) accusons donc monsieur le procureur Royce Verduzco des faits suivants :

Article 5 : Collusion criminelle
A. (Définition) L'entente volontaire de plusieurs personnes en vue de se préparer a commettre, de commettre, de faciliter a commettre, la commission d'une infraction ; ou bien de faciliter la fuite ou la non idenfitication des auteurs d'une infraction est un crime:
- Qualifié de "collusion criminelle au 2ème degré" lorsque la ou les infractions en question sont punies au total de 5 à 15 années de détention
B. (Répression) La collusion criminelle est punie:
- De 10 années (( 100 minutes )) de détention et 20.000 $ d'amende, lorsqu'elle est commise au 2ème degré,


Article 6 : Abus de pouvoir
A. (Définition) Le fait pour un agent public, ou une personne investie d'une mission de service public, de ne pas suivre les seuls principes énoncés au D. de cet article lors de l'exercice de ses prérogatives est un délit qualifié "d'abus de pouvoir".
Est également qualifié d'abus de pouvoir, les violations des procédures légales, notamment en matière criminelle, que commisent par les agents (notamment de police) dans leurs fonctions.
Le manquement au devoir que le policier a d'exécuter les lois et de protéger les citoyens, leurs biens, l'ordre public, la Loi et la Justice est également un délit d'abus de pouvoir.
L'infraction d'abus de pouvoir est qualifié même si l'auteur ne tire aucun bénéfice personnel, et même si il n'y a aucun abus direct d'une prérogative.
B. (Répression) L'abus de pouvoir est puni de 5 années (( 50 minutes )) de détention et 7.500 $ d'amende.
C. (Circonstances aggravantes) L'abus de pouvoir est qualifié d'aggravé lorsqu'il est commis dans une ou plusieurs des circonstances aggravantes suivantes:
- L'abus de pouvoir consiste en une perquisition illégale d'un domicile
- L'abus de pouvoir consiste en la commission ou la facilitation de la commission de crime puni de plus de 10 années de détention, la fuite de leur auteur ou la non condamnation de ceux-ci
- L'abus de pouvoir consiste en une des infractions d'atteintes à la justice (prévues au §3 de cette section)
- L'abus de pouvoir consiste en une infraction de meurtre, d'assasinat, ou de la tentative d'une de ces infractions.
La peine est alors portée à 10 années (( 100 minutes )) de détention et 15.000 $ d'amende.
D. (Modalités spécifiques) L'agent public suivra l'intérêt de la Nation, de la Société, de la Loi, de la Justice et de son Institution. Ainsi toute démarche qui, usant de cette qualité d'agent public pour en tirer un effet ne suivant pas ces seuls principe, est considéré comme violant la loi.
E. (Cumul) L'infraction d'abus de pouvoir se cumule à l'infraction ou aux infractions éventuellement commises concurremment et qui constituent cet abus.


Article 1 : Evasion
A. (Définition) Le fait pour toute personne d'échapper à la garde judiciaire à laquelle il est astreint dans les cas suivants est un délit qualifié "d'évasion".
Sont des évasions:
- La fuite après placement en état d'arrestation
- La fuite après placement en détention provisoire
- La fuite après condamnation à une peine de détention
- La fuite hors de la zone autorisée pour un individu placé sous contrôle judiciaire
B. (Répression) L'évasion est punie de 5 années (( 45 minutes )) de détention et 10.000 $ d'amende.
C. (Circonstances aggravantes) L'évasion est dite aggravée lorsqu'elle est commise dans une ou plusieurs des circonstances suivantes:
- Usage de la violence physique contre les polices
- Usage d'armes explosives ou incendiaires contre des biens ou des personnes
- Séquestration, enlèvement ou prise d'otage d'une personne
- Corruption d'un agent public
La peine est alors portée à 10 années (( 90 minutes )) de détention et 15.000 $ d'amende.
D. (Usage de la force) L'usage de la force est permis, sans condition de proportion ni de nécessité sur un évadé en fuite et tous ses complices dans les cas:
- La force peut être employée après deux sommations "HALTE EVASION" criées ou scandée par mégaphone, hors de tout état de nécessité
- La force peut être employée immédiatement en cas de violences actuellement commises contre les biens ou les personnes
- La force peut être employée immédiatement en cas d'évasion déjà bien entamée, tant est bien que l'évadé est déjà hors du bâtiment ou du véhicule dans lequel il était gardé
Les sommations légales peuvent être remplacées ou complétées par des tirs de semonces.
Le policier faisant usage de la force sur un évadé bénéficie, dans les poursuites pénales, civiles et disciplinaires, d'une présomption de légalité de son acte.


Article 2 : Entrave à la justice
A. (Définition) Le fait de ralentir, entraver, bloquer, compromettre, empêcher ou nuire de quelque manière que ce soit à l'exécution du mandat d'un juge est un délit d'entrave à la justice.
B. (Répression) L'entrave à la justice est punie de 5 années (( 45 minutes )) de détention et 10.000 $ d'amende.
C. (Circonstances aggravantes) L'entrave à la justice est dite aggravée lorsqu'elle est commise dans une ou plusieurs des circonstances citées au C. de l'article 1 relatif à l'évasion.
La peine est alors portée à 10 années (( 90 minutes )) de détention et 15.000 $ d'amende.

Par ailleurs, nous demandons à la cour :

- La suspension du procureur Verdurzco et son remplacement par son premier substitut ou le cas échéant l'un de ses substituts jusqu’à prononciation du verdict.

- Que la cour saisisse les autorités dirigeantes (Maire, Conseil Municipal) dans le but de mettre fin au principe de prosécution du procureur.

Présentement, c'est le Procureur qui détient un monopole de prosécution, c'est-à-dire que seul monsieur Verduzco peut poursuivre ou non quelqu'un devant la justice. Naturellement ce dernier est assisté par des substituts qui peuvent le faire, mais ces derniers ne sont que des émanations du Procureur, aussi si ce dernier refuse catégoriquement de poursuivre une personne, ces substituts devront se conformer à sa décision.

Un adage résume d'ailleurs bien cette situation : "la plume est serve mais la parole est libre", c'est à dire que les substituts doivent absolument prendre en considération les recommandations du Procureur, mais au cours d'une audience, ces derniers peuvent plaider comme ils l'entendent. Cependant, pour en revenir au cas, si le Procureur leurs demande donc de ne pas poursuivre une personne, ces derniers ne peuvent donc le faire. Ainsi lorsque le Procureur prend une décision litigieuse comme de ne pas poursuivre une personne qui pourtant devrait être poursuivie comme dans le dossier Finlayson, la société ne dispose que de très peu de moyens afin de passer outre la décision du Procureur pour réclamer justice auprès d'un juge.

Mise en accusation et mandat d’arrêt.


BUREAU DU PROCUREUR DU COMTE DE LOS SANTOS

Jason Cunningham, Procureur par Intérim du comté de Los Santos

MISE EN ACCUSATION SUR DEMANDE DE LA POLICE

Nous,
Jason Cunningham,
Procureur par Intérim du Comté de Los Santos,
Du fait que Royce Verduzco ait été démis de ses fonctions, et de facto, ne soit plus en charge du Bureau du Procureur du comté, celui-ci sera donc accusé en la qualité de civil.
De plus, le Bureau du Procureur souhaite indiquer qu'aucun favoritisme ne sera pratiqué en la personne de l'accusé.

Et rappelons que :
B. (Complicité) La complicité est le fait de faciliter volontairement la commission d'une infraction notamment en fournissant : les moyens, l'occasion, les consignes, l'aide, l'assistance. Est également complice celui qui, volontairement, incite ou donne l'opportunité de commettre l'infraction. L'action du complice n'a pas besoin d'être criminelle en elle-même pour contribuer au méfait et en être répréhensible.
C. (Répression) La complicité et la tentative sont punies de la même manière que l'infraction en elle même.
Moi, Procureur par Intérim du Comté de Los Santos, accuse Royce VERDUZCO des infractions suivantes :
Abus de Pouvoir
A. (Définition) Le fait pour un agent public, ou une personne investie d'une mission de service public, de ne pas suivre les seuls principes énoncés au D. de cet article lors de l'exercice de ses prérogatives est un délit qualifié "d'abus de pouvoir".
Est également qualifié d'abus de pouvoir, les violations des procédures légales, notamment en matière criminelle, que commisent par les agents (notamment de police) dans leurs fonctions.
Le manquement au devoir que le policier a d'exécuter les lois et de protéger les citoyens, leurs biens, l'ordre public, la Loi et la Justice est également un délit d'abus de pouvoir.
L'infraction d'abus de pouvoir est qualifié même si l'auteur ne tire aucun bénéfice personnel, et même si il n'y a aucun abus direct d'une prérogative.
B. (Répression) L'abus de pouvoir est puni de 5 années (( 50 minutes )) de détention et 7.500 $ d'amende.
Corruption
A. (Définition) Le fait pour toute personne de proposer ou de solliciter, en l'échange de l'usage indû ou l'absence d'usage d'une prérogative liée à une fonction publique, un bien, un service, ou quelconque autre contrepartie est un délit de "corruption".
Sont assimilés à des agents publics : les experts auprès de la Cour, les conseillers municipaux, les personnes remplissant une mission de service public.
B. (Répression) La corruption est punie de 10 années de détention et 20.000 $ d'amende.
Entrave à la justice
A. (Définition) Le fait de ralentir, entraver, bloquer, compromettre, empêcher ou nuire de quelque manière que ce soit à l'exécution du mandat d'un juge est un délit d'entrave à la justice.
B. (Répression) L'entrave à la justice est punie de 5 années (( 45 minutes )) de détention et 10.000 $ d'amende.
Collusion criminelle au 3ème degré
A. (Définition) L'entente volontaire de plusieurs personnes en vue de se préparer a commettre, de commettre, de faciliter a commettre, la commission d'une infraction ; ou bien de faciliter la fuite ou la non idenfitication des auteurs d'une infraction est un crime:
- Qualifié de "collusion criminelle au 3ème degré" lorsque la ou les infractions en question sont punies de plus de 15 années de détention
L'entente entre plusieurs personnes peut notamment se prouver par les signes distinctifs, les couleurs des vêtements, les cris et paroles, et les comportements associés notoirement à des groupements de rue territorialement situés (communément appelés "gangs").
B. (Répression) La collusion criminelle est punie:
- De 30 années (( 160 minutes )) de détention et 40.000 $ d'amende, lorsqu'elle est commise au 3ème degré.

Le Procureur par Intérim du comté de Los Santos
CUNNINGHAM Jason




Mandat de la Cour supérieure de San Andreas


Considérant les preuves fournit par le bureau fédéral d'investigation à savoir;

1.Pour l'affaire Affaire Rosemary Finlayson,  que le procureur à dans un premier temps effectuer un archivage de l'affaire sans aucune raison apparente, que à compté de se faits les agents fédéraux en charge on procédé à l'arrestation de madame Finlayson, qu'ensuite la demande de mise en accusation formulé au bureau du procureur a étais rejeté par se dernier pour des motifs flous et encore une fois sans raison apparente malgré les charges pesant à se moment la sur le "Lieutenant" Finlayson "à savoir "Meurtre, Abus de pouvoir, Outrage et Possession illégal de stupéfiant" et que par ailleurs via les bande audio fournie dans le dossier, tous porte à croire que l'affaire a étais traité à huit clos étant donner que les affaires internes du département de police de Los Santos n'étais pas informé, et que pour finir le "Lieutenant" Finlayson n'a pas étais mise à pied même pendant toute la procédure.

2.Pour l'Affaire Jahlil Seawright, Jared Jagger et Arturo Hirguanes, la cour constate que dans un premier temps le procureur à pleinement coopéré avec les enquêteurs du bureau fédéral d'investigation mais que toutefois subitement après la mise en accusation des trois suspects le procureur a annulé la commission rogatoire les concernant malgré les charges encourue contre les suspects à savoir "non assistance à personne en danger, violence majeur aggravé, séquestration, abus de pouvoir, collusion criminel au troisième degré" que comme seul justification le procureur à affirmé que les officiers n'avais pas étais auditionnais, que les affaires internes et par extension le département de police n'avais pas étais prévenue,  que toute les preuves fournie par le bureau fédéral d'investigation contredise les arguments du procureur, que de part l'action du procureur les trois suspects on pus quitter le pays.

3.Considérant que suite à l'affaire Rosemary Finlayson, un homme politique à étais censurée en directe à l'antenne de San News, que l'homme en question parler des actions du procureur Royce Verduzco, que d'après les preuves fournie par le bureau fédéral d'investigation le journaliste ayant accordé l'interview a étais mis à pied sept jours car il ne "faut pas critiqué le procureur".

4.Que Concernant l'affaire Pospisilova, le procureur a entravé une arrestation légitime suite au mandat du juge Mayer, que bien que le mandat est était annulé ensuite il étais légitime au moment de l'action concerné par cette entrave, que par ailleurs en répression le procureur à affirmé à un agent fédéral que le ministère public appliquerait des fins de non recevoir sur plusieurs affaire mené par le bureau fédéral d'investigation à se moment la, affaires n'ayant aucun lien avec le mandat cité précédemment.

5.Qu'un "Nolli Prosequi" a étais décrété sur l'affaire Jason Hogan malgré des multiples relance du Bureau Fédéral d'Investigation au bureau du procureur, que seul une demande de mandat à la Cour à pus permettre de mettre en état d'arrestation le lieutenant Hogan.

6.En constatent que pendant l'affaire "Eliott Hockward et Troy Arledge" le procureur à directement ordonné leur mise en détention provisoire, que il a assuré avec la vigueur l'accusation réclamant la peine de mort envers les deux agents, que les deux agents n'étais pas gradé et avais des résultats "nuls" que en comparaison le procureur s'est opposé à toute accusation envers plusieurs gradé du département de police de Los Santos malgrès des dossiers plus conséquent.

7.Que concernant le Los Santos Sheriff Departement, le procureur a émit une commission rogatoire leur interdisant toute fouille sur un lieux donné et dans un laps de temps donné sans la présence du département de police de Los Santos, que par ailleurs le procureur à attribué deux plaintes au Los Santos Police Departement malgré que les faits relatif aux plaintes s’était déroulé sur le comté de Los Santos et donc sous juridiction du Los Santos Sheriff Departement.

8.Et que pour finir, le procureur a directement fais opposition à Maitre Goldenstein au sujet de l'élection du président du barreau avant même que se dernier se présente, qu'il a ensuite ordonné deux enquêtes contre le président du barreau suite à son élection, que le président du barreau c'est toujours opposé politiquement au procureur, que par ailleurs le président du barreau c'est aussi opposé de nombreuses fois au procureur lors de différents procès.

La Cour ordonne par mandat émis conformément au code de procédure pénale, les mesures suivantes;

1.La mise en état d'arrestation de Royce Verduzco.

2.Le placement en détention provisoire de Royce Verduzco.

3.Que Royce Verduzco sois suspendu de ses fonctions jusqu’à nouvelle ordre de la cour.

4.La perquisition de tous les bien immobilier possédé par Royce Verduzco, ainsi que son/ses véhicule(s) et son bureau situé dans la mairie de Los Santos.

Aux fins d'exécution de la présente décision, la Cour rappelle que les autorités publiques, notamment les polices & le bureau du Procureur ont l'obligation conjointe de mettre en oeuvre toutes les mesures nécessaires pour donner pleine effectivité aux décisions de justice.
En outre la Cour ordonne que les autorités agissant pour l'application de ces décisions rendent compte de leurs actes & des résultats obtenus.



Il en est ainsi ordonné

Fidélité, bravoure, intégrité.
Agent Spécial Superviseur Vassili Dmitriev.


Dernière édition par Anastasia Dmitriev le Sam 16 Avr - 20:22, édité 3 fois
avatar
Anastasia Dmitriev
Messages : 1023
Date d'inscription : 14/05/2015

Re: Royce Verduzco 23ème Procureur du comté de Los Santos (Vassili Dmitriev)

le Sam 16 Avr - 19:20
       

   

FEDERAL BUREAU OF INVESTIGATION
Département de lutte contre la corruption et la criminalité financière
______________________________________________

Chargé d'enquête : Vassili Dmitriev.
Agent Spécial Superviseur au Bureau Fédéral D'Investigation.
Directeur du département des affaires internes.
Superviseur au Département de lutte contre la corruption et la criminalité financière.
Agent de renseignement au département du renseignement intérieur.
Spécialiste en corruption policière et gouvernemental.
_______________________________________________________________________________________

DOSSIER 1 - ROSEMARY FINLAYSON

LES FAITS

Le 28/08/2015, le "Lieutenant" Finlayson avoue avoir commis des tirs possiblement illégitimes en radio départementale, nos services prennent alors l'affaire en main procédant à son audition.

Le 30/07/2015 Le dossier est envoyé au procureur de Los Santos.

Le 31/07/2015 Le procureur nous affirme avoir envoyé le dossier au chef de la police de Los Santos James Armanetti.

Le 04/08/2015 Le dossier est archivé sans aucune explication par monsieur le procureur, le "Lieutenant" Finlayson n’écope d'aucune mise à pied comme il est pourtant de coutume dans ce genre d’enquêtes.

Le 07/08/2015 : Les agents en charge décide de mettre en état d'arrestation madame Finlayson voyant que l'affaire a semble-t-il été étouffé en prenant en compte les éléments suivants :

ÉLÉMENTS PRIS EN COMPTE


  • Le "Lieutenant" Finlayson a été nommée "assistante" du chef, titre crée visiblement exclusivement pour sa personne lui donnant certains privilèges comme de patrouiller en civil étant Lieutenant. Ce qui met en lumière déjà un certain favoritisme.

  • Le "Lieutenant" Finlayson est "Lieutenant" des affaires internes du Los Santos Police Departement, ce qui présage un souci de partialité dans le traitement de cette affaire par ceux-ci bien entendu.

  • Aucune mise à pied n'a été effectuée pourtant cela n'est rien de moins que la procédure dans ce genre d’enquête, ce qui nous laisse à penser que l'affaire a été étouffée.

  • Un certain favoritisme est exercé par la direction du Los Santos Police Departement quand une affaire de corruption ou d'abus de pouvoir touche un gradé. En effet, vous vous rappellerez surement de l'affaire "Casey Mills" ou tout simplement l'affaire "Jason Hogan" dont nous n'avons toujours aucune nouvelles, en effet la plainte a dû surement être classé elle aussi.

  • Affaire archivée par monsieur le procureur coté Prosecution Enforcement Bureau sans aucune explication de sa part.


-Toujours le 07/08/2015, le chef Adjoint Bill Kayles ainsi que le Capitaine Tidwell sont venu plaider la cause de madame Finlayson aux agents fédéraux juste après son arrestation, pendant la discussion ceux-ci on avoués n'avoir aucune connaissance de l'affaire. Ce qui confirme que celle-ci a été traitée à huit clos uniquement par le procureur et le chef de police James Armanetti et aucunement par les affaires internes, par ailleurs le Lieutenant Finlayson n'a pas été mise à pied tout le long de la procédure.

- Le 07/08/2015, quelques heures à peine suite à la publication de la demande de mise en accusation celle-ci est rejetée puis archivée par le procureur sous prétexte que l'affaire a déjà été traitée par les affaires internes du Los Santos Police Departement alors que comme le prouve les bandes audios et vidéo de la discussion entre le Chef Adjoint Bill Kayles et l'Agent Spécial Davis Nolan, celle-ci n'a aucunement été publiée mais plutôt visiblement étouffée par le chef de Police James Armanetti et monsieur le procureur Royce Verduzco.

- Le 09/08/2015, une citation directe est formée en vertu de la jurisprudence dégagé dans l'affaire Etat c. Casey Mills et des arguments développés par la partie civile, celle-ci sera reçue par la cour.

- Le 10/08/2015, malgré la publication de notre dossier le 07/08/2015 et l'ajout de la charge de "Possession de stupéfiant" suite aux quatre grammes de cocaïne ayant été trouvée sur le Lieutenant Finlayson, celle si n'est toujours pas mise à pied !. Seul un mandat délivré un peu plus tard dans la journée par le juge Lester mettra fin à cette aberration.

- Le 11/08/2015, à la suite de l'arrestation de madame Finlayson, le procureur convoqua une réunion "exceptionnelle" composée du chef de police James Armanetti, du chef assistant Erick Lown, du chef adjoint Bill Kayles, du directeur de l'antenne fédéral local Taylor Patton et finalement de lui même. Pendant cette réunion, les différents individus tentèrent de faire pression sur le directeur Patton pour "stopper les enquêtes sur la police" et "sanctionner les agents fautifs", sous entendu les agents ayant procédé à l'arrestation du "Lieutenant" Finlayson. Suite au refus catégorique du directeur Patton, le procureur pris la décision de fermer jusqu’à nouvelle ordre le prosecution enforcement bureau composé à l'époque uniquement de membres du Bureau Fédéral D'Investigation, à savoir les agents Davis, Mavkovic et Dmitriev.

- Le 12/08/2015, après deux jours de "disparition" de sa part, le Lieutenant Finlayson réapparaîtra miraculeusement devant le poste de South Central Division, en compagnie du Chef James Armanetti, de Monsieur le procureur et de plusieurs agents ainsi que du San News. Une arrestation probablement totalement mise en scène sera effectuée par le chef James Armanetti.

LE PROCÈS

Avant même que le procès débute, le procureur tenta une nouvelle fois de perturber la traduction en justice de madame Finlayson en faisant révoquer l'honorable Lester de l'affaire, via un litige envoyé au président de la cour. Toutefois le délai de révocation étant dépassé, son litige sera "caduque".

Une fois l'audience débuté, l'honorable Lester demandera dans un premier temps au procureur de motiver ses actions quant au faits de ne pas avoir mis en accusation madame Finlayson, le procureur répondit, je cite :

Le bureau du procureur a tout simplement étudié l'affaire et en a conclu grâce aux éléments, tous présent dans ce dossier que le tir était tout à fait légitime et dès lors, le bureau du procureur n'avait donc tout simplement pas à présenter ce dossier devant un jury. Puisqu'il a décidé qu'au vu des éléments, que le lieutenant Rosemary Finlayson a agit légitimement et en total respect de ses missions de policier, à savoir celui de faire régner l'ordre.

Le procureur peut-il donc se soustraire à la justice ? A un juge ? Par ailleurs, il omet de mentionner la possession de stupéfiant visiblement si insignifiante pour lui. Pour preuve, quelques temps plus tard monsieur Verduzco publiera une nouvelle commission rogatoire ordonnant au police que "la possession de moins de 10 grammes de stupéfiants ne fasse plus l'objet de mise en état d'arrestation" et annonçant par ailleurs que son bureau ne poursuivra plus pour de telle quantité. Nul doute que "l'affaire Finlayson" est influencé le procureur dans cette décision qu'on pourrait presque qualifié de manquement au devoir.

ARGUMENTAIRE JURIDIQUE

Nous condamnons les motifs sur lesquels Monsieur le Procureur a fondé sa décision. Sur le chef de meurtre, il a estimé qu'il n'y avait pas lieu de transmettre le dossier à la Cour de justice puisque l'incident avait été réglé par les affaires internes du département de police. Par cette justification étonnante, Monsieur le Procureur semble donc considérer que les AI peuvent se substituer à l'action des magistrats. Mais le Code pénal est clair : « la section chargée des sanctions disciplinaires et des affaires internes" n'a vocation qu'à prononcer des fautes disciplinaires par des sanctions disciplinaires (blâme, mise à pied, licenciement) ; elle ne remplace pas la Cour de justice qui, elle, a pour mission de sanctionner des infractions pénales par des mesures pénales. Ces deux actions se complètent : pour les affaires mineures, qui concernent par exemple des cas d'insubordination ou d'insolence, seule la section disciplinaire est saisie, à défaut d'infraction pénale; en revanche, pour les affaires plus importantes, qui impliquent la commission d'infractions pénales (infractions au Code de la route, délits ou crimes), le Bureau du Procureur doit systématiquement poursuivre les agents publics concernés puisqu'il y a eu atteinte aux intérêts de la Société (toute infraction pénale porte en effet atteinte à l'intérêt collectif) tandis que la section disciplinaire, saisie simultanément, aura la possibilité de prononcer des mesures disciplinaires.

Monsieur le Procureur semble donc sous-entendre :
1) Que les affaires internes doivent être saisies avant toute demande de mise en accusation, ce qui revient à dire que les intérêts du département concerné priment sur les intérêts de la Société.
2) Que les affaires internes peuvent se substituer aux juges et rendre facultatif une saisie du Bureau du Procureur en cas de sanction. Ce raisonnement paraît surprenant mais c'est pourtant ce qui a clairement été avancé par Monsieur le Procureur : « ladite affaire du tir illégitime (ndlr : l'accusation de meurtre) a déjà été traitée par le Chef de la Police et les affaires internes, en collaboration avec le Procureur », « en ce qui concerne la drogue, [je] laisse les affaires internes interroger le lieutenant ».

Nous aboutissons donc à une immunité pénale des agents de police les mieux gradés puisqu'en application du raisonnement de Monsieur le Procureur, il n'y a pas lieu de mettre en accusation un policier suspecté d'avoir commis des infractions pénales si les affaires internes ont estimé qu'il n'y avait pas eu faute ou qu'un licenciement suffira.

De ce fait, nous pouvons justement accusé monsieur Verduzco via le principe de complicité :

B. (Complicité) La complicité est le fait de faciliter volontairement la commission d'une infraction notamment en fournissant : les moyens, l'occasion, les consignes, l'aide, l'assistance. Est également complice celui qui, volontairement, incite ou donne l'opportunité de commettre l'infraction. L'action du complice n'a pas besoin d'être criminelle en elle-même pour contribuer au méfait et en être répréhensible.
C. (Répression) La complicité et la tentative sont punies de la même manière que l'infraction en elle même.

De collusion criminel, en effet celui si pas sa grave négligence à laisser un agent possiblement très dangereux pour la société (Soupçonner de meurtre) dans l’exercice de ses fonctions, même après la demande en accusation formuler par le bureau fédéral, se qui a laisser tous le temps à madame Finlayson de se débarrassé de tous les éventuelles produit illégaux dans ses résidences. (Du 07 au 10 Aout.)

Article 5 : Collusion criminelle
A. (Définition) L'entente volontaire de plusieurs personnes en vue de se préparer a commettre, de commettre, de faciliter a commettre, la commission d'une infraction ; ou bien de faciliter la fuite ou la non idenfitication des auteurs d'une infraction est un crime:
- Qualifié de "collusion criminelle au 2ème degré" lorsque la ou les infractions en question sont punies au total de 5 à 15 années de détention
B. (Répression) La collusion criminelle est punie:
- De 10 années (( 100 minutes )) de détention et 20.000 $ d'amende, lorsqu'elle est commise au 2ème degré,

LES PREUVES

Preuve que l’enquête a soit disant été envoyée au chef de police mais archivée ensuite.:

Preuves via les bandes audios et vidéos que l'agent Finlayson n'a aucunement été mise à pied du 31 Juillet au 10 Août.:
**Via l’historique des transmissions radio en départementale du 31 Juillet au 10 Août, on pourra entendre le Lieutenant Finlayson donner des ordres via cette radio, participer à des opérations etc... Par ailleurs, plusieurs dashcam des sultans du bureau fédéral datant de cette période seront jointes, prouvant via vidéo qu'elle n'était aucunement mise à pied pendant ce laps de temps.**

Bande audio de l'antenne fédéral prouvant que l'adjoint du chef Bill Kayles n'étais même pas au courant de l'affaire, donc que l'affaire a été étouffée. .:


[02:28:54] Davis Nolan dit: Fin il me semble que c'est plutot claire, si une personne viole la Loi, on doit faire notre travail non ? -

[02:28:58] Bill Kayles dit: En tout cas, plus qu'elles ne le sont déjà.

[02:29:18] Bill Kayles dit: Je ne dis pas le contraire monsieur Nolan.

[02:29:19] Davis Nolan dit: Bien je ne vois pas en quoi la présente opération entâcherais notre relation, fin tout ça c'est de la politi

[02:29:28] Davis Nolan dit: - politique, et je ne suis pas vraiment politicien mais agent de terrain.

[02:29:39] Davis Nolan dit: Nous pensions que vous êtiez informé, en tout cas.

[02:29:40] Bill Kayles dit: Mais je pense que de m'informer avant d'envoyer le dossier à la justice était préférable.

[02:29:47] Davis Nolan dit: Le Procureur m'avais dit qu'il allais en parler au chef.

[02:29:50] Bill Kayles dit: Maintenant que c'est fait, nous ne pourrons plus revenir en arrière.

[02:30:00] Bill Kayles dit: Il l'a pas fait.

[02:30:05] Vassili Dmitriev montre le PDA devant Davis.

[02:30:10] Davis Nolan dit: Nous pensions que c'était le cas, il faudrais voir ce point avec le Procureur et..

[02:30:13] Il peut voir : Transmis au Chef de la Police. Je verrai les suites qui seront données. ((Vassili Dmitriev))

[02:30:24] Davis Nolan dit: Ah, bien écouter visiblement le Procureur l'a transmis.

[02:30:31] Vassili Dmitriev reprend ensuite son PDA.

[02:30:37] Bill Kayles dit: Cette histoire ne sera pas sans conséquences, soyez en sûr.

[02:30:43] Bill Kayles dit: Pour moi, tout est clair désormais.

[02:30:47] Davis Nolan dit: Que voulez vous dire par là ?

[02:30:59] Davis Nolan dit: Avons nous fauté quelque part ?

[02:31:18] Bill Kayles dit: Votre façon de fonctionner à changer, en mal malheureusement.

[02:31:18] Bill Kayles dit: Oui, comme je vous l'ai dit, nous sommes du même bord.

[02:31:18] Davis Nolan dit: C'est à dire ? Factuellement qu'avons nous mal fait ?

[02:31:22] Mary Tidwell hôche la tête après les propos de Bill.

[02:31:43] Davis Nolan dit: Et bien, vous devriez être satisfait que nous vous enlevions des épines sous le pieds.

[02:31:47] Bill Kayles dit: Vous trouvez ça normal que je sois informé de cette histoire uniquement lorsque mon agent se retrouve derriè

[02:31:52] Bill Kayles dit: derrière les barreaux ?

[02:31:55] Vassili Dmitriev hoche la téte en direction de Davis.

[02:31:59] Davis Nolan dit: Le Chef Armanetti est informé.

[02:32:03] Vassili Dmitriev dit: En effet.

[02:32:07] Bill Kayles dit: Il ne l'est pas monsieur Nolan.

[02:32:11] Davis Nolan dit: Si il a manqué de vous faire passer le message, ce n'est pas nous qui somme à blamer.

[02:32:16] Mary Tidwell dit: Il ne l'aurait dit.

[02:32:19] Mary Tidwell dit: Croyez nous.

[02:32:21] Davis Nolan dit: Bien le Procureur nous l'as assuré..

[02:32:26] Vassili Dmitriev dit: En effet.

[02:32:29] Mary Tidwell dit: Il nous l'aurait dit, pardon.

[02:32:30] Davis Nolan dit: Si faute il y a, elle vient donc pas de nous.

Demande de mise en accusation rejetée.:
http://gtasamp.meilleurforum.com/t312667-nolle-prosequi-etat-parti-civil-vassili-famille-herbondes-contre-rosemary-finlayson-meurtre-abus-de-pouvoir-aggravee-outrage-possession-de-stupefiant#5901777

Dossier d'enquéte de l'Investigation Team One, l'unité anti-corruption du FBI au sujet de Rosemary Finlayson.:

       

   

   FEDERAL BUREAU OF INVESTIGATION
   INVESTIGATION TEAM ONE
   ______________________________________________

   
Chargé d'enquête : Agent Spécial Davis Nolan.  
    Spécialiste en questions juridique.
   Enquêteur du Prosecution Enforcement Bureau.
Avec la participation de : L'agent fédéral Vassili Dmitriev.  
________________________________________________________________________________________

LES FAITS

Fusillade sur Los Flores:
Dans la soirée du 27/07/2015, une importante fusillade entre une bande armée et plusieurs agents de police éclate à Los Flores. Plusieurs agents sont signalés blessés, le quartier fait l'objet d'un important déploiement policier.
C'est dans ce contexte que le Lieutenant Finlayson a tenté d'opérer le contrôle d'un jeune homme de 16 ans. Ce dernier aurait refusé de se soustraire au contrôle et après une rixe avec le lieutenant, ce dernier aurait réussi à prendre la fuite. Finlasyon après plusieurs sommations à alors fait feux sur la victime, la touchant mortellement.  

Rapport:
Après avoir fait feux, le lieutenant à criez en départementale, semblant avoir compris qu'elle avait peut-être tuer le jeune homme qui fuyait. C'est ce qui a alerté nos services. Le lieutenant s'est suite à l'incident mise hors-service, et ceci peu de temps après que nous avons décidés de l’auditionner pour avoir sa réaction à chaud.
Au vue des premiers éléments, il semble que l'agent à donc user de la force létale sans conditions de nécessité et sans que sa réponse soit proportionnée. Le tir est donc hors du cadre légal.

Outrage:
Pendant son audition l'agent n'a pas manqué de signaler ce qui serait une haine viscérale qu'elle porte pour le bureau fédéral. Haine qui semble bien antérieure à ce simple incident. Les agents en charge sont restés très cordiales avec elle. En sortant, l'agent Dmitriev qui l'a raccompagnait lui à souhaité une bonne soirée, ce à quoi elle a répondu "Va te faire foutre".

Saisie:
4 grammes de cocaïne ont été retrouvés sur madame Finlayson durant sa fouille après son arrestation.

LES PREUVES

Rapport d'autopsie de la victime.:
La victime est Cayetano_Herbondes. Le légiste rapportera qu'il a reçu plusieurs balles dans le dos, et qu'il semblait en mouvement lorsqu'il a été touché. Il ne portait aucune arme sur lui.

Aveux radio de Rosemary Finlayson.:


[23:45:26] Lieutenant Rosemary_Finlayson: J'ai du utiliser mon arme de service de dos sur un suspect qui fuyait, il est à l'hôpital.

Audition de Rosemary Finlayson.:




Federal Bureau of Investigation
Investigation Team One


COMPTES RENDU D'AUDITION DE ROSEMARY FINLAYSON


Enquêteur(s)  : Davis Nolan.
Suspect concerné(s) : Rosemary Finlayson.
Commentaire(s) : Elle s'est montré véhémente toute l'audition.

audition.mp4 :
Rosemary Finlayson dit: Mes supérieurs s'occupent déjà du dossier donc..

[00:28:13] Rosemary Finlayson dit: soit vous n'avez rien à faire.

[00:28:17] Davis Nolan dit: Si je vous est demander de venir, c'est comme vous vous en douté, pour vous interroger sur les évènements -

[00:28:20] Rosemary Finlayson dit: Soit vous adorez emmerder les officiers de police.

[00:28:20] Theodore Kennedy dit: Je vous remercie, je vais leur déposé.

[00:28:30] Davis Nolan dit: - survenus plus tôt à Los Flores, vous voyez de quoi je parle ?

[00:28:43] Rosemary Finlayson dit: Ouais je vois de quoi vous parlez. Je vois très bien les quinze agents à la morgue.

[00:28:54] Rosemary Finlayson dit: Je vois bien les petits gangsters inchoppables car ils ont aussi buté des inspecteurs.

[00:29:05] Rosemary Finlayson dit: Je la vois bien, l'utilité du FBI dans ces cas-là.

[00:29:11] Rosemary Finlayson dit: Qui préfèrent faire chier des agents qui font leur boulot.

[00:29:13] Vassili Dmitriev sort son calepin et son stylo commencant à prendre des notes.

[00:29:18] Rosemary Finlayson dit: Au lieu de venger la mémoire de ces agents d'exception.

[00:29:22] Neven Mavkovic fronce les sourcils, surpris par la véhémence de Finlayson.

[00:29:26] Rosemary Finlayson dit: Et de l'honnorer.

[00:29:30] Theodore Kennedy dépose alors le mug sur la table venant à lui tendre d'un grand sourir

[00:29:34] Davis Nolan dit: Effectivement, un nombre assez important d'agent était à terre, ... j'aimerais vous parler de votre rôle.

[00:29:36] Rosemary Finlayson dit: Je commence à douter de quel camp vous êtes.

[00:30:01] Davis Nolan dit: Pardonnez moi ? Je ne fait que vous poser des questions pour la moment, je ne suis pas du tout -

[00:30:08] Davis Nolan dit: - inquisiteurs pour le moment si vous voyez où je veux en venir.

[00:30:21] Davis Nolan dit: Donc, dite moi précisément ce qui s'est passé je vous prie.

[00:30:26] Rosemary Finlayson dit: C'est simple.

[00:30:37] Rosemary Finlayson dit: Je décide de contrôler ledit suspect.

[00:30:42] Rosemary Finlayson dit: ou ladite victime.

[00:30:53] Rosemary Finlayson dit: Il refuse, au début, puis après avoir gueulé comme une folle pendant une heure, il se couche.

[00:30:56] Davis Nolan hausse les sourcilles, tout en fixant Rosemary.

[00:31:01] Rosemary Finlayson dit: Je tente de l'interpeller, une fois à terre, monsieur refuse.

[00:31:12] Rosemary Finlayson dit: Me fait basculer sur le côté car personne m'aidait, et m'enchaîne de coups de poings, gentimment

[00:31:20] Rosemary Finlayson dit: bien sûr.

[00:31:28] Rosemary Finlayson dit: Il se relève, je lui ordonne de s'arrêter avant que j'tire.

[00:31:28] Davis Nolan inspire longuement de l'aire pas le nez, tout en se grattant brièvement la tête.

[00:31:41] Rosemary Finlayson dit: Il prend la fuite, une fois sur Los Flores, je fait feu de deux balles de mon .45.

[00:31:53] Rosemary Finlayson dit: Pas sur lui, je l'ai pas touché.

[00:31:57] Rosemary Finlayson dit: Il ne s'arrête toujours pas.

[00:32:13] Davis Nolan dit: Vous avez fait des tires de semences ?

[00:32:13] Rosemary Finlayson dit: Une fois à longue distance, un officier lui courait après dans les tréfonds du quartier.

[00:32:24] Rosemary Finlayson dit: En gros. Mais en fait je l'avais raté, sous le stress.

[00:32:32] Rosemary Finlayson dit: Donc j'ai tiré sur le panneau. Bref.

[00:32:38] Rosemary Finlayson dit: Je décide donc d'ouvrir le feu avec mon fusil.

[00:32:41] Rosemary Finlayson dit: Dnas la jambe.

[00:32:52] Rosemary Finlayson dit: Visiblement c'est le frère de superman puisqu'il continue à courir.

[00:32:52] Davis Nolan dit: Mais les tires de semences sont justement tiré autre part que dans la cible ?

[00:33:06] Rosemary Finlayson dit: Evidemment, c'était de la sommation, de la suppression.

[00:33:15] Davis Nolan dit: Mhm, continuez..

[00:33:18] Rosemary Finlayson dit: Mais j'étais déjà en droit de tirer sur le plan légal depuis un moment.

[00:33:25] Rosemary Finlayson dit: J'ai préféré lui donner plusieurs chances, qu'il n'a pas saisit.

[00:33:25] Davis Nolan dit: Ah - ?

[00:33:29] Rosemary Finlayson dit: Il s'écroule après plusieurs tirs.

[00:33:33] Rosemary Finlayson dit: Je m'approche, le fouille.

[00:33:34] Davis Nolan dit: C'est justement ce qu'on cherche à déterminer.

[00:33:37] Rosemary Finlayson dit: J'exerce les premiers soins.

[00:33:42] Rosemary Finlayson dit: Et je contacte les ambulances.

[00:33:51] Rosemary Finlayson dit: Par la suite je me suis immédiatement retirée du terrain pour rendre compte de tout ça à mes

[00:33:53] Rosemary Finlayson dit: supérieurs.

[00:33:57] Rosemary Finlayson dit: Voilà l'histoire.

[00:34:04] Davis Nolan dit: La victime n'était pas armé, vous le saviez ?

[00:34:10] Rosemary Finlayson dit: J'en savais rien.

[00:34:15] Rosemary Finlayson dit: Je n'ai pas eu le temps de le fouiller avant.

[00:34:18] Davis Nolan dit: A t-il brandit une arme pendant votre rixe ?

[00:34:27] Rosemary Finlayson dit: Il m'a frappée à coups de poings, donc non.

[00:34:33] Rosemary Finlayson dit: Arme ou pas.

[00:34:35] Davis Nolan dit: Aviez vous des éléments vous permettant de penser qu'il était armé ?

[00:34:41] Rosemary Finlayson dit: Nous avons passé des annonces gouvernementales, ils étaient prévenus.

[00:34:42] Davis Nolan dit: Si oui, lesquels ?

[00:34:45] Rosemary Finlayson dit: Eh bah.

[00:34:48] Theodore Kennedy dit: Prenez votre temps pour répondre.

[00:34:55] Rosemary Finlayson dit: Le fait qu'il montre des signes d'affiliation au gang local qui a mis à mal quinze de mes collègues.

[00:35:01] Rosemary Finlayson dit: Quinze ou plus, j'ai pas compté et j'veux pas compter.

[00:35:13] Rosemary Finlayson dit: C'était juste un contrôle approfondit.

[00:35:20] Rosemary Finlayson dit: Je voulais l'emmener au poste pour exercer un test de résidu de poudre.

[00:35:33] Rosemary Finlayson dit: Et le ifcher.

[00:35:34] Rosemary Finlayson dit: ficher.

[00:35:45] Rosemary Finlayson dit: Ca répond à vos questions, agent?

[00:35:58] Davis Nolan étire ses lèvres , tout en semblant brièvement réfléchir.

[00:36:11] Davis Nolan dit: Pourquoi avez vous fait feux ?

[00:36:25] Rosemary Finlayson dit: Il me faisait, à moi et mon coéquipier courir de gros risques.

[00:36:30] [SMS]Theodore_Kennedy écrit: nimp)

[00:36:33] Rosemary Finlayson dit: Et il n'a pas obéit à mes multiples injonctions.

[00:36:34] Davis Nolan dit: C'est à dire ?

[00:36:43] Rosemary Finlayson dit: Bah, s'engouffrer dans le quartier le plus dangereux de la ville

[00:36:52] Rosemary Finlayson dit: sans renforts, pour appeler ses petits copains qui n'attendaient que ça de nous allumer.

[00:37:00] Rosemary Finlayson dit: Si vous fouillez sa maison.

[00:37:03] Rosemary Finlayson dit: Et exercez ledit test.

[00:37:09] Rosemary Finlayson dit: Je ne serais pas surprise qu'il soit relié à tout ça.

[00:37:15] Davis Nolan dit: La neutralisation de la victime était-elle une priopriété absolut pour vous ?

[00:37:16] Rosemary Finlayson dit: Et qu'il ait lui aussi abatu plusieurs de mes collèguezs.

[00:37:18] Rosemary Finlayson dit: collègues.

[00:37:27] Rosemary Finlayson dit: Je souhaitais le maitriser, je n'y suis pas arrivée.

[00:37:33] Rosemary Finlayson dit: Il en vient un stade ou on a une seconde pour réfléchir.

[00:37:40] Rosemary Finlayson dit: J'ai pris en compte énormément de paramètres, et j'ai tiré.

[00:37:46] Rosemary Finlayson dit: Alors oui.

[00:37:51] Theodore Kennedy dit: Nous Pas d'insulte.çevons la choses.

[00:38:04] Rosemary Finlayson dit: Je ne souhaitais pas l'abattre.

[00:38:12] Rosemary Finlayson dit: J'ai tiré pour qu'il s'arrête.

[00:38:17] Theodore Kennedy dit: Nous aviosn compris, ne vous en faites.

[00:38:17] Davis Nolan dit: Pour vous, la victime était une menace si elle fuyait ?

[00:38:17] Rosemary Finlayson dit: Ensuite, je l'ai blessé pour qu'il s'arrête.

[00:38:19] Rosemary Finlayson dit: Il a continué.

[00:38:21] Rosemary Finlayson dit: Oui.

[00:38:23] Rosemary Finlayson dit: Une grande menace.

[00:38:40] Rosemary Finlayson dit: Ils communiquent par.. un réseau de SMS.

[00:38:40] Davis Nolan dit: Et quels sont les éléments qui vous ont poussé à ce raisonement ? Le fait qu'un jeune de 16 ans -

[00:38:44] Rosemary Finlayson dit: Avec un seul SMS on est tous morts.

[00:38:47] Davis Nolan dit: - qui fuis après s'être débattut ?

[00:39:08] Rosemary Finlayson dit: Je vous l'ai dit ça, aussi.

[00:39:12] Rosemary Finlayson dit: C'est un gang. 16 ans, 13 ans.

[00:39:20] Rosemary Finlayson dit: Je ne pouvais pas déterminer son âge.

[00:39:21] Rosemary Finlayson dit: Attendez.

[00:39:27] Rosemary Finlayson dit: Il m'a quand-même envoyée un peu dans les vappes.

[00:39:31] Rosemary Finlayson dit: Il m'a cognée comme un adulte.

[00:39:36] Davis Nolan dit: Donc le seul éléments qui vous conduis à cette conclusion était son appartenance probable à un gang ?

[00:39:39] Theodore Kennedy dit: Un gangster reste un gangster peut importe son âge.

[00:39:47] Rosemary Finlayson dit: Non, le fait qu'il a sûrement abattu mes collègues.

[00:40:03] Rosemary Finlayson dit: Et qu'il fuyait pour une bonne raison, sûrement.

[00:40:06] Davis Nolan dit: Et quels était sur le moment les éléments qui vous permettait de le lier aux meutre de vos collègues ?

[00:40:13] Rosemary Finlayson dit: Vu qu'on leur a dit une multitude de fois qu'on usait de la force s'il le fallait.

[00:40:23] Rosemary Finlayson dit: Le fait qu'il soit rellié au gang, et le fait qu'il se soit débattu.

[00:40:30] Rosemary Finlayson dit: Vous savez que la fuite est un aveu, n'est-ce-pas.

[00:40:31] Davis Nolan dit: D'accord.

[00:40:38] Rosemary Finlayson dit: Et le fait qu'il m'aie agressé.

[00:40:44] Rosemary Finlayson dit: Ca montre qu'il n'avait peur de rien.

[00:40:53] Theodore Kennedy s'approche alors de Davis venant a déposé ça main sur son épaule pour murmuré a l'oreille

[00:40:55] Davis Nolan dit: Son agression s'est confondu avec le fait qu'il se soit débattu si j'ai bien compris.

[00:41:01] lui* ((Theodore Kennedy))

[00:41:03] Rosemary Finlayson dit: Au départ, il s'est débattu.

[00:41:09] Rosemary Finlayson dit: Il m'a fait basculer, et m'a agressée.

[00:41:13] Vassili Dmitriev observe Rosemary en détaille.

[00:41:13] Rosemary Finlayson dit: Il en a profité pour prendre la fuite.

[00:41:22] Davis Nolan dit: Il vous à frappé lorsqu'il vous à poussé ?

[00:41:24] Theodore_Kennedy vous chuchote: Elle se perd, tu as tous se qu'il te faut.

[00:41:33] Rosemary Finlayson dit: Ben, rien que toucher un agent de police c'est une agression.

[00:41:36] Rosemary Finlayson dit: Mais là c'était violent.

[00:41:43] Davis Nolan dit: Donc il vous à juste pousser violament ?

[00:41:48] Rosemary Finlayson dit: Non, vous écoutez?

[00:41:52] Rosemary Finlayson dit: Il m'a poussée, pour ensuite me cogner.

[00:41:57] Theodore_Kennedy vous chuchote: Je vous laisse, je vais vous obeservé de l'autre côter.

[00:42:01] Davis Nolan dit: Ah, je vois.

[00:42:01] Theodore Kennedy dit: Calmez-vous.

[00:42:10] Rosemary Finlayson dit: Je commence à en avoir marre de répéter les mêmes choses.

[00:42:12] Rosemary Finlayson dit: Voilà tout.

[00:42:20] Theodore Kennedy dit: Vous connaisez la procédure.

[00:42:24] Davis Nolan dit: Bien, écoutez j'vais vous demander de patienter brièvement afin de faire le point avec mes collègues.

[00:42:25] Rosemary Finlayson dit: Je ne sais pas ce que je fais ici.

[00:42:31] Davis Nolan dit: Puis, nous aviserons de votre statut.

[00:42:35] Rosemary Finlayson dit: C'est ça.

[00:42:39] Davis Nolan dit: Je vous remercie (souriant)


Agent spécial Davis Nolan.
Bureau Fédéral d'Investigation.

Bandes audio et vidéo de l'antenne fédéral.:
Le FBI PD l'a raccompagne ((Davis Nolan))

[00:46:11] Ainsi que Vassili. ((Vassili Dmitriev))

[00:46:29] Vassili Dmitriev dit: Bonne soirée.

[00:46:34] Rosemary Finlayson dit: Va t'faire foutr.

[00:46:34] Rosemary Finlayson dit: e.

[00:46:40] Vassili Dmitriev dit: Pardon ?

Saisie:
L'auxiliaire ayant procédé à la fouille de Rosemary Finlayson lui aura 4 grammes de cocaïne.

[01:31:03] |__________Articles de Rosemary_Finlayson/level 33__________|

[01:31:03] | 8828 $

[01:31:03] | 4 grammes

[01:31:03] | Poche Vide

[01:31:03] | Poche Vide

[01:31:04] | Poche Vide

[01:31:04] | Poche Vide

[01:31:04] | Poche Vide

[01:31:04] | Poche Vide

[01:31:04] La personne fouille dans les poches de l'individu
   
LES CHARGES

Justifications juridique.:

Vue l'article 221-CP
A. (Droit commun) Comme tous citoyens, les agents de police peuvent user de la force lorsqu'ils sont en état de nécessité, notamment en cas de légitime défense.
B. (Prérogatives générales) Les polices disposent du droit, après sommation, de faire usage de la force strictement nécessaire à l'exécution de leurs missions si aucun autre moyen ne permet d'y parvenir.

Considérant que l'agent n'a pas usé de la forcer létale de manière nécessaire et proportionnelle.

Meurtre.:


Article 1 : Meurtre
A. (Définition) Le fait d'ôter volontairement la vie à autrui par quelque moyen que ce soit est qualifié de "meurtre".
B. (Répression) Le meurtre est un crime puni de 40 années de détention (( 120 minutes )) et 15.000 $.
C. (Circonstances aggravantes) Sont des circonstances aggravantes de cette infraction :
- Le fait que la victime soit un agent public dans ses fonctions ou que le meurtre ne serve a interférer avec une mission publique
- Le fait que la victime soit mineur, particulièrement vulnérable ou qu'au moment des faits elle était en train de porter secours à une personne le nécessitant
- Le fait que le meurtre soit spécialement haineux, atroce ou dépravé
- Le fait que le meurtre ait été suivi, précédé ou accompagné de torture, de violences sexuelles ou de séquestration
- Le fait que le meurtre fasse partie d'une série d'atteintes volontaires à la vie ou qu'il ai été commis par plusieurs individus
Le meurtre commis dans une ou plusieurs de ces circonstances est qualifié de "meurtre aggravé".
La peine est alors portée à 60 années de détention (( 180 minutes )) et 30.000 $ d'amende. La peine de mort est également encourue de ce chef.

Abus de pouvoir.:


Article 6 : Abus de pouvoir
A. (Définition) Le fait pour un agent public, ou une personne investie d'une mission de service public, de ne pas suivre les seuls principes énoncés au D. de cet article lors de l'exercice de ses prérogatives est un délit qualifié "d'abus de pouvoir".
Est également qualifié d'abus de pouvoir, les violations des procédures légales, notamment en matière criminelle, que commisent par les agents (notamment de police) dans leurs fonctions.
Le manquement au devoir que le policier a d'exécuter les lois et de protéger les citoyens, leurs biens, l'ordre public, la Loi et la Justice est également un délit d'abus de pouvoir.
L'infraction d'abus de pouvoir est qualifié même si l'auteur ne tire aucun bénéfice personnel, et même si il n'y a aucun abus direct d'une prérogative.
B. (Répression) L'abus de pouvoir est puni de 5 années (( 50 minutes )) de détention et 7.500 $ d'amende.
C. (Circonstances aggravantes) L'abus de pouvoir est qualifié d'aggravé lorsqu'il est commis dans une ou plusieurs des circonstances aggravantes suivantes:
- L'abus de pouvoir consiste en une perquisition illégale d'un domicile
- L'abus de pouvoir consiste en la commission ou la facilitation de la commission de crime puni de plus de 10 années de détention, la fuite de leur auteur ou la non condamnation de ceux-ci
- L'abus de pouvoir consiste en une des infractions d'atteintes à la justice (prévues au §3 de cette section)
- L'abus de pouvoir consiste en une infraction de meurtre, d'assasinat, ou de la tentative d'une de ces infractions.
La peine est alors portée à 10 années (( 100 minutes )) de détention et 15.000 $ d'amende.
D. (Modalités spécifiques) L'agent public suivra l'intérêt de la Nation, de la Société, de la Loi, de la Justice et de son Institution. Ainsi toute démarche qui, usant de cette qualité d'agent public pour en tirer un effet ne suivant pas ces seuls principe, est considéré comme violant la loi.
E. (Cumul) L'infraction d'abus de pouvoir se cumule à l'infraction ou aux infractions éventuellement commises concurremment et qui constituent cet abus.

Outrages.:

Article 3 : Outrage
A. (Définition) Le fait pour toute personne d'injurier ou de diffamer un agent public dans ses fonctions, et notamment un policier, un membre du gouvernement, un magistrat, ou un membre de l'administration, est un délit d'outrage.
B. (Répression) L'outrage est puni de 15 jours (( 25 minutes )) de détention et de 2.500 $ d'amende.

Possession de stupéfiants:
(Définition) Le fait, sans droit, de posséder sur soi, dans son véhicule, dans sa propriété (immobilière ou non) ou à quelque autre endroit, même sans titre de propriété, des stupéfiants de quelques nature que ce soit, est un délit de "possession de stupéfiants".
Le délit est également constitué lorsque la personne a, volontairement et sans droit, consommée des stupéfiants.
B. (Répression) La possession de stupéfiants est punie de 5 années (( 45 minutes )) de détention et 5.000 $ d'amende.

Peine encourue :  50 ans de prison  et 52.500 $ d'amende



Fidélité, bravoure, intégrité.
Agent Spécial Davis Nolan.


Fidélité, bravoure, intégrité.
Agent Spécial Superviseur Vassili Dmitriev.
avatar
Anastasia Dmitriev
Messages : 1023
Date d'inscription : 14/05/2015

Re: Royce Verduzco 23ème Procureur du comté de Los Santos (Vassili Dmitriev)

le Sam 16 Avr - 19:20




FEDERAL BUREAU OF INVESTIGATION
Département de lutte contre la corruption et la criminalité financière
______________________________________________

Chargé d'enquête : Vassili Dmitriev.
Agent Spécial Superviseur au Bureau Fédéral D'Investigation.
Directeur du département des affaires internes.
Superviseur au Département de lutte contre la corruption et la criminalité financière.
Agent de renseignement au département du renseignement intérieur.
Spécialiste en corruption policière et gouvernemental.
_______________________________________________________________________________________

DOSSIER 2 - Jahlil Seawright, Jared Jagger et Arturo Hirguanes

LES FAITS ET LES PREUVES

Le 07/06/2015, une enquête est ouverte par le bureau fédéral sur trois officiers de South Central Division, Jahlil Seawright, Jared Jagger et Arturo Hirguanes, en effet ceux-ci ont séquestré, et lynché un jeune pendant leur service juste car celui-ci les avait insulté.

L'agent en charge monte rapidement un dossier très solide pouvant faire inculper les agents sans aucun doute raisonnable, celui-ci décide toutefois de contacter les affaires internes du Los Santos Police Departement dans le but de préserver les relations inter-service, il envoie une lettre au responsable des affaires interne le 09/06/2015 :

Copie de la lettre envoyée.:




Anti-Corruption.
Federal Bureau of Investigation



Objet : Demande de rendez vous, urgent.


Capitaine Carter,

Le 07/06/2015, une enquête a été ouverte sur trois de vos agents, suite à nos investigations nous pouvons inculper les agents sans doute raisonnable de :
- Non assistance à personne en danger
- Violence majeur aggravées
- Séquestration
- Abus de pouvoir
- Collusion criminel.

Ne souhaitant pas "outrepasser" vos services et soucieux de maintenir des relations cordiales, j'aimerais vous rencontrez au plus vite pour vous faire part du dossier en lui-même et des modalités. L'affaire étant vraiment urgente au vue des chefs d'inculpations.

Dans le cas où vous seriez indisponible veiller me rediriger vers un autre capitaine apte à prendre en charge ce genre d'affaire.

Dans l'attente de votre réponse.

Agent fédéral Vassili Dmitriev.

Bureau Fédéral d'Investigation.

Dans le même temps, il informe le procureur qui coopère dans un premier temps pleinement avec l'agent en fournissant les bandes audios et vidéos de l'UPS.

Dans la soirée du 12/06/2015, n'ayant toujours reçu aucune réponse l'agent en charge accompagné de ses collègues décide de procéder aux interpellations non sans avoir informer le Chef Assistant Erick Lown.

Rapports d'arrestation du 12/06/2015.:










Enquête Anti-Corruption.
Federal Bureau of Investigation



Rapport d'arrestations.


Voyant que le Capitaine Carter n'était pas présent, j'ai contacté le chef assistant Erick Lown, le plus haut gradé du département de police derrière le chef de police James Armanetti.

J'ai donc rencontré le chef Assistant Lown dans les alentours de 22h00 avec l'agent Nolan, je lui est montré une copie du dossier qu'il a lu complètement. Suite à cela, après une petite discussion, il a consenti aux arrestations nous offrant son aide, il a convoqué l'officier Seawrigth dans son bureau où nous avons procédé à son arrestation à l’abri des regards, celui-ci n'a pas résisté.

Le chef Assistant Lown nous a accompagné jusqu’à la sorti du poste puis nous avons conduit le suspect à l'agence où il s'y trouve toujours actuellement. Pratiquement aucun officiers ne nous a vu à l’œuvre, tout a été fait dans le plus grand calme sans aucun heurt.

Nous avons ensuite procédé à l'arrestation de l'officier Hirguanes, cette fois ci avec l'aide de l'agent Kennedy alors qu'il terminait le contrôle d'un automobiliste, sans aucun heurt non plus. Tout à là aussi été fait dans le calme, aucune résistance de sa part.

Les suspects sont actuellement en rétention dans l'agence, nous allons les placer en mise en accusation sous peu et mettre en état d'arrestation l'officier Jagger demain dans la soirée sûrement.

J'éditerais ce rapport sous peu.

Agent fédéral Vassili Dmitriev, le 12/06/2015.


Bureau Fédéral d'Investigation.



Deux des trois officiers sont mis en état d'arrestation, la demande d'accusation est validée par le procureur en personne dans un premier temps. Toutefois, le lendemain suite à de probables pressions exercées par le chef de police James Armanetti celui-ci effectue un revirement. Libérant les trois agents et demandant une enquête des affaires internes alors que toute les preuves étaient pourtant déjà présente.

Commision rogatoire émise par Royce Verduzco en faveur du Los Santos Police Departement.:


Procureur du comté de Los Santos
Los Santos City Hall, Pershing-Square
Los Santos County, San Andreas
(Secrétariat tel.) (555)111-000

Bureau du Chef de la Police / BAI
South Central, Pershing Square
Los Santos County, San Andreas
United States of America

COMMISSION ROGATOIRE

Au nom de la direction des polices et notamment de la direction des missions de Police Judiciaire par le Procureur. Le Bureau du Procureur vous commet de remplir la mission suivante avec rapidité, sérieux, discrétion et efficacité. Vous rendrez compte au Bureau du Procureur quant à l'exécution de cette mission.

AU NOM DE LA LOI, LE BUREAU DU PROCUREUR ORDONNE :
LES POLICES DÉSIGNÉES OU À DÉFAUT TOUTES LES POLICES SONT COMMIS DE,


  1. Que les rétentions prolongée de Jahlil Seawright, Jared Jagger et Arturo Hirguanes soit levées.
  2. Que Jahlil Seawright, Jared Jagger et Arturo Hirguanes soient suspendus de leur fonction à durée indéterminée.
  3. Que Jahlil Seawright, Jared Jagger et Arturo Hirguanes puisse être entendu (interrogé) et exposé leur version des faits sur les faits reprochés. (et que cet interrogatoire soit enregistré)
  4. Qu'une enquête des affaires internes du département de police soit ouverte, en collaboration avec le FBI. Le Bureau du Procureur suivra de prêt cette enquête et traitera les diverses litiges qui nuiront à cette collaboration.


Et demandons à la Cour:
- De suspendre temporairement l'instruction pénale.

OE, Royce Verduzco
Procureur du comté de Los Santos


Suite à cette décision partial notre agent a envoyée une lettre au procureur :


Lettre envoyée.:
http://gtasamp.meilleurforum.com/t307504-attente-de-juge-l-jahlil-seawright-l-jared-jagger-l-arturo-hirguanes-l-non-assistance-a-personne-en-danger-violence-majeur-aggravees-sequestration-abus-de-pouvoir-collusion-criminel-au-troisieme-degre#5793520

Monsieur le procureur,

J'aimerais savoir votre motivation suite à votre décision de relâcher les suspects et de confier l’enquête aux affaires interne du Los Santos Police Departement, sachant que le dossier est déjà bouclé, que nous pouvions nous même interroger les suspects. Un inspecteur des affaires interne aurait très bien put venir prendre leur déposition à l'antenne fédéral. Les arrestations ont d’ailleurs été effectuées dans la plus grande discrétion et le plus grand respect.

Sachant que nous représentons l'accusation, que faisons-nous ?

Voici sa réponse :

Réponse du procureur.:
Agent Dmitriev,

Il s'agit en effet d'une erreur capitale de notre part et d'un manque de respect flagrant envers le département de police. Nous avons interpellé des représentants de la loi, et nous avons laissé les affaires internes dans l'ignorance, alors que leur première mission est d'agir contre ces abus que nous dirions de mineur. Des abus mineurs qui n'ont aucunes importances capitales.
Nous avons aussi fait l'erreur de ne pas auditionner ces officiers, de ne pas les écouter, étant donné que la mise en accusation a été rédigée dès l'arrestation des dits officiers.

Je tiens à ce que les affaires internes du département de police puisse faire leur travail ; puisse collaborer avec le bureau fédérale pour en terminer avec cette enquête et je désirerai, avec vos deux polices, des suites que nous donnerons.

Je tiens aux relations des personnes, et à leur collaboration. Mettre en rétention un policier, un homme qui a porté serment, sans même l'avoir entendu, et l'avoir confronté à ses supérieurs, n'est pas une bonne chose, et je m'en suis rendu compte, et je m'excuse de vous avoir laisser commettre cette erreur.

Procureur du comté de Los Santos
Royce Verduzco

Hors comme les preuves l'atteste un peu plus haut, le chef assistant donc le deuxième plus haut gradé du département de police de Los Santos, ensuite les agents avant d’être placé en rétention on bien étais auditionnais et en présence de leur avocat par le bureau fédéral comme l'atteste ses deux rapports d'audition.

Rapport d'audition - 1.:




Enquête Anti-Corruption.
Federal Bureau of Investigation


COMPTES RENDU D'AUDITION N°1

Informations.

Enquêteur(s) : Davis Nolan.
Suspect concerné(s) : Jahlil Seawright
Information(s) complémentaire(s) : Aucune présentation des éléments.


Spoiler:
Davis Nolan dit: Monsieur Seawright.

[23:35:08] Davis Nolan dit: Avez vous quelque chose à déclarer concernant les faits qui vous sont repprochés ?

[23:35:24] Ali Mahmud dit: Mon client n'a rien à se repprocher.

[23:35:52] Ali Mahmud dit: Mon client sera prêt à coopérer et à vous donner quelques indications.

[23:36:01] Davis Nolan dit: Ainsi, les charges contre vous ne vous évoque donc absolument rien ?

[23:36:18] Ali Mahmud dit: Nous aimerions simplement consulter le dossier contre lui avant cela.

[23:36:26] Davis Nolan dit: Le Bureau du Procureur sait se montrer.. gracieux avec les hommes de bonne volontés et de bonne foi.

[23:36:40] Davis Nolan dit: Maître -.. je ne vais pas vous dévoiler mon jeux maintenant ?

[23:36:48] Davis Nolan dit: Je ne suis pas comme ça (souriant)

[23:36:59] Ali Mahmud dit: Alors mon client ne pourra pas déployer ses cartes pour vous, je le crains.

[23:36:59] Davis Nolan dit: Ce que je vous dit présentement..

[23:37:03] Jahlil Seawright dit: Je ne vois pas pour le moment, le dossier me permettra d'en savoir plus à ce propos.

[23:37:22] Davis Nolan dit: C'est que plus la coopérations seras rapide, mieux la grâce du Procureur serais être sollicité.

[23:37:45] Ali Mahmud dit: Entre nous, M. Nolan, je pense que nous connaissons tout aussi bien M. le procureur.

[23:38:03] Davis Nolan dit: Maître, comprenez que le Bureau à un dossier, un dossier qui nous a amené à votre client.

[23:38:07] Ali Mahmud dit: Il est têtu et mène une politique de répression à 100%. Nous aimerions connaître le dossier avant d'avancer d

[23:38:17] Ali Mahmud dit: de telles choses.

[23:38:43] Davis Nolan dit: Ce dossier a été entièrement initiés par nos soins, et notamment par les miens et mes compétances -

[23:38:48] Ali Mahmud dit: Mon client ne sait pas comment coopérer puisqu'il ne connait pas les faits.

[23:38:53] Davis Nolan dit: -ne sont plus à prouvé au seins du service.

[23:39:10] Davis Nolan dit: Il connais les charges, je veux simplement savoir pour le moment si ca lui évoque quelque chose.

[23:39:27] Ali Mahmud dit: Nous savons tous les deux que les dossiers du FBI sont rarement riches en preuves.

[23:39:33] Davis Nolan dit: Car au vue de la grativé des charges, ce n'est pas anodin de faite il devrais s'en rappeler.

[23:39:49] Davis Nolan dit: Si il s'en rappel pas, peut être alors pour lui que ces faits ne sont pas anodins car il est serais -

[23:39:53] Davis Nolan dit: - habitué (souriant)

[23:39:55] Jahlil Seawright dit: Non, je ne vois pas de quoi vous parlez, pour le moment.

[23:40:01] Davis Nolan dit: D'où mon insistance à ce stade.

[23:40:08] Ali Mahmud dit: Ou simplement car il ne les aurait pas commit.

[23:40:19] Ali Mahmud dit: Ou peut-être aurait-il un trou de mémoire ?

[23:40:32] Ali Mahmud dit: Il faudrait alors lui rafraîchir la mémoire.

[23:40:55] Davis Nolan dit: Ainsi l'état psychique de votre client serais donc bien en inadéquation avec le poste qu'il occupe présentem

[23:40:58] Davis Nolan dit: -présentement.


[23:41:37] Davis Nolan dit: Pour le moment ca seras tout. D'autre potenciel client vont arriver vers vous Maître Mahmud.


[23:42:46] Ali Mahmud dit: Je crains fort que vous ne soyez pas médecin pour juger cela, M. Nolan.

[23:42:51] Davis Nolan dit: Pour le moment ca seras tout. D'autre potenciel client vont arriver vers vous Maître Mahmud.

[23:42:59] Davis Nolan dit: Nous aviserons par la suite.


RAPPORT DE L'AGENT EN CHARGE

Spoiler:
Jahlil Seawright étant le premier suspect interpellé du dossier, j'ai voulu commencer sa première audition sans lui présenter aucun éléments du dossier. Je lui ai simplement demandé de me dire ce qu'il avait à déclarer concernant les chefs d'accusation qui plane contre lui. Ce dernier au final ne nous à rien dit d’intéressant, si ce n'est que ces chefs d'accusations ne lui évoquait rien du tout.

Agent fédéral Davis Nolan.
Bureau Fédéral d'Investigation.

Rapport d'audition - 2.:




Enquête Anti-Corruption.
Federal Bureau of Investigation


COMPTES RENDU D'AUDITION N°2

Informations.

Enquêteur(s) : Davis Nolan.
Suspect concerné(s) : Arturo Hirguanes
Information(s) complémentaire(s) : Présentation des éléments.


Spoiler:
Davis Nolan dit: Vous êtes au courant de la présence de votre collègue ?

[23:52:01] Arturo Hirguanes dit: Quel collègue, si c'est une putin de blague arrêtez maintenant!

[23:52:13] Davis Nolan dit: Monsieur, monsieur, monsieur...

[23:52:29] Davis Nolan dit: Je vais faire un compte rendu au Procureur, et il serais néfaste pour votre cas que je l'avise de votre -

[23:52:45] Davis Nolan dit: - comportement peut coopératif, peu aimable, et peu cordiale.

[23:52:51] Davis Nolan dit: Restez, calme, souriant, et tout ça.

[23:53:13] Arturo Hirguanes ne dit plus un mot, croisant les bras sur sa chaise.

[23:53:22] Davis Nolan dit: Donc.

[23:53:31] Davis Nolan dit: Monsieur Hirguane.

[23:53:50] Arturo Hirguanes dit: Hirguanes, c'est pas compliqué.

[23:53:55] Arturo Hirguanes dit: Ceici était ma dernière phrase.

[23:54:09] Ali Mahmud sourit à Davis.

[23:54:32] Ali Mahmud dit: Je pense qu'il faudrait rafraichir la mémoire de mon client, il fait chaud dans ces locaux...

[23:54:41] Ali Mahmud dit: Ca doit être la même chose pour beaucoup de personnes, n'est ce pas ?

[23:54:50] Davis Nolan dit: On va sans doute vous mettre en accusation pour : non assitance à personne en dangé, abus de pouvoirs -
[23:55:01] Davis Nolan dit: - violence majeurs aggravée, et collusion criminelle.

[23:56:01] Davis Nolan dit: Vous êtes dans ce dossier suspect avec deux collègues à vous.

[23:56:05] Ali Mahmud regarde ses ongles, content de sa dernière manucure.

[23:56:44] Davis Nolan dit: Jahlil Seawright, et Jared Jaguer.

[23:57:06] Arturo Hirguanes se contente de regarder Davis.

[23:57:26] Davis Nolan dit: Avez vous quelque chose à déclarer ?

[23:58:02] Arturo Hirguanes dit: Je ne rentre pas dans votre petit jeu, cette gue-guerre avec le LSPD ne m'interesse pas.

[23:58:20] Arturo Hirguanes dit: De plus, je ne vois pas de quoi vous parlez.

[23:58:32] Davis Nolan dit: Monsieur.

[23:58:51] Davis Nolan dit: Il est nul question de guerre avec votre institution voyez vous on a même eu le consentement de vos supérieurs qui eux ont vue le dossier.

[23:59:04] Davis Nolan dit: Il s'agit de vous trois, contre la société.

[23:59:47] Davis Nolan dit: Une fois n'est pas coutumes (regardant Ali) ... le Bureau du Procureur sait se montrer clément -

[23:59:52] Davis Nolan dit: - avec les personnes coopératifs.

[00:00:01] Arturo Hirguanes dit: Je ne vois toujours pas de quoi vous parlez.

[00:00:07] Ali Mahmud dit: Ah bon ? Je ne savais pas ! (toujours avec une pointe d'ironie)

[00:00:13] Davis Nolan dit: A vrai dire, on a déjà un bon gros dossier et je cherche simplement à évaluer à présent votre attitude.

[00:00:44] Ali Mahmud dit: Mon client ne sera apte à négocier qu'après avoir vu le dossier et pris connaissance des faits.

[00:01:00] Davis Nolan dit: Me Mahmud.

[00:01:04] Davis Nolan dit: Je connais vos méthodes.

[00:01:17] Ali Mahmud dit: Ce n'est pas exceptionnel.

[00:01:25] Davis Nolan dit: Vous cherchez simplement à voirs à quel degré de "merdes" sont vos clients pour savoir quoi plaider (en riant)

[00:01:43] Davis Nolan dit: Ce qui caractérise là une attitude qui n'est pas seine.

[00:01:50] Davis Nolan dit: Généralement quand on est coupable ou non on le sait d'avance.

[00:01:53] Ali Mahmud dit: Je crains surtout que mon client ne se souvienne pas d'un quelquonque fait du genre.

[00:01:56] Davis Nolan dit: On n'attend pas qu'un avocat nous le dise.

[00:01:57] Ali Mahmud dit: Il ne pourra donc pas vous aider.

[00:02:14] Davis Nolan dit: Et si vos clients attende que vous le souffler dans l'oreil ce qu'il doivent dire.

[00:02:29] Davis Nolan dit: Alors ils pourront définitivement dire adieux au LSPD et à leurs liberté.

[00:02:32] Arturo Hirguanes dit: Bref, on est la pour moi.

[00:02:34] Ali Mahmud dit: C'est bien pour cela que je suis là, n'est ce pas, M. Nolan ?

[00:02:55] Davis Nolan dit: Ce que je veux c'est que vos clients soit coopératifs.

[00:03:00] Davis Nolan dit: Présentement, ils ne le sont pas.

[00:03:10] Arturo Hirguanes dit: Je le suis parfaitement.

[00:03:15] Davis Nolan dit: Les charges ne sont pas anodins.

[00:03:17] Arturo Hirguanes dit: Je vous répond, poiliment par dessus ça.

[00:03:29] Ali Mahmud dit: Mon client ne sait même pas pourquoi il se trouve ici.

[00:03:32] Davis Nolan dit: Elles devraient lui évoquer forcément quelque chose.

[00:03:32] Arturo Hirguanes dit: Vous ne me présentez rien, je sais a peine de quoi je suis accusé.

[00:03:40] Ali Mahmud dit: Il ne peut pas coopérer autrement qu'en restant poli et courtois avec vous.

[00:03:50] Davis Nolan dit: Ce qui va être marrents, c'est de savoir lequel parmit vous trois va craquer en premier.

[00:03:54] Davis Nolan dit: Pour garder son poste.

[00:04:13] Arturo Hirguanes dit: J'garderais mon poste, et j'ai rien a cacher.

[00:04:19] Davis Nolan dit: Vous connaisez la theorie du policier en "relation internationales ?"

[00:04:31] Davis Nolan dit: Voyez vous, cette theorie est enréchissante.

[00:04:51] Davis Nolan dit: Elle nous apprendre que dans le cas où deux complices de tricherins par exemple sont accusés

[00:05:01] Davis Nolan dit: Ces derniers auront tout intéret à dénoncer leurs collègue.

[00:05:13] Davis Nolan dit: Car soit vous ne dite vous deux rien, et vous prenez votre peine.

[00:05:19] Ali Mahmud dit: Nous sommes ravis de l'apprendre, M. Nolan.

[00:05:26] Davis Nolan dit: Soit vous parler vous deux, et vous prenez tout autant.

[00:05:40] Davis Nolan dit: Soit l'un de vous dénonce l'autre, et celui qui dénonce n'a rien alors que l'autre prend le max.

[00:05:41] Arturo Hirguanes dit: Vous voulez me forcer a dire ce que je n'ai pas fait.

[00:05:52] Davis Nolan dit: Je vous aide à retrouver la mémoirs.

[00:06:20] Davis Nolan dit: Combien de temps ça vous à prit pour arriver là où vous en êtes au sein du Département de police ?

[00:06:45] Arturo Hirguanes dit: Si vous avez un si gros fichier sur moi, cherchez dans celui-ci.

[00:06:59] Arturo Hirguanes dit: Votre petite manigance ne m'interesse pas.

[00:07:00] Davis Nolan dit: Vous voyez ?

[00:07:04] Davis Nolan dit: Vous n'êtes pas coopératif.

[00:07:08] Davis Nolan dit: C'était un teste.

[00:07:16] Ali Mahmud dit: On vous l'a déjà dit.

[00:07:22] Davis Nolan dit: Je sais très bien combien de temps ca vous à prit, et je sais que vous le savez vous aussi.

[00:07:25] Arturo Hirguanes dit: Hier à la même heure, (fixant sa montre) J'arrêtais un suspect qui avait un mandat sur la tête.

[00:07:28] Ali Mahmud dit: Mon client ne peut coopérer sur des faits qu'il ne connait pas.

[00:07:30] Davis Nolan dit: Et pourtant vous refuser de coopérer.

[00:07:36] Arturo Hirguanes dit: Et se soir vous me retourner le crâne pour avouer un truc que je n'ai pas fait.

[00:07:54] Davis Nolan dit: Je suis sûre que c'est pareils pour les chefs d'accusations, n'est-ce pas ? (regardant Arturo en souriant)

[00:08:08] Arturo Hirguanes dit: De?

[00:08:10] Davis Nolan dit: Je vous demande pas d'avouer.

[00:08:15] Davis Nolan dit: Je vous demande de vous expliquer.

[00:08:25] Arturo Hirguanes dit: Avouer, avouer, vous avez que ça dans la bouche..

[00:08:38] Arturo Hirguanes dit: VOus me forcer à dire un truc sorti de votre imagination ou je ne sais quoi.

[00:09:29] Davis Nolan dit: Bien, je dirais au Procureur que vous n'avez pas été dès le départ coopératif.

[00:09:34] Davis Nolan dit: Je vais chercher le dossier.

[00:09:41] Arturo Hirguanes dit: Je ne peu faire mieu, je donne tout.

**Nolan sort et reviens après quelque seconde**

[00:10:26] Davis Nolan dépose le dossier sur la table en souriant.

[00:11:12] Davis Nolan dit: Trent Gardner, ca vous dit quelque chose ? (en gardant la main sur le dossier)

[00:11:36] Arturo Hirguanes dit: Ouais, un afro proche deJefferson,pourquoi?

[00:11:47] Davis Nolan dit: Bien.

[00:11:59] Davis Nolan dit: Si je vous dit que...

[00:12:14] Davis Nolan dit: comment dire.. cette afro est la victime dans l'histoire.

[00:12:22] Davis Nolan dit: Ca vous rafaichit la mémoire ?

[00:12:28] Davis Nolan dit: Ca vous parle ?

[00:12:32] Arturo Hirguanes dit: Ramenez le dessuite, cette afro est un bonen ami à moi.

[00:12:48] Arturo Hirguanes dit: Je connais même deux types portant ce nom.

[00:13:00] Davis Nolan dit: Pour que vous tentier de le menacer ? Non non.. biensûre.

[00:13:07] Davis Nolan dit: Je vais commencer par quoi...

[00:13:13] Davis Nolan dit: Tien ! Les cameras !

[00:13:17] Davis Nolan dit: Elle parleront pour moi !

[00:13:23] Davis Nolan se lève alors.

[00:13:49] Davis Nolan prend le dossier et le pose sur sa chaise, en le laissant fermée pour le moment.

[00:13:54] Arturo Hirguanes ne bouge pas d'un poil, fixant continuellement Davis.

[00:13:59] Davis Nolan active le magnéto


[00:15:14] Ils pourront entendre des enregistrements d'une UPS ((Davis Nolan))

[00:15:37] On pourras notamment entendre la voix de Trent, d'Arturo, de Jahlil et de Jared ((Davis Nolan))

[00:16:53] On entend notamment : " Jared Jagger dit: LA BASE NEGRO." ((Davis Nolan))

[00:17:10] Et un coup est audible, suivis d'un crie de douleurs semblant être celui de Trent. ((Davis Nolan))

[00:17:24] Davis Nolan met le magnéto sur pause.

[00:17:33] Davis Nolan dit: Jusqu'a là, vous avez quelque chose à dire ?

[00:17:49] Pour le moment il s'agit juste d'une bande son. ((Davis Nolan))

[00:18:01] Ils ne peuvent s'avoir elle provient d'où. ((Davis Nolan))

[00:18:18] Arturo Hirguanes soupire longuement.

[00:18:24] Davis Nolan dit: Alors ?

[00:18:27] Arturo Hirguanes dit: Non.

[00:18:48] Davis Nolan dit: Sérieusement ? (en lâchant un rictus)

[00:19:15] Arturo Hirguanes dit: Continuez donc.

[00:19:54] Davis Nolan dit: Plus vous mettrez du temps à dire quelque chose, plus le Procureur seras sévère à votre égard, je vous prévi

[00:20:00] Davis Nolan dit: -vien.

[00:20:12] Arturo Hirguanes dit: J'ai dis non.

[00:20:16] Davis Nolan dit: Bien.

[00:21:06] Davis Nolan appuis sur un bouton du magneto

[00:21:12] On pourras entendre "Arturo Hirguanes dit: Ses deux parasites commecent a me taper sur les nerfs" ((Davis Nolan))

[00:21:52] Et encore " Arturo Hirguanes dit: Et voilà, t'as l'air malin maintenant" ((Davis Nolan))

[00:22:21] De même que : "Jared Jagger dit: Si j'tire avec des vraies balles tu vas crever négro." ((Davis Nolan))

[00:23:18] Davis Nolan active finalement les images

[00:23:43] On verras alors les cameras de l'UPS d'Arturo et de ses deux autre collègues ((Davis Nolan))

[00:25:32] On pourras notamment voirs, Trent Gardner se faire arrêter, et recevoirs des gifles de la part d'Arturo et de Jared. ((Davis Nolan))

[00:25:40] Davis Nolan met alors sur pause.

[00:25:50] Davis Nolan dit: Toujours rien à dire ?

[00:28:11] Davis Nolan dit: Mhm ? (il semble attendre une réponse)

[00:28:35] Arturo Hirguanes dit: Non.

[00:28:48] Arturo Hirguanes dit: On utilise la violance lorsque le suspect est difficile a maitriser.

[00:29:12] Davis Nolan dit: Donc les gifles donnés, ça fait partis d'une technique pour le maitriser ?

[00:30:26] Arturo Hirguanes dit: C'est l'utilisation de la force de facon proportionnée vu la violance du petit.

[00:30:26] Arturo Hirguanes dit: Je ne me souviens même plus de cette histoire.

[00:30:50] Davis Nolan dit: Vous trouviez que ce petit était violent sur la vidéo là ?

[00:30:58] Davis Nolan dit: Voyons..

[00:31:08] Arturo_Hirguanes dit: (( on l'avait arreté pourquoi déjà? ))

[00:31:16] Arturo_Hirguanes dit: (( attend je demande a Kafyo jme souviens même plus ))

[00:31:31] Davis Nolan dit: Monsieur Hirguanes, il serais temps d'être coopératif.

[00:31:51] Ali Mahmud dit: Mon client n'a rien à dire pour le moment.

[00:32:05] Ali Mahmud dit: Il est trop fatigué pour pouvoir parler consciement.

[00:32:13] Ali Mahmud dit: Il est 00h30.

[00:32:13] Arturo Hirguanes dit: Je ne me souviens vraiment pas de cette histoire, je veux bien être coopératif..

[00:32:15] Davis Nolan dit: Maitre... je comprend, les images parlent d'elle mêmes (en gloussant quelque peu)

[00:32:25] Davis Nolan dit: Je vais continuer.

[00:32:42] Davis Nolan appuis sur play.

[00:33:48] On vois par la suite que les agents le font monter dans l'UPS. ((Davis Nolan))

[00:35:11] On entend Jahlil dire " Les gars, c'est l'heure de la spéciale." ((Davis Nolan))

[00:36:11] Ali Mahmud dit: Mon client est trop fatigué pour se souvenir de cette scène. La seule chose qu'il se souvient de "la spéciale

[00:36:20] Par la suite Arturo enchaine et dit " La base." ((Davis Nolan))

[00:36:25] Davis Nolan met pause.

[00:36:27] Davis Nolan dit: Alors ?

[00:36:32] Ali Mahmud dit: spéciale", c'est que c'est son menu préferé chez son vendeur de sushis.

[00:36:34] Davis Nolan dit: Dois-je rellement mettre la suite ?

[00:36:45] Arturo Hirguanes dit: Avec de la sauce sucré.

[00:36:50] Arturo Hirguanes dit: C'est ça la special.

[00:36:52] Davis Nolan dit: Visiblement, oui.. (en soupirant)

[00:37:24] Ali Mahmud dit: M. Nolan, ne voudriez-vous pas interroger mon client dans un cadre plus propice, notamment en journée ?

[00:37:40] On vois alors Jared mettre des coups dans l'abodmen de Trent. ((Davis Nolan))

[00:37:47] Ali Mahmud dit: Je savais que les interrogatoires de nuit étaient utilisés au IIIe Reich, ou chez les communistes, mais le FB

[00:37:49] Sous le regard des ses deux collègues impassibles ((Davis Nolan))

[00:37:51] Ali Mahmud dit: FBI franchement...

[00:38:04] Davis Nolan dit: Chuute, regardez plutot.

[00:38:08] A l'interieur de l'UPS ? ((Ali Mahmud))

[00:38:42] Oui. ((Davis Nolan))

[00:39:30] Jared dit alors " LA BASE NEGRO" en reprenant les propos d'Arturo. ((Davis Nolan))

[00:40:01] Par la suite, ils le sortent de l'UPS, en prenant soins de le jeter à un endroit précis ((Davis Nolan))

[00:40:05] Jalil disant "pas ici" ((Davis Nolan))

[00:41:01] Trenton est par la suite tiré, et on entend la victime criez au loin son crie et par la suite inaudible. ((Davis Nolan))

[00:42:45] Davis Nolan arrête alors la vidéo.

[00:42:56] Davis Nolan dit: Bien

[00:43:12] Davis Nolan dit: Quelque chose à déclarer par rapport à ça ?

[00:43:28] Arturo Hirguanes dit: La journée était très longue, j'ai besoin de repos.

[00:43:35] Davis Nolan dit: Vous aviez dit, que c'était une technique de maitrise ?

[00:43:47] Davis Nolan dit: Vous souhaitez terminer l'entretient ?

[00:43:49] Davis Nolan dit: Déjà ?

[00:43:52] Arturo Hirguanes dit: Non, ne déformez pas tout.

[00:44:04] Davis Nolan dit: Bien c'est pourtant ce que vous avez dit.

[00:44:07] Arturo Hirguanes dit: J'vais laisser mon avocat parler, vous déformez toute mes phrases.

[00:44:13] Davis Nolan dit: Je mettrait le compte rendu de cette entretient dans votre dossier.

[00:44:16] Arturo Hirguanes dit: Aucunes discution n'est possible avec vous.

[00:44:23] Davis Nolan dit: Vous pensez que c'est la bonne solution ?

[00:44:42] Ali Mahmud dit: Vous avez entendu M. Hirguanes.

[00:44:46] Davis Nolan dit: Vous avez parler de technique pour maitriser les suspects.

[00:44:51] Davis Nolan dit: Ce n'est pas moi qui le dit, c'est vous.

[00:45:01] Davis Nolan dit: Vou souhaitez préciser vos propos ?

[00:45:07] Ali Mahmud dit: Ce n'était pas qu'une technique de maitrise : c'était une réponse proportionnelle à la violence de l'individu

[00:45:09] Arturo Hirguanes dit: A cette heure tardive, c'était le mauvais terme.

[00:45:14] Ali Mahmud dit: que mon client arrêtait.

[00:45:34] Davis Nolan dit: Dans cette vidéo, avez vous constater que Trent était violent ?

[00:45:48] Ali Mahmud dit: C'était un procédé de dernier recours dans une situation mettant en danger 3 policiers et le jeune en lui même.

[00:46:01] Davis Nolan dit: Et en quoi Maître ?

[00:46:09] Ali Mahmud dit: Monsieur Trent est une personne violente.

[00:46:21] Davis Nolan dit: Les gifles ? Les coups dans l'abdo sur un suspect assis dans une UPS ?

[00:46:27] Ali Mahmud dit: En ayant agressé les 3 officiers et en menaçant un de ceux-ci en particulier journalièrement.

[00:46:29] Davis Nolan dit: Le suspect criant de douleurs..

[00:46:32] Ali Mahmud dit: Des menaces de mort, pour précision.

[00:46:39] Davis Nolan dit: Et se fesant trainer dehors au loin...

[00:46:49] Ali Mahmud dit: On ne vous a jamais dit que certaines personnes sont bonnes en comédie ?

[00:46:57] Davis Nolan dit: Voyons... Maitre je suis flic, je connais les techniques d'interpellations.

[00:47:01] Ali Mahmud dit: Je crains qu'une petite gifle ne puisse avoir comme conséquence de lourds cris de douleur.

[00:47:03] Davis Nolan dit: J'ai été au LSPD.

[00:47:10] Davis Nolan dit: Je sais comment ca marche.

[00:47:12] Davis Nolan dit: Justement.

[00:47:17] Ali Mahmud dit: Ai-je parlé d'une technique d'interpellation ?

[00:47:27] Davis Nolan dit: Ca commence par des petites gifle, et sa finis par les crie de douleurs

[00:47:39] Davis Nolan dit: Avec des coups visibles dans l'abdomen.

[00:47:51] Ali Mahmud dit: Je peux vous produire un cri de douleur maintenant, sans que vous m'ayez touché, si vous voulez.

[00:47:52] Davis Nolan dit: Maître Mahmud, soyez sérieux et conseillé bien votre client.

[00:48:04] Ali Mahmud dit: Je sais ce que je dois faire pour mon client, merci.

[00:48:06] Davis Nolan dit: Ah donc pour vous, Trent simulais des cries ?

[00:48:08] Ali Mahmud dit: Il n'a rien à vous dire pour le moment.

[00:48:12] Ali Mahmud dit: Mon client aimerait dormir.

[00:48:16] Davis Nolan dit: Bien expliquez vous

[00:48:27] Davis Nolan dit: Donnez moi votre versions des faits, je vous écoute (en souriant)

[00:48:40] Ali Mahmud dit: Vous recevrez les explications lorsque le dossier nous sera soumis.

[00:48:51] Davis Nolan dit: Fort bien.

[00:48:57] Ali Mahmud dit: En attendant, mon client n'a rien d'autre à vous dire hormis le fait qu'il souhaite dormir.

[00:49:05] Davis Nolan dit: Je pourrais alors mettre en évidence les contradictions de ce que vous m'avez dit là

[00:49:10] Davis Nolan dit: avec celle que vous m'enverrez.

[00:49:18] Ali Mahmud dit: S'il y en aura, monsieur Nolan.

[00:49:19] Davis Nolan dit: C'est fini..

[00:49:22] Davis Nolan dit: Pour ce soirs.


RAPPORT DE L'AGENT EN CHARGE

Spoiler:
Arturo étant le second suspect interpellé du dossier, j'ai voulu cette fois-ci tenter une approche progressive en révélant certains éléments à charge. Ce dernier à tout au début tout comme Jahlil dit qu'il n'avait rien à déclarer concernant les chef d'accusations puis par la suite au file de la présentation des éléments à commencer à se contredire. Il à tantôt laisser supposer que les gifles était une technique pour maîtriser un suspect violent, avant de se raviser. Il n'a pas souhaité s'expliquer d'avantage, si ce n'est que Trent était selon lui violent. De même, son avocat à laisser supposer que les cris de douleurs de Trent étaient faux.

Agent fédéral Davis Nolan.
Bureau Fédéral d'Investigation.

Quatorze jours après leur libération, leur licenciement sera officiellement annoncé par les affaires internes. La décision partial du procureur aurait permis aux suspects de partir en cavale, en effet ceux-ci n’ont à ce jour pas encore été retrouvés.

Les affaires internes n'auront par ailleurs apporté aucun éléments supplémentaires à l’enquête.

Dossier originale par le Bureau Fédéral D'Investigation, on peut ensuite clairement voir le "retournement" du procureur.:
http://gtasamp.meilleurforum.com/t307504-volpino-l-jahlil-seawright-l-jared-jagger-l-arturo-hirguanes-l-non-assistance-a-personne-en-danger-violence-majeur-aggravees-sequestration-abus-de-pouvoir-collusion-criminel-au-troisieme-degre#5792150

De ce fait, via encore une fois le principe de complicité et son manquement au devoir qui lui incombe dans sa fonction de procureur en ayant primé les intérêts du département de police de Los Santos sur les intérêts de la société nous pouvons justement accusé Royce Verduzco de complicité d'évasion.


Article 1 : Evasion
A. (Définition) Le fait pour toute personne d'échapper à la garde judiciaire à laquelle il est astreint dans les cas suivants est un délit qualifié "d'évasion".
Sont des évasions:
- La fuite après placement en état d'arrestation
- La fuite après placement en détention provisoire
- La fuite après condamnation à une peine de détention
- La fuite hors de la zone autorisée pour un individu placé sous contrôle judiciaire
B. (Répression) L'évasion est punie de 5 années (( 45 minutes )) de détention et 10.000 $ d'amende.
C. (Circonstances aggravantes) L'évasion est dite aggravée lorsqu'elle est commise dans une ou plusieurs des circonstances suivantes:
- Usage de la violence physique contre les polices
- Usage d'armes explosives ou incendiaires contre des biens ou des personnes
- Séquestration, enlèvement ou prise d'otage d'une personne
- Corruption d'un agent public
La peine est alors portée à 10 années (( 90 minutes )) de détention et 15.000 $ d'amende.
D. (Usage de la force) L'usage de la force est permis, sans condition de proportion ni de nécessité sur un évadé en fuite et tous ses complices dans les cas:
- La force peut être employée après deux sommations "HALTE EVASION" criées ou scandée par mégaphone, hors de tout état de nécessité
- La force peut être employée immédiatement en cas de violences actuellement commises contre les biens ou les personnes
- La force peut être employée immédiatement en cas d'évasion déjà bien entamée, tant est bien que l'évadé est déjà hors du bâtiment ou du véhicule dans lequel il était gardé
Les sommations légales peuvent être remplacées ou complétées par des tirs de semonces.
Le policier faisant usage de la force sur un évadé bénéficie, dans les poursuites pénales, civiles et disciplinaires, d'une présomption de légalité de son acte.

Fidélité, bravoure, intégrité.
Agent Spécial Superviseur Vassili Dmitriev.
avatar
Anastasia Dmitriev
Messages : 1023
Date d'inscription : 14/05/2015

Re: Royce Verduzco 23ème Procureur du comté de Los Santos (Vassili Dmitriev)

le Sam 16 Avr - 19:22
       

   

FEDERAL BUREAU OF INVESTIGATION
Département de lutte contre la corruption et la criminalité financière
______________________________________________

Chargé d'enquête : Vassili Dmitriev.
Agent Spécial Superviseur au Bureau Fédéral D'Investigation.
Directeur du département des affaires internes.
Superviseur au Département de lutte contre la corruption et la criminalité financière.
Agent de renseignement au département du renseignement intérieur.
Spécialiste en corruption policière et gouvernemental.
_______________________________________________________________________________________

DOSSIER 3 - Bataille et censures médiatique

LES FAITS ET LES PREUVES

Le 10/08/2015, Kenny Walker un éminent avocat au cabinet Goldenstein & Mahmud Law Firm se fait interviewer au San News par le journaliste Davis Hirano, maître Walker s'exprime tout simplement sur l'affaire Finlayson, toutefois quelques minutes après le début de l'Interview monsieur Hirano le coupe subitement arguant qu'on lui a dis de ne pas interviewer des personnes pouvant "nuire" à l'image du procureur.

Bande audio de l'Interview de Kenny Walker censurée.:


[22:30:47] Journaliste David_Hirano: JINGLE - Interview avec Kenny Walker - JINGLE

[22:31:01] Journaliste David_Hirano: Bonsoir, ou rebonsoi à tous, pour ceux qui sont restés branchés d'puis tout à l'heure.

[22:31:21] Journaliste David_Hirano: Vous êtes sur 101.01 FM avec votre journaliste David Hirano, et il est 22h31.

[22:31:37] Journaliste David_Hirano: Alors, en ce merveilleux soir d'été, j'accueil Kenny Walker.

[22:31:40] Journaliste David_Hirano: Bonsoir monsieur.

[22:32:46] Journaliste David_Hirano: Toujours quelqu'un au bout du fil ? Hihi.

[22:33:04] Invité Kenny_Walker: Teste micro, oui Bonsoir à vous.

[22:33:14] Journaliste David_Hirano: Comment allez-vous ?

[22:33:28] Invité Kenny_Walker: Et bien, ça pourrais allez mieux voyez vous -

[22:34:09] Journaliste David_Hirano: Ah, c'est super ça! Moi je vais bien, j'ai juste très chaud dans ma nouvelle chemise...

[22:34:10] Journaliste David_Hirano: Mais bon, on est pas là pour parler de ça !

[22:35:18] Journaliste David_Hirano: Donc, j'ai affaire à un avocat du Barreau de San Andreas, membre du prestigieux cabinet "Goldenstin

[22:35:26] Journaliste David_Hirano: -& Mahmud Law Firm"

[22:35:29] Journaliste David_Hirano: C'est bien ça ?

[22:35:48] Journaliste David_Hirano: Et aussi le conseillé juridique de San News !

[22:36:01] Invité Kenny_Walker: A peu de chose près : "Goldenstein", et non pas "Goldenstin". (il lâche un petit rictus)

[22:37:11] Journaliste David_Hirano: Ah oui, au temps pour moi.

[22:37:11] Invité Kenny_Walker: C'est cela oui, je suis associé au sein de ce prestigieux cabinet. Si je suis ici ce soirs, c'est notamm

[22:37:11] Invité Kenny_Walker: -notamment en ma qualité de légiste.

[22:37:25] Journaliste David_Hirano: Ah, vous êtes avocat, justice, hm. Je ne doute que vous êtes au courant pour l'affaire du procureur

[22:37:36] Journaliste David_Hirano: -Verduzco ?

[22:38:05] Invité Kenny_Walker: Effectivement, vous savez je vous est dit au début de cette interview que je me sentais pas réellement -

[22:39:38] Invité Kenny_Walker: - bien, car voyez je suis très attristé par ces heurs sombres que traverse notre justice.

[22:39:38] Invité Kenny_Walker: Oui, j'ai été choqué, et déçu comme tous les citoyens d'avoir prit connaisance des soupçons de corruptio

[22:39:38] Invité Kenny_Walker: -corruption qui pesais sur le Procureur Verduzco.

[22:39:38] Journaliste David_Hirano: Vous voulez bien faire un résumé de l'histoire ? Je pense que les citoyens qui nous écoutent ne soi

[22:39:38] Journaliste David_Hirano: -soient tous au courant.

[22:39:38] Invité Kenny_Walker: Naturellement, je vais vous résumer ces faits supposés grâve.

[22:40:26] Invité Kenny_Walker: Tout part de ces révelations du très prestigieux journale "Daily Bugle", qui nous présente le Procureur

[22:41:00] Invité Kenny_Walker: - Verduzco comme étant corrumpus, en nous mentionnant des suspicions crédibles.

[22:42:00] Journaliste David_Hirano: Corrumpus ?! Le procureur ?

[22:42:00] Journaliste David_Hirano: On parle du même procureur ?

[22:42:00] Invité Kenny_Walker: Biensûre, vous êtes choqué que moi, mais continuons -

[22:42:07] Invité Kenny_Walker: **toussote** Vous êtes aussi choqué que moi **toussote**

[22:42:28] Invité Kenny_Walker: Mais il y a par la suite cette affaire, du Lieutenant du LSPD !

[22:43:24] Invité Kenny_Walker: En effet, pour faire court, un Lieutenant du LSPD aurais tué un jeune sans défense venant d'un quartier

[22:43:58] Invité Kenny_Walker: - difficile, le tire serais totalement illégale. Et les affaires internes du LSPD aurais étouffé l'affai

[22:44:15] Invité Kenny_Walker: -re, cependant de brave agent de l'unité anti-corruption du FBI aurais eux mené l'enquête et ils auraien

[22:44:20] Journaliste David_Hirano: Hm... Je vois oui, juste cependant.

[22:44:35] Invité Kenny_Walker: -t reussi à constituer un dossier crédible contre le Lieutenant Finlayson pour ne pas la nommé.

[22:44:53] Invité Kenny_Walker: Dossier qui seras totalement occulté par le Procureur, car ce dernier refusera d'intenter des poursuites

[22:45:01] Journaliste David_Hirano: Je vous coupe, mais on m'dit que San News n'a pas le droit d'interviewé des personnes pour nuire à

[22:45:08] Invité Kenny_Walker: - pénal contre le Lieutenant malgré des preuves évidente d'une culpabilité.

[22:45:10] Journaliste David_Hirano: l'image du procureur. j'en suis désolé.

[22:45:23] Invité Kenny_Walker: Des pressions ?

[22:45:34] Invité Kenny_Walker: Voyez, comme les médias sont contrôlé, citoyens.

[22:45:42] Invité Kenny_Walker: Levez vous, et demandez la démission du Procureur !

[22:45:52] Journaliste David_Hirano: ** BIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIP **

[22:46:19] Journaliste David_Hirano: Navré pour cette interview mal organisé... Nous sommes obligé d'y mettre fin pour des raisons perso

[22:46:43] Journaliste David_Hirano: -personnelles. Je vous invite à consulter le cabinet pour en savoir plus, mais autre que par la bra

[22:46:53] Journaliste David_Hirano: -branche de San News. Restez branchés, et bonne soirée.

[22:47:04] Journaliste David_Hirano: JINGLE - Interview avec Kenny Walker - JINGLE

Suite à la fin de l'Interview l'agent Denver et Dmitriev se sont rapidement rendu sur les lieux, ils ont clairement put entendre monsieur Hirano se faire disputer par madame Watson directrice général du San News. Il a finalement été mise à pied sept jours pour avoir accordé l'interview.

Une fois monsieur Hirano sorti du bureau de la directrice, l'agent Denver l'auditionna dans l'un des ranchers de l'antenne fédéral en bas de la tour San News, confirmant qu'il en a bien reçu l'ordre de sa directrice.

Bande audio du rancher fédéral.:


[23:06:51] Il parle à David ? ((David Hirano))

[23:06:57] [Fenêtre fermée] David Hirano dit: Ah

[23:06:59] Oui, il n'y a qu'eux dans le véhicule ((Eliott Denver))

[23:07:01] [Fenêtre fermée] David Hirano dit: Euh.

[23:07:14] [Fenêtre fermée] David Hirano dit: Le conseillé juridique m'a demandé de faire une interview, gratos.

[23:07:25] [Fenêtre fermée] David Hirano dit: Donc j'ai dit ok, j'étais pas encors au courant du sujet.

[23:07:31] [Fenêtre fermée] Eliott Denver dit: Je comprends.

[23:07:34] [Fenêtre fermée] David Hirano dit: Donc, une fois su, je lui demande de développer et c'est tout;

[23:07:41] [Fenêtre fermée] Eliott Denver dit: Et qui vous a dit d'arrêter ?

[23:07:48] [Fenêtre fermée] David Hirano dit: Ma diretrice.

[23:07:54] [Fenêtre fermée] Eliott Denver dit: Vous savez pour quel motif ?

[23:07:55] directrice* ((David Hirano))

[23:08:13] [Fenêtre fermée] David Hirano dit: Euh, le procureur ne doit pas être critiqué comme ça par San News.

[23:08:16] [Fenêtre fermée] David Hirano dit: Un truc comme ça.

[23:08:25] [Fenêtre fermée] Eliott Denver dit: Elle vous l'a envoyé par message ?

[23:08:29] [Fenêtre fermée] David Hirano dit: Par radio.

[23:08:58] [Fenêtre fermée] Eliott Denver dit: Bien.

[23:09:45] [Fenêtre fermée] Eliott Denver dit: Je vous remercie de votre aide monsieur Hirano.

[23:10:01] Eliott Denver descendra du véhicule par la suite.

[23:10:13] Eliott Denver lui ouvrira la porte par la suite.

Pas la peine d’être devin pour voir clairement que le procureur exerce des pressions sur le San News Groupe et ses journalistes surement suite au battage médiatique sur sa personne survenu dans les médias suite à l'affaire Finlayson.

Ci-joint un petit résumé des réactions médiatique suite à l'affaire Finlayson.

Pièces Jointes :

Première réaction, communiqué du Varda Investement Group le 07/08/2015.:

Réponse du procureur à se communiqué toujours le 07/08/2015.:


Los Santos, le 07 août 2015



COMMUNIQUE DE PRESSE
Œ Me Royce Verduzco, Procureur du comté de Los Santos

Réponse du Procureur du comté de Los Santos au communiqué de Battista Varda

Monsieur "Varda",

Je tiens d'abord à vous remettre sur le droit chemin, puisque j'ai la bonne impression que vous croyez que nous sommes sur la terre d'Europe, mais nous sommes sur la terre des Etats-Unis.
Vous vivez avec les principes des européens, avec les lois des européens et les obligations des européens, mais les Etats-Unis ont des valeurs, des obligations, des principes, merveilleusement différents de ceux de nos confrères européens, que j'apprécie comme continent ami des Etats-Unis depuis toujours.

Mon rôle n'est pas d'immédiatement accuser des policiers, mais d'ouvrir une procédure disciplinaire interne afin que l'agent soupçonné soit immédiatement auditionné et dès lors entendu (ce qui est un principe démocratique, que vous n'avez d'ailleurs pas l'air de comprendre).

Les affaires internes des polices n'ont pas été créés pour rien, et elles sont réellement utile, nous ne sommes pas en Europe pour accuser immédiatement un policier, sans que ce bureau s'en mêle et enquête sur l'intégrité de l'agent.

Cela, c'est probablement trop récent pour vous, mais je vous pris de vous remettre à la page avant d'accuser quiconque de tels idioties.

Le lieutenant n'est pas un corrompu, c'est un agent considéré comme innocent, il n'a jamais été condamné. Nous parlons d'un agent qui a depuis des années servit la police dans l’intérêt du peuple et de sa sécurité.
Les faits sont bel et bien claire, l'agent a usé de son arme à but légitime, dans le cadre de ses missions et de son devoir.

Il n'est pas de ma responsabilité en tant que Procureur d'accuser un officier de police qui a bonnement accomplit son devoir, ce serait alors user de vos principes auxquels je n'adhère pas: celui d'accuser toutes personnes sans réfléchir, robotiquement et sans humanité.

Il ne suffit pas d'un article pour accuser une personne devant la justice pénale. La Loi est sujet à interprétation, et mon interprétation est qu'en une situation de haut-risque, quand un individu est signalé armé, et est signalé comme l'auteur d'un meurtre sur un inspecteur de police, il y a de cela quelques secondes avant sa réapparition, lorsque l'individu agresse la police, lorsqu'il tente de fuir malgré des injonctions orales intelligibles, dès lors, je considère l'acte de l'agent comme étant un acte honorable, un acte commis dans l’intérêt de la sécurité du peuple, et c'est cela le plus important.

« Il est tout aussi important de discupler un innocent que de faire condamner un coupable. »

Aujourd'hui, je disculpe un innocent, et une personne de devoir.

Les mesures interne disciplinaire adéquate seront prise contre le lieutenant en ce qui concerne les autres faits, mais je vous pris de bien vouloir éviter de baffouer la présomption d'innocence.
Le lieutenant n'a été à l'heure d'aujourd'hui déclaré coupable d'aucuns faits, et n'est pas soupçonné de corruption. La corruption est au sens du code pénal le fait de proposer, de donner de l'argent à un agent public en l'échange d'un service, ce qui n'est ici pas le cas, vous devriez le savoir en votre qualité d'ancien Procureur.


Royce Verduzco
Procureur du comté de Los Santos




@Site internet officiel | @Nunddle


Le Daily Bungle Numéro 2 sur la corruption du procureur le 09/08/2015.:






Le Los Santos Time "Une nouvelle bavure du LSPD" ?, article sur l'affaire Finlayson, 09/08/2015.:




UN JEUNE HISPANIQUE TUER PAR LA POLICE


Cayetano Herbondes (à gauche) tué par Rosemary Finlayson (à droite)

Une nouvelle bavure policière ?

"J'ai dû utiliser mon arme de service de dos sur un suspect qui fuyait, il est à l'hôpital !"; c'est ce que diras Rosemary Finlayson, Lieutenant du Los Santos Police Département, après avoir mortellement blessé avec son arme de service Cayetano Herbondes âgé de 18 ans. C'est dans la nuit du 27 juillet, que le Lieutenant Finlayson aurais tenté de contrôler ce jeune homme, après que des tirs soient survenus dans le quartier de Los Flores. Ce dernier, méfiant aurait alors refusé de se soustraire au contrôle, il aurait alors tenté de fuir mais il sera stopper dans sa course pas des tirs, létaux de la part du Lieutenant. Le jeune homme n'était pas armé, et ne représentait pas de menaces dans sa fuite. Le tir serait donc hors cadre légal, puisque ne répondant pas au principe de nécessité et de proportionnalité. Une affaire qui ne fera au départ pas grand bruit; jusqu'à hier jours où elle éclate au grand public, révéler par plusieurs sources en lien avec le dossier.

Au départ l'enquête aurait été confiée aux Affaires Internes du LSPD, mais rapidement elle piétine et c'est ce pourquoi l'unité anti-corruption du FBI aurait à son tour ouvert une enquête sur l'incident. Ces derniers auraient alors rapidement réussi à boucler un dossier complet qui incriminerait le Lieutenant Finlayson, mais l'affaire ne décollera pas. En effet le Procureur du Comté de Los Santos, plus haut officier de police judiciaire du comté n'aurait pas donner son avale à des poursuites de suite, malgré le dossier accablant; ce dernier se serait contenté à un simple conciliabule avec le Chef du LSPD. Au final, les jours passent et aucune suite n'est donnée à cet incident.

L'affaire éclate

L'affaire aurait donc pu être étouffée; et c'est ceux pourquoi d'après nos sources les membres de l'unité anti-corruptions du FBI qui avaient réussi à former un dossier très dense contre le Lieutenant aurait alors tenté de relancer l'affaire, soucieux de rendre la justice. Le 7 Août plusieurs agents du FBI mettent alors en état d'arrestation le Lieutenant Finlayson pour les faits de meurtre, abus de pouvoir&outrage. Cette arrestation aurait été vue par des passants, et rapidement relayer aux médias. Du produit stupéfiant aurais même été retrouvé sur le Lieutenant durant sa fouille dans les locaux du FBI. Les enquêteurs auraient alors officiellement formuler une demande de mise en accusation en Procureur, comme il l'aurais fait pour tout justiciable. Mais voilà, le dossier se retrouve une fois de plus bloquer par le Procureur pour des raisons que ne seraient pas du tout juridique, mais politique.

La polémique enfle

Cette injustice supposée est rapidement commenté par les personnages publics. Battista Varda, premier Procureur du Comté de Los Santos formule alors un communiqué, afin de dénoncer l'attitude du Procureur qui selon ses propos "est plus intéressé par la police, que par l'application des Lois"", il précise alors sa pensée "j'ai personnellement de grosses interrogations sur l'intégrité de monsieur le Procureur Verduzco dû au classement de l'affaire alors que les éléments et les preuves parlent d'eux même." Communiqué qui seras par la suite reprit par des grand ténor du Barreaux de San Andreas, parmis lesquels Me Isaac Goldenstein et Me Abraham Levy du Goldenstein&Mahmud Law Firm, ce dernier qualifiera notamment les agissements du Procureur de "haute trahison contre le Peuple de Los Santos". L'opinion publique se saisit alors du fait divers, et rapidement des voix s'élève réclamant que justice soit faite, et que le Procureur Verduzco démissionne.

Rapidement, le Procureur réplique dans un communiqué qu'il intitule sobrement "Droit de réponse du Bureau du Procureur". Il se défend ainsi d'avoir voulu étouffer l'affaire, pour lui il n'y avait juste pas matière à poursuivre. Visiblement convaincu par son jugement, il va même jusqu'à déclarer lui même le Lieutenant Finlayson "innocente", terme lourd de sens. Pourtant les détracteurs du Procureur persistent, Me Levy réitéra alors "C'est d'autant plus effrayant lorsque le Procureur Verduzco déclare que ce n'est pas sa responsabilité de poursuivre un policier ayant agi dans son devoir alors que des preuves certaines, y compris des aveux de cette policière, indiquaient qu'il s'agissait bel et bien d'un meurtre !", avant de rappeler que seul un juge peut juridiquement déclarer la culpabilité ou l'innocence d'un individu, à juste titre selon la Loi.

La famille de la victime atterré

"Mon frère a été tué par la police parce qu'il a eu le tord d'être hispanique"; la sœur de la victime et sa seul proche encore en vie ne décolère pas et menace d'aller plus loin; elle dit qu'elle se battra jusqu'au bout pour que son frère obtienne la justice, que l'impunité des forces de polices et notamment du LSPD doit cesser. Me Vergara membre du prestigieux cabinet Goldenstein&Mahmud Law Firm, qui assure la représentation de la famille pro bono tempère sur un ton plus posé "ce meurtre illustre l'impunité d'une police, comment peut-on laisser des policiers censé nous protéger tirer sur notre population ? Naturellement nous nous porterons Partie Civile si une instruction pénal venait à être ouverte et à défaut nous ouvriront une citation directe". L'avocat assure qu'il est en contact permanent avec des sources du dossier soucieuse de rendre la justice.

Des antécédents dans tout le pays

Cette bavure potentielle viendrait s'ajouter à d'autre incident du même type survenus dans le pays, on se souvient notamment de Walter Scott, 50 ans, touché mortellement à huit reprise par un officier de police alors que ce dernier était de dos et non armé. Mais aussi d'Eric Harris, Freddie Gray, Michael Brown, Eric Garner, toutes victimes de bavures manifestent de la part de la police. Ces bavures avaient dans le pays suscitées des émeutes, notamment à Baltimore, les communautés afro-américaine et hispanique s'alliant dans un bras de fer contre la police.

Pour le moment aucune violence urbaine n'ont été notées à Los Santos, mais les tensions grimpent de plus en plus d'après nos envoyés spéciaux.
___________________________________________________________________________________


K.W.

Lettre ouverte du Goldenstein&Mahmud Law Firm au procureur, le 10/08/2015.:





LE PRESTIGIEUX CABINET D'AVOCAT GOLDENSTEIN & MAHMUD LF DÉNONCE L'ATTITUDE DU PROCUREUR

Nous vous avions déjà relayé certaine réaction de politique, mais aussi de légiste. Aujourd'huis c'est tous les avocat du cabinet Goldenstein & Mahmud Law Firm qui s'associe dans la critique par le biais d'une lettre ouverte rendu publique que nous vous relayons !


LETTRE OUVERTE DU GOLDENSTEIN & MAHMUD LF


United States Postal Service
(Forward to: 9634-9381 GLF
Goldenstein & Mahmud Law Firm Law Firm)
421, St Barbara Street, Marina
Los Santos, SA.

Attorney's Office
City Hall, Pershing Square
Los Santos County, San Andreas



Monsieur le Procureur du Comté de Los Santos,

Après n'avoir pas hésiter une seul seconde à  poursuivre plusieurs associé en justice, dans des affaires  fantasques qui reposaient sur des dossier vide; inanité qui a été reconnu par la Cour par des verdicts non coupable. Après avoir poursuivis à tord un ex-inspecteur du LSPD, dont nous avions assurer la défense qui de même a été au final déclaré innocent. Vous osez aujourd'huis prétendre défendre le Peuple, quand votre intégrité est plus qu'anéantie par vos prise de positions obscures, qui dénigre le droit.

Pourquoi avoir poursuivis Troy Arledge, et non Rosemary Finlayon quand la seconde fait l'objet d'un dossier des plus accablant ?

Nous ne pouvons accepter cette injustice supplémentaire qui ne fait que suivre une logique de prise de position litigieuse de votre part qui avantageraient toujours encore un peu plus le Los Santos Police Department, au détriment de la protection de la société.

Et voilà qu'un journal vous accuse publiquement de corruption hors aucune enquêtes ne peut être mené, puisque vous avez la main mise sur tous les dossier des polices. Alors comment nous citoyens pouvons nous avoir confiance en vous ?

La mission d'un Procureur est importante, il est la voix du Peuple dans les tribunaux; il se doit de poursuivre tout ceux qui violent la Loi, peut importe qu'il soit du LSPD ou non. Le Procureur incarne notamment la mission de l'omnibus, il se doit de contrôler la légalité des actes des polices; il est claire que vous avez oublié ce qu'est cette mission aujourd'hui.

Et quand bien même; comment pourrions vous donnez un tant soit peu de crédit, quand on sait l'unité qu'est la votre avec la hiérarchie du LSPD. Comment pourrait-on penser un seul instant que vous seriez capable de nous protéger face à d'éventuel abus de la part d'une hiérarchie dont vous faite pratiquement partie intégrante ?

Aussi si vous aviez un tant soit peu de respect pour la société, vous démissionnerez sur le champ. Cependant, conscient que votre intégrité vous fait défaut, nous vous demandons à minima de vous expliquez. Expliquez vous sur votre décision dans le dossier Finlayson; expliquez vous sur les soupçons de corruption qui pèse contre vous. Le peuple ne restera pas les bras croiser face à l'injustice, vous devez prendre vos responsabilités.

La communauté des légistes de SanAndreas elle fait déjà front contre vous, et nous n'hésiterons plus à prendre la défense des victimes des abus policier, par voix de citation directe afin de faire respecter la Loi à votre place.






Goldenstein & Mahmud Law Firm







Fidélité, bravoure, intégrité.
Agent Spécial Superviseur Vassili Dmitriev.
avatar
Anastasia Dmitriev
Messages : 1023
Date d'inscription : 14/05/2015

Re: Royce Verduzco 23ème Procureur du comté de Los Santos (Vassili Dmitriev)

le Sam 16 Avr - 19:22
       

   

FEDERAL BUREAU OF INVESTIGATION
Département de lutte contre la corruption et la criminalité financière
______________________________________________

Chargé d'enquête : Tom Eversmann.
Ancien Agent Fédéral au moment des fais relatif à se dossier.
Ancien membre de L'investigation Team One, l'unité anti-corruption du bureau Fédéral
Avec une mise en page de : : Vassili Dmitriev.
Agent Spécial Superviseur au Bureau Fédéral D'Investigation.
Directeur du département des affaires internes.
Superviseur au Département de lutte contre la corruption et la criminalité financière.
Agent de renseignement au département du renseignement intérieur.
Spécialiste en corruption policière et gouvernemental.
_______________________________________________________________________________________

DOSSIER 4 - AFFAIRE POSPISILOVA

LES FAITS

L'agent spécial Seinfield et l'officier Mariella Gomez ont un rendez-vous au sommet du Mont Chilliad. L'officier Gomez se présente au rendez-vous accompagnée du chef Armanetti et de quelques agents du bureau du chef. Au cours de la conversation, les esprits s'échauffent et l'agent Seinfield en vient à lancer quelques pics à la jeune femme. Cette dernière répond aux provocations en agressant physiquement l'agent fédéral et lui porte une première gifle. Une rixe éclate, Seinfield tente de répondre à l'agression tandis qu'un agent du bureau du chef essaye de séparer les deux individus. Mariella Gomez porte une deuxième gifle à l'agent Seinfield puis quitte les lieux.

L'agent Seinfield demande au procureur un mandat d'arrêt à l'encontre de Mariella Gomez pour violence mineure (aggravée par la qualité d'agent fédéral de monsieur Seinfield) que celui-ci refuse. L'agent Seinfield réitère sa demande auprès du bureau des juges et se voit octroyer un mandat par le Juge Mayer.
C'est à ce moment là que le Procureur clôture une première affaire (complètement indépendante des faits énoncés ici) du FBI, qui pourtant détenait plein de preuves valables et recevables, pour la simple et unique raison que les agissements des agents du bureau fédéral ne lui plaisent pas. Il se rend ainsi coupable d'un abus de pouvoir.
Plusieurs agents du FBI se présentent alors au poste de Pershing Square, mandatés par le bureau des juges pour arrêter l'individu Mariella Gomez. Une nouvelle rixe éclate dans le poste, les agents de police refusent de respecter l'injonction de la Cour de justice et le Procureur leur ordonne de faire sortir les agents fédéraux tandis que ces derniers avaient toujours le mandat d'arrêt en leur possession. Monsieur Verduzco se rend alors coupable d'un deuxième abus de pouvoir et d'une entrave à la justice.

L'agent Pospisilova, toujours mandaté par le bureau des juges, fini par mettre la main sur le suspect Mariella Gomez qui se trouvait devant le headquarter du FBI. Il tente de mener à bien son interpellation ordonnée par la Cour de justice. Une quinzaine d'agents du Police Department interviennent sous les ordres du Procureur Verduzco et mettent en joue monsieur Pospisilova.
L'agent Pospisilova est finalement interpellé et le Procureur décide de le poursuivre pour séquestration et embuscade, persévérant dans l'abus de pouvoir et l'entrave à la justice.

ARGUMENTATION LEGAL

Elément légal :

Article 5146-CP : Abus de pouvoir
A. (Définition) Le fait pour un agent public, ou une personne investie d'une mission de service public, de ne pas suivre les seuls principes énoncés au D. de cet article lors de l'exercice de ses prérogatives est un délit qualifié "d'abus de pouvoir".
Est également qualifié d'abus de pouvoir, les violations des procédures légales, notamment en matière criminelle, que commettent les agents (notamment de police) dans leurs fonctions.
Le manquement au devoir que le policier a d'exécuter les lois et de protéger les citoyens, leurs biens, l'ordre public, la Loi et la Justice est également un délit d'abus de pouvoir.
L'infraction d'abus de pouvoir est qualifié même si l'auteur ne tire aucun bénéfice personnel, et même si il n'y a aucun abus direct d'une prérogative.
D. (Modalités spécifiques) L'agent public suivra l'intérêt de la Nation, de la Société, de la Loi, de la Justice et de son Institution. Ainsi toute démarche qui, usant de cette qualité d'agent public pour en tirer un effet ne suivant pas ces seuls principe, est considéré comme violant la loi.

En l'espèce Royce Verduzco a, en qualité de Procureur du comté de Los Santos, mit à terme de façon unilatérale aux procédures engagées par le Bureau Fédéral. Ces décisions ont été motivées d'après nos éléments matériels par le conflit susnommé entre notre institution et ces services. Le suspect dit lui même avoir agit en mesure de rétorsion face à notre service. Il a par conséquent violé l'article susvisé en ne fondant pas ces fins de non recevoir légalement, puisque la raison qu'il a invoqué est purement personnelle. Il n'a dès lors pas agit dans le cadre de ses fonction d'omnibus, à savoir de contrôler la légalité des actes de polices, il n'a pas prit cette décision de clôturer nos dossiers en évaluant leurs fondements, ou encore leur pertinence et leur intérêt pour la sécurité des citoyens.
Il a simplement clôturé tout les dossiers du Bureau Fédéral, en le rendant ainsi stérile de toute action de police par simple mesure de rétorsion pour un conflit qui n'avait rien à voir avec les dossiers en question. Il s'est ainsi dispensé d'agir dans l’intérêt des citoyens et dans l’intérêt de la justice, il a simplement agit par simple considération personnelle, laissant les actes impunis du potentiel bandit. Il a donc violé l'article susnommé.


Eléments matériels :
Sont joint les fins de non recevoir du Ministère publique dans les affaires initiées par le Bureau Fédéral, accompagné de leurs dates et heures de publication.
Est joint aussi l'annulation de la commission impersonnelle de géolocalisation, avec l'heure qui là encore corrobore à l'incident et avec la raison donnée.
Est joint les enregistrements de la conversation téléphonique avec le suspect, où ce dernier avoue très simplement avoir agit en simple rétorsion.

Spoiler:
[15:31:29] Verduzco dit (Téléphone): Procureur Verduzco.

[15:31:30] Eversmann dit (Téléphone): Bonjour, je suis l'agent en charge du dossier sur Aaron Franklin.

[15:31:32] Eversmann dit (Téléphone): Pourrais-je savoir pourquoi avez vous clos l'affaire?

[15:31:53] Verduzco dit (Téléphone): Visiblement vous n'êtes pas l'agent en charge.

[15:32:00] Verduzco dit (Téléphone): Puisque l'agent en charge, est en cellule de rétention.

[15:32:12] Eversmann dit (Téléphone): L'agent qui a fait la demande n'est pas obligatoirement l'agent en charge.

[15:32:37] Verduzco dit (Téléphone): C'est pour cela qu'il faut le faire savoir.

[15:32:39] Eversmann dit (Téléphone): Juste un superviseur qui assure la liaison avec le bureau du procureur.

[15:32:47] Eversmann dit (Téléphone): Pourquoi le dossier a-t-il été clos?

[15:34:16] Verduzco dit (Téléphone): L'affaire a été fermée à cause de la situation de l'agent en question?

[15:34:45] Verduzco dit (Téléphone): Elle a été close suite aux actions idiotes de ces agents des derniers jours.

Élément légal :

Article 5132-CP : Entrave à la justice
Article 2 : Entrave à la justice
A. (Définition) Le fait de ralentir, entraver, bloquer, compromettre, empêcher ou nuire de quelque manière que ce soit à l'exécution du mandat d'un juge est un délit d'entrave à la justice.

En l'espèce, le suspect a usé de sa qualité de Procureur pour ralentir, et stopper l'action de l'agent Pospisilova alors que ce dernier agissait avec un mandat de la Cour. De ce fait, cet agent n'était que l'émanation de la Cour Superieure de San Andreas. Le suspect a donc entravé la justice en mettant aux arrêts l'agent Pospisilova puisque ce dernier ne faisait qu’exécuter un mandat de la Cour.

Eléments matériel :
Est joint la copie de la mise en inculpation du Ministère publique à l'encontre de l'agent Pospisilova.
Est joint la copie du mandat d'arrêt à l'encontre de Mariella Gomez octroyé par le bureau des juges.



Fidélité, bravoure, intégrité.
Agent Spécial Superviseur Vassili Dmitriev.
Agent Accrédité Tom Eversmann.
avatar
Anastasia Dmitriev
Messages : 1023
Date d'inscription : 14/05/2015

Re: Royce Verduzco 23ème Procureur du comté de Los Santos (Vassili Dmitriev)

le Sam 16 Avr - 19:25
       

   

FEDERAL BUREAU OF INVESTIGATION
Département de lutte contre la corruption et la criminalité financière
______________________________________________

Chargé d'enquête : Vassili Dmitriev.
Agent Spécial Superviseur au Bureau Fédéral D'Investigation.
Directeur du département des affaires internes.
Superviseur au Département de lutte contre la corruption et la criminalité financière.
Agent de renseignement au département du renseignement intérieur.
Spécialiste en corruption policière et gouvernemental.
_______________________________________________________________________________________

DOSSIER 5 - JASON HOGAN

LES FAITS

Le 04/07/2015, alors que deux agents du VGTF étaient en surveillance (ObEc) sur Idlewood, ils voient un homme se faire violemment agresser par un membre du gang Piru mais le Lieutenant Hogan était également présent sur les lieux et n'a pas daigné venir en aide à ce pauvre homme. Les agents en questions ont réussis à prendre plusieurs photographies suite à cela ceux-ci on monté un dossier contre le Lieutenant Jason Hogan.

Dans la soirée du 13/07/2015, l'agent Spécial Terry Broylce réunit tous les agents fédéraux disponible et ceux-ci se mette en route pour le poste de South Central Division dans le but de mettre le Lieutenant Jason Hogan en état d'arrestation au vu du dossier constituer contre celui-ci.

Une fois dans le poste, le chef de la police James Armanetti intervient en personne pour faire cesser cette arrestation légitime. En effet, d'après celui-ci une enquête des affaires internes du département de police dois être effectuée avant toute arrestation, le procureur le soutiendrais dans cette thèse etc...

Devant la promesse d'une enquête juste et équitable de la part des affaires internes du Los Santos Police Departement et de la mise à pied immédiate du Lieutenant Jason Hogan, les agents fédéraux voulant préserver les relations inter-services rebrousseront chemin non sans avoir donner avant le dossier d’enquête au chef de la police James Armanetti en personne.

Toutefois et toujours dans un soucis de protection de ses "gradés" le Lieutenant Jason Hogan n’écopera d'aucune sanction même au vu du dossier original conséquent, pire il reprendra du service. Toutefois l'unité anti-corruption du bureau fédéral reprendra l’enquête et dénotera de nouveaux abus :

- Le 24/07/2015, celui-ci tabassera un suspect mis en état d'arrestation.
- Le 04/08/2015, il tirera sur un jeune à vélo qui l'avait uniquement nargué, heureusement pour la victime le Lieutenant Hogan ratera ses tirs.
- Le 06/08/2015, il laissera un jeune homme se faire agresser devant ses yeux, préférant partir sur une demande de renfort.

Et surement plusieurs autres abus que le bureau fédéral d'investigation n'a pas put relever, tout ses abus auraient put facilement être évités si les affaires internes du Los Santos Police Departement protégé par monsieur le procureur Royce Verdurzco avaient fait correctement leur travail et si le procureur avait poursuivi au pénal le lieutenant Hogan au mieux de rester dans sa logique de protection à outrance du Los Santos Police Departement.

Pour avoir la sureté que le procureur avais bien reçu le dossier, le Bureau Fédéral d'Investigation envoya finalement 6 Septembre 2015, ne recevant aucunes réponse le bureau renvoya plusieurs fois le dossier pendant tous le mois de Septembre, après presque une  dizaine de relance il étais clair que le procureur n'aller pas accusé Jason Hogan, l'agent Spécial Superviseur Dmitriev contacta alors la cour obtenant un mandat d’arrêt contre Jason Hogan, avec une injonction au  ordonnant au ministère publique de remplir son rôle de prosecution.

Toutefois le procureur ne respectera pas le mandat d’arrêt, archivant tous simplement l'affaire ! pire il pratiquement pas motivé sa décision, mise à part en évoquant que on avais tiré sur le Lieutenant Hogan avant que ce dernier veuille faire feu sur le jeune homme en vélo. (se qui, même si cette information s'avéré réelle, ne répond qu'a une infime partie des charges pesant contre le Lieutenant Jason Hogan)

Le procureur commis donc une entrave à la justice en ne respectant pas le mandat de la cour ainsi qu'un abus de pouvoir.


Article 2 : Entrave à la justice
A. (Définition) Le fait de ralentir, entraver, bloquer, compromettre, empêcher ou nuire de quelque manière que ce soit à l'exécution du mandat d'un juge est un délit d'entrave à la justice.
B. (Répression) L'entrave à la justice est punie de 5 années (( 45 minutes )) de détention et 10.000 $ d'amende.
C. (Circonstances aggravantes) L'entrave à la justice est dite aggravée lorsqu'elle est commise dans une ou plusieurs des circonstances citées au C. de l'article 1 relatif à l'évasion.
La peine est alors portée à 10 années (( 90 minutes )) de détention et 15.000 $ d'amende.


Article 6 : Abus de pouvoir
A. (Définition) Le fait pour un agent public, ou une personne investie d'une mission de service public, de ne pas suivre les seuls principes énoncés au D. de cet article lors de l'exercice de ses prérogatives est un délit qualifié "d'abus de pouvoir".
Est également qualifié d'abus de pouvoir, les violations des procédures légales, notamment en matière criminelle, que commisent par les agents (notamment de police) dans leurs fonctions.
Le manquement au devoir que le policier a d'exécuter les lois et de protéger les citoyens, leurs biens, l'ordre public, la Loi et la Justice est également un délit d'abus de pouvoir.
L'infraction d'abus de pouvoir est qualifié même si l'auteur ne tire aucun bénéfice personnel, et même si il n'y a aucun abus direct d'une prérogative.
B. (Répression) L'abus de pouvoir est puni de 5 années (( 50 minutes )) de détention et 7.500 $ d'amende.
C. (Circonstances aggravantes) L'abus de pouvoir est qualifié d'aggravé lorsqu'il est commis dans une ou plusieurs des circonstances aggravantes suivantes:
- L'abus de pouvoir consiste en une perquisition illégale d'un domicile
- L'abus de pouvoir consiste en la commission ou la facilitation de la commission de crime puni de plus de 10 années de détention, la fuite de leur auteur ou la non condamnation de ceux-ci
- L'abus de pouvoir consiste en une des infractions d'atteintes à la justice (prévues au §3 de cette section)
- L'abus de pouvoir consiste en une infraction de meurtre, d'assasinat, ou de la tentative d'une de ces infractions.
La peine est alors portée à 10 années (( 100 minutes )) de détention et 15.000 $ d'amende.
D. (Modalités spécifiques) L'agent public suivra l'intérêt de la Nation, de la Société, de la Loi, de la Justice et de son Institution. Ainsi toute démarche qui, usant de cette qualité d'agent public pour en tirer un effet ne suivant pas ces seuls principe, est considéré comme violant la loi.
E. (Cumul) L'infraction d'abus de pouvoir se cumule à l'infraction ou aux infractions éventuellement commises concurremment et qui constituent cet abus.

LES PREUVES

Dossier original remit au chef de la police de Los Santos James Armanetti en main propre par l'agent Spécial Terry Broylce le 13/07/2015.:


DEMANDE DE MISE EN ACCUSATION D'UN SUSPECT
AU PROCUREUR DU COMTÉ DE LOS SANTOS


Identité : Dario Simonelli.
Fonction : FBI-VGTF, Agent Fédéral.

Monsieur le Procureur, OE,
Nous, agent de police dénommé ci dessus, vous demandons cordialement de bien vouloir formellement accuser le suspect ci-après désigné pour les faits suivants :


Nom ou description précise de l'accusé si inconnu : Jason Hogan.
Informations supplémentaires sur le suspect ou lien vers son casier judiciaire : Lieutenant I au LSPD.
Actuellement le suspect est il arrêté ? : En rétention, pour 2 jours.

Faits reprochés à l'accusé :Complicité de violences majeures, non assistance à personne en danger, corruption, collusion criminelle au deuxième degré.
Justifications juridiques:

Quant à la complicité de violences majeures:
A. (Définition) Le fait pour toute personne, par quelque moyen que ce soit, même sans contact physique, d'exercer une violence entraînant sur une autre une blessure ou un traumatisme psychologique fort persistant sur plus de 15 jours est un délit qualifié de "violence majeure".
B. (Répression) La violence majeure est punie de 5 années de détention (( 45 minutes )) et 7.500 $ d'amende.
-----------------------------
B. (Complicité) La complicité est le fait de faciliter volontairement la commission d'une infraction notamment en fournissant : les moyens, l'occasion, les consignes, l'aide, l'assistance. Est également complice celui qui, volontairement, incite ou donne l'opportunité de commettre l'infraction. L'action du complice n'a pas besoin d'être criminelle en elle-même pour contribuer au méfait et en être répréhensible.
C. (Répression) La complicité et la tentative sont punies de la même manière que l'infraction en elle même.
La peine encourue pour la complicité de violences majeures est donc de 5 années de détention et 7.500 $ d'amende.
Quant à la non assistance à personne en danger
A. (Définition) Le fait pour toute personne de s'abstenir volontairement de porter secours à une personne en grave péril, alors que cela lui était possible sans risque pour elle même ou pour autrui est une "non assistance à personne en danger".
C. (Répression) La non assistance à personne en danger est un délit puni de 3 années de détention (( 45 minutes )) et 15.000 $ d'amende.
La peine encourue pour la non assistance à personne en danger est de 3 années de détention et de 15.000 $ d'amende.
Quant à la corruption
Article 7 : Corruption
A. (Définition) Le fait pour toute personne de proposer ou de solliciter, en l'échange de l'usage indû ou l'absence d'usage d'une prérogative liée à une fonction publique, un bien, un service, ou quelconque autre contrepartie est un délit de "corruption".
Sont assimilés à des agents publics : les experts auprès de la Cour, les conseillers municipaux, les personnes remplissant une mission de service public.
B. (Répression) La corruption est punie de 10 années de détention et 20.000 $ d'amende.
La peine encourue pour la corruption est de 10 années de détention et de 20.000 $ d'amende.
Quant à la collusion criminelle au deuxième degré
Article 5 : Collusion criminelle
A. (Définition) L'entente volontaire de plusieurs personnes en vue de se préparer a commettre, de commettre, de faciliter a commettre, la commission d'une infraction ; ou bien de faciliter la fuite ou la non idenfitication des auteurs d'une infraction est un crime:
- Qualifié de "collusion criminelle au 2ème degré" lorsque la ou les infractions en question sont punies au total de 5 à 15 années de détention
B. (Répression) La collusion criminelle est punie:
- De 10 années (( 100 minutes )) de détention et 20.000 $ d'amende, lorsqu'elle est commise au 2ème degré,
Les violences étant punies de 15 années de détention, la peine encourue pour la collusion criminelle au deuxième degré est de 10 années de détention et 20.000 $ d'amende.
Au total, 28 années de détention et 62.500 $ d'amende. Nous vous prions de bien vouloir prêter main à la condamnation à la peine maximale (soit 28 années de détention et 62.500 $ d'amende) de monsieur Jason Hogan.

Votre rapport précis sur les faits:

Le 04/07/2015, alors que deux agents du VGTF étaient en surveillance (ObEc) sur Idlewood, ils voient un homme se faire violemment agresser par un membre du gang Piru mais le Lieutenant Hogan était également présent sur les lieux et n'a pas daigné venir en aide à ce pauvre homme. Les agents en questions ont réussis à prendre plusieurs photographies suite à cela ceux-ci on monté un dossier contre le Lieutenant Jason Hogan.

preuves:






Preuve n°1:

Preuve n°2:




Nom  : Jason Hogan, Lamar Johnston
Lieu : King Street
Description : Jason Hogan semble avoir conclu un accord avec deux jeunes habitants d'Idlewood pour tabasser un pauvre homme. Il n'intervient à aucun moment et cela, pendant plusieurs minutes. Il n'a alerté aucune unité pour aider ce pauvre homme.
Modus Operandis : Complicité de violences majeures, non assistance à personne en danger, corruption, collusion criminelle au deuxième degré.
Date : 04/07/2015


Vous (ou un collègue de service) portez vous partie civile ( si il s'agit d'un collègue de service, même d'un autre service tel que le LSPD indiquez son nom - la justice le contactera) ? Oui pour moi / Non / Oui pour un collègue
[Si oui] Dédommagement / réparation souhaitées (dédommagement, obligation de s'excuser, de réparer, de rendre un objet, etc.) : N/A.
((
Lien vers le profil panel : http://www.cmlv-rp.com/profil.php?jid=12468
))[

Nouveau dossier effectué par l'unité anti-corruption du bureau fédéral d'investigation répertoriant tout les nouveaux abus du Lieutenant Jason Hogan avec les preuves qui vont avec.:

       

   

   FEDERAL BUREAU OF INVESTIGATION
   INVESTIGATION TEAM ONE
   ______________________________________________

   
Chargé d'enquête : Vassili Dmitriev.
   Spécialiste en corruption policière.
   Enquêteur du Prosecution Enforcement Bureau.
Avec la participation de : l'Agent Spécial Terry Broylce  
 ________________________________________________________________________________________

LES FAITS

Manquement au devoir et corruption du 04/07/2015.:

Le 04/07/2015, alors que deux agents du VGTF étaient en surveillance (ObEc) sur Idlewood, ils voient un homme se faire violemment agresser par un gangmember Piru, mais le Lieutenant Hogan était également présent sur les lieux et n'a pas daigné venir en aide à ce pauvre homme.

Il semblerait qu'il est conclut un pacte avec un certain Lamar Johnston.

Tabassage du 24/07/2015.:
Le 24/07/2015, deux suspect commettent un refus d'obtempéré sur Temple suite à un code 10.09, le lieutenant Hogan arrive finalement a plaquer l'un des suspect à l'aide de son collègue mais au mieux de le mettre en état d'arrestation "normalement" il préfère frapper le suspect et le claquer contre le bitume, le violentant donc en abusant de ses pouvoirs.

Tentative de meurtre du 04/08/2015.:
Le 04/08/2015, nos agents remarquent le Lieutenant Hogan avec quelques officiers dans une rixe au niveau du skate-park, en effet un petit groupe de jeunes se battent entre-eux, les agents arrivent rapidement pour les disperser.

Suite à cela certain reviendront en vélo pour "narguer" les agents c'est à ce moment là que le Lieutenant Hogan fait feu à plusieurs reprises sur l'un des jeunes. Heureusement pour la victime le Lieutenant Hogan à manquer sa cible, tout a été filmé pour les Dahscam de la sultan du bureau fédéral, l'un de ses officiers viendra même lui hurler qu'il ne faut pas tirer dans le dos d'un suspect.

Non assistance à personne en danger du 06/07/2015.:
Le 06/08/2015 un homme se  fait agresser sur Idlewood, l'agent Hogan ne l'aide aucunement malgré ses suppliques et préféré tous simplement partir en intervention.

LES PREUVES

Photographies de l'incident manque au devoir et corruption du 04/07/2015.:

Tabassage du 24/07/2015.:

[18:58:06] Raphaelle Ferra dégaine son Wesson MP9 de son hostler en décrochant la sécurité de celle-ci ||SECU - OFF||

[18:58:14] Deputy Sheriff II Jay_Marshall dit: Et l'autre ?

[18:58:17] [Radio]Jay_Marshall dit: Fin de la balise!!!

[18:58:18] Officier Raheem_Keegan: 41.

[18:58:18] Jason Hogan élance son pied au niveau du fusil.

[18:58:23] Deputy Sheriff II Jay_Marshall dit: Bien joué.

[18:58:27] Jason Hogan dit: ESPECE D'ENFOIRE !*

[18:59:01] Jason Hogan rengaine son flingue, attrapant le type par le col en le retournant violemment, élançant son poing contre sa joue sans gêne.


[18:59:10] Jason Hogan attrape ensuite sa paire de menotes, accrochant celles-ci à ses poignets en le retournant fortement.

[18:59:22] Jason Hogan dit: P'tit fils de Pas d'insulte...

[18:59:23] Raheem Keegan dit: Mon dieu.

[18:59:27] Inconnu_17873 tente de se débattre

[18:59:27] Raheem Keegan dit: Personne est blessé ?!

[18:59:30] Inconnu_17873 dit: Niquez vos mères

[18:59:37] Sheldon Willard dit: Ferme ta gueule.

[18:59:41] Jason Hogan cognera alors sa tête contre le bitume.

[18:59:45] Inconnu_17873 dit: Ferme la !

[18:59:46] Raheem Keegan range son arme à son hostler délicatement.

[18:59:46] Jason Hogan dit: Ferme ta grande gueule.

[18:59:56] Il tombera donc dans l'inconscience. ((Inconnu_17873))

[19:00:05] L'individu attache la personne dans le dos

[19:00:06] Il le cogne pas trop fort.  ((Jason Hogan))

[19:00:18] Raheem Keegan récupère le fusil et les cartouches.

[19:00:34] Jason Hogan souffle un coup, secouant ensuite sa nuque.

[19:00:41] Raheem Keegan l'agite un peu en tirant une petite moue.

[19:00:53] Jason Hogan dit: Ils ont eu l'autre ?

[19:00:55] Raheem Keegan dit: Putain, on l'a eu ce Pas d'insulte..

[19:01:00] Raheem Keegan dit: Séché, abattu.

[19:01:03] Jason Hogan dit: Cool.

[19:01:07] Jason Hogan dit: Ton pote est mort.

[19:01:10] Raheem Keegan dit: J'vais chercher l'bolide.

[19:01:35] Inconnu_17873 dit: Q-..QUOI !!?

[19:01:35] Jason Hogan dit: Il est mort, ton enfoiré d'pote.

[19:01:35] Jason Hogan dit: Qu'il aille en enfer.

[19:01:35] Jay Marshall dit: Cool.

[19:01:35] Jay Marshall dit: Bon.

Tentative de Meurtre du 04/08/2015.:
**On pourra clairement voir via les Dashcam de la sultan du bureau fédéral Jason faire feu à plusieurs reprise sur un jeune en vélo qui s’enfuyait via son vélo, de dos.**
**On pourra même entendre un officier lui crier dessus :**

[22:54:19] Joshua Fischer crie: Oh!!
[22:54:21] Joshua Fischer crie: Pas de dos!!

Non assistance à personne en danger du 06/08/2015.:


[23:41:41] Kevontay Campbell dit: Hey.

[23:41:46] Kevontay Campbell dit: Je te cause.

[23:41:55] Kevontay Campbell dit: Je peux t'aider, mon pote?

[23:41:58] Kevontay Campbell le choppe par le col.

[23:42:05] Kevontay Campbell le choppe par le col.

[23:42:05] Inconnu_85431 crie: Ahhhh!!

[23:42:10] Kevontay Campbell dit: Eh Pas d'insulte., tu me réponds?

[23:42:12] Inconnu_85431 crie: A l'aide !!!

[23:42:16] Kevontay Campbell dit: Je peux t'aider?

[23:42:18] Kevontay Campbell le relâche.

[23:42:18] Trayvon Crawns donne son attention au blanc.

[23:42:20] Rodney Berster descend de sa loc.

[23:42:21] Bobby Raikes dit: Fais-en devenir ce que tu veux pour l'aimer.

[23:42:23] Inconnu_85431 dit: Bouge toi.

[23:42:24] Kevontay Campbell dit: Relaxe, je te parle juste.

[23:42:27] Kevontay Campbell dit: Quoi?

[23:42:31] Kevontay Campbell dit: Moi bouger de chez moi?

[23:42:43] Inconnu_85431 crie: Oh ! Il m'empêche de bouger !!!

[23:42:46] Kevontay Campbell lui envoie une bonne balayette avec son pied gauche.

[23:42:50] Inconnu_85431 crie: Il m'attrape par le col ! Ah.!!

[23:42:56] Il la déjà relâché. ((Kevontay Campbell))

[23:43:00] Kevontay Campbell dit: Tu te fou de moi?

[23:43:04] Jason Hogan dit: Ques-ce que vous faites ici monsieur ?

[23:43:06] Trayvon Crawns dresse un sourire en coin.

[23:43:07] Lamar Johnston aperçoit Kevon.

[23:43:10] Jason peut reconnaitre Joshua. ((Inconnu_85431))

[23:43:18] Jason Hogan dit: C'est pas le quartier des coquelicots jovials.

[23:43:23] Jason Hogan dit: Merde.

[23:43:26] Jason Hogan dit: J'ai une urgence !

[23:43:31] Trayvon Crawns dit: Il foutait quoi?

[23:43:40] Inconnu_85431 crie: Hogan!!

[23:43:41] Kevontay Campbell dit: Je lui demande ce qu'il veut, cet enfoiré me demande de bouger.

[23:43:47] Kevontay Campbell pose son pied sur le dos du blanc.

[23:43:49] Inconnu_85431 crie: Ahhhh à l'aide!!

[23:43:49] Marcus Taylor maintiens l'homme au sol.

[23:43:49] Jason Hogan crie: Laissez l'mec tranquille !!

[23:43:51] Trayvon Crawns ricanne alors, mattant le blanc.

[23:43:53] Rodney Berster dit: Mec.

[23:43:55] Lamar Johnston toise le type au sol.

[23:43:59] Trayvon Crawns dit: Une super aide d'Hogan.

**Jason Hogan s'en va laissant la victime au prise avec plusieurs individus, la victime est au sol**

LES CHARGES

Violences majeur. (Par complicité.):

Article 2 : Violence majeure
A. (Définition) Le fait pour toute personne, par quelque moyen que ce soit, même sans contact physique, d'exercer une violence entraînant sur une autre une blessure ou un traumatisme psychologique fort persistant sur plus de 15 jours est un délit qualifié de "violence majeure".
B. (Répression) La violence majeure est punie de 5 années de détention (( 45 minutes )) et 7.500 $ d'amende.
C. (Circonstances aggravantes) Le fait de commettre ce crime dans une ou plusieurs des circonstances aggravantes prévues au C. de l'article 1 relatif à la mutilation est qualifié de "violence majeure aggravées".
La peine est alors portée à : 15 années de détention (( 90 minutes )) et 15.000 $ d'amende.

Mise en danger de la vie d'autrui.:

Article 4 : Mise en péril de la vie d'autrui
A. (Définition) Le fait pour toute personne, par ses actes de mettre délibérément en danger la vie d'une autre personne, de manière grave ou imminente, sans que celle-ci ne décède ni ne soit blessée, est une "mise en péril".
B. (Répression) La mise en péril est un crime puni de 7 années de détention (( 50 minutes )) et 10.000 $ d'amende.

Violences mineur.:

Article 3 : Violence mineure
A. (Définition) Le fait pour toute personne, par quelque moyen que ce soit, même sans contact physique, d'exercer une violence entrainant sur une autre une blessure ou un traumatisme psychologique fort persistant sur une durée strictement inférieure à 15 jours est un délit qualifié de "violence mineur".
B. (Répression) La violence mineure est punie de 2 années de détention (( 30 minutes )) et 5.000 $ d'amende.
C. (Circonstances aggravantes) Le fait de commettre ce crime dans une ou plusieurs des circonstances aggravantes prévues au C. de l'article 1 relatif à la mutilation est qualifié de "violences mineur aggravées".
La peine est alors portée à : 10 années de détention (( 60 minutes )) et 10.000 $ d'amende.

Injures.:

Article 1 : Injures
A. (Définition) Le fait de tenir un propos, cri, discours, image, objet ou diffusion de tout élément qui est hautement offensant et atteint gravement la dignité, la réputation, ou l'honneur d'autrui est un délit d'injure.
B. (Répression) L'injure est un délit puni de 1.000 $ d'amende.
C. (Circonstances aggravantes) Le fait que l'injure soit commise dans une ou plusieurs des circonstances suivantes en fait une "injure aggravée":
- Le fait que l'injure soit motivée par la race, la religion, l'orientation sexuelle, politique, philosophique, religieuse, l'origine, le handicap, le sexe ou la situation sociale, vraie ou supposée, de la victime
- Le fait que l'injure soit diffusée par voie de presse, d'affichage public ou par voie électronique
La peine est alors portée à 3 mois (( 20 minutes )) de détention et 5.000 $ d'amende.
D. (Exemption) Il n'y a aucune injure dans les cas suivants:
- Les propos tenus en audience devant un juge ou devant le conseil municipal
- Les propos qui sont vrais ou plausibles de par les éléments apportés par l'auteur du propos
- Les propos purement hypothétiques
- Les propos tenus, en tout temps, par les élus au conseil municipal ainsi que le Maire

Non assistance à personne en danger.:

Article 6 : Non assistance à personne en danger
A. (Définition) Le fait pour toute personne de s'abstenir volontairement de porter secours à une personne en grave péril, alors que cela lui était possible sans risque pour elle même ou pour autrui est une "non assistance à personne en danger".
B. (Exemption) Ne peut être coupable de cette infraction la personne qui a contacté les secours.
C. (Répression) La non assistance à personne en danger est un délit puni de 3 années de détention (( 45 minutes )) et 15.000 $ d'amende.

Corruption.:

Article 7 : Corruption
A. (Définition) Le fait pour toute personne de proposer ou de solliciter, en l'échange de l'usage indû ou l'absence d'usage d'une prérogative liée à une fonction publique, un bien, un service, ou quelconque autre contrepartie est un délit de "corruption".
Sont assimilés à des agents publics : les experts auprès de la Cour, les conseillers municipaux, les personnes remplissant une mission de service public.
B. (Répression) La corruption est punie de 10 années de détention et 20.000 $ d'amende.

Abus de pouvoir.:

Article 6 : Abus de pouvoir
A. (Définition) Le fait pour un agent public, ou une personne investie d'une mission de service public, de ne pas suivre les seuls principes énoncés au D. de cet article lors de l'exercice de ses prérogatives est un délit qualifié "d'abus de pouvoir".
Est également qualifié d'abus de pouvoir, les violations des procédures légales, notamment en matière criminelle, que commisent par les agents (notamment de police) dans leurs fonctions.
Le manquement au devoir que le policier a d'exécuter les lois et de protéger les citoyens, leurs biens, l'ordre public, la Loi et la Justice est également un délit d'abus de pouvoir.
L'infraction d'abus de pouvoir est qualifié même si l'auteur ne tire aucun bénéfice personnel, et même si il n'y a aucun abus direct d'une prérogative.
B. (Répression) L'abus de pouvoir est puni de 5 années (( 50 minutes )) de détention et 7.500 $ d'amende.
C. (Circonstances aggravantes) L'abus de pouvoir est qualifié d'aggravé lorsqu'il est commis dans une ou plusieurs des circonstances aggravantes suivantes:
- L'abus de pouvoir consiste en une perquisition illégale d'un domicile
- L'abus de pouvoir consiste en la commission ou la facilitation de la commission de crime puni de plus de 10 années de détention, la fuite de leur auteur ou la non condamnation de ceux-ci
- L'abus de pouvoir consiste en une des infractions d'atteintes à la justice (prévues au §3 de cette section)
- L'abus de pouvoir consiste en une infraction de meurtre, d'assasinat, ou de la tentative d'une de ces infractions.
La peine est alors portée à 10 années (( 100 minutes )) de détention et 15.000 $ d'amende.
D. (Modalités spécifiques) L'agent public suivra l'intérêt de la Nation, de la Société, de la Loi, de la Justice et de son Institution. Ainsi toute démarche qui, usant de cette qualité d'agent public pour en tirer un effet ne suivant pas ces seuls principe, est considéré comme violant la loi.
E. (Cumul) L'infraction d'abus de pouvoir se cumule à l'infraction ou aux infractions éventuellement commises concurremment et qui constituent cet abus.

Collusion criminelle.:

   Article 5 : Collusion criminelle
   A. (Définition) L'entente volontaire de plusieurs personnes en vue de se préparer a commettre, de commettre, de faciliter a commettre, la commission d'une infraction ; ou bien de faciliter la fuite ou la non idenfitication des auteurs d'une infraction est un crime:
   - Qualifié de "collusion criminelle au 1er degré" lorsque la ou les infractions en question sont punies au total de moins de 5 années de détention
   - Qualifié de "collusion criminelle au 2ème degré" lorsque la ou les infractions en question sont punies au total de 5 à 15 années de détention
   - Qualifié de "collusion criminelle au 3ème degré" lorsque la ou les infractions en question sont punies de plus de 15 années de détention
   B. (Répression) La collusion criminelle est punie:
   - De 5 années (( 50 minutes )) de détention et 10.000 $ d'amende, lorsqu'elle est commise au 1er degré,
   - De 10 années (( 100 minutes )) de détention et 20.000 $ d'amende, lorsqu'elle est commise au 2ème degré,
   - De 20 années (( 150 minutes )) de détention et 30.000 $ d'amende, lorsqu'elle est commise au 3ème degré.
   C. (Cumul) La charge de collusion criminelle s'ajoute à toutes les autres charges qui constituent déjà l'infraction.
   D. (Droits) La suspension automatique des droits (à un appel, à un médecin et à un avocat) prévues au B. de l'article 1 de ce paragraphe ne s'applique pas pour la collusion criminelle. En revanche: la personne arrêtée pour collusion criminelle se voit limiter ses droits selon les modalités suivantes :
   - Son avocat ne pourra être qu'un avocat officialisé
   - Son appel téléphonique pourra être écouté, tracé, enregistré et identifié
   - Il dispose du droit à une visite médicale
   Si la police procède à cette limitation des droits, elle informe l'accusé qu'il a le droit effectif d'écrire à la Cour pour demander que ces restrictions soient levées.  

Fidélité, bravoure, intégrité.
Agent fédéral Vassili Dmitriev.


Accusé de réception du Nolle Prosequi.:
http://gtasamp.meilleurforum.com/t315416-nolle-prosequi-jason-hogan-violence-majeur-mise-en-danger-de-la-vie-d-autrui-violence-mineur-injures-non-assistance-a-personne-en-danger-corruption-abus-de-pouvoir-collusion-criminel#5958464

Mandat de l'honorable Fitchner.:





Mandat de la Cour supérieure de San Andreas


La Cour ordonne par mandat émis conformément au code de procédure pénale, les mesures suivantes:

  1. Mise en état d'arrestation du lieutenant de police Jason Hogan.

  2. Mise en détention provisoire de Jason Hogan.

  3. Relève des fonctions de Jason Hogan jusqu'à nouvel ordre de la Cour.

  4. (INJONCTION) Le ministère public doit remplir son rôle de prosecution quant à cette affaire.

Aux fins d'exécution de la présente décision, la Cour rappelle que les autorités publiques, notamment les polices & le bureau du Procureur ont l'obligation conjointe de mettre en oeuvre toutes les mesures nécessaires pour donner pleine effectivité aux décisions de justice.
En outre la Cour ordonne que les autorités agissant pour l'application de ces décisions rendent compte de leurs actes & des résultats obtenus.


Il en est ainsi ordonné





Mandat de la Cour supérieure de San Andreas


La Cour ordonne par mandat émis conformément au code de procédure pénale, les mesures suivantes:

  1. Perquisition du/des domicile(s) et du/des véhicule(s) de Jason Hogan.

Aux fins d'exécution de la présente décision, la Cour rappelle que les autorités publiques, notamment les polices & le bureau du Procureur ont l'obligation conjointe de mettre en oeuvre toutes les mesures nécessaires pour donner pleine effectivité aux décisions de justice.
En outre la Cour ordonne que les autorités agissant pour l'application de ces décisions rendent compte de leurs actes & des résultats obtenus.


Il en est ainsi ordonné


Deuxième affaire "Jason Hogan" la aussi archivé par le procureur Royce Verduzco.:
http://gtasamp.meilleurforum.com/t319890-nolle-prosequi-l-jason-hogan-l-multiples#6057464

Fidélité, bravoure, intégrité.
Agent Spécial Superviseur Vassili Dmitriev.
avatar
Anastasia Dmitriev
Messages : 1023
Date d'inscription : 14/05/2015

Re: Royce Verduzco 23ème Procureur du comté de Los Santos (Vassili Dmitriev)

le Sam 16 Avr - 19:27
       

   

FEDERAL BUREAU OF INVESTIGATION
Département de lutte contre la corruption et la criminalité financière
______________________________________________

Chargé d'enquête : Vassili Dmitriev.
Agent Spécial Superviseur au Bureau Fédéral D'Investigation.
Directeur du département des affaires internes.
Superviseur au Département de lutte contre la corruption et la criminalité financière.
Agent de renseignement au département du renseignement intérieur.
Spécialiste en corruption policière et gouvernemental.
_______________________________________________________________________________________

DOSSIER 6 - ELIOTT HOCKWARD, TROY ARLEDGE

LES FAITS

Dans les précédents dossiers nous avons traité beaucoup cas de "favoritismes" ou le procureur protégé des gradés du département de police de Los Santos via la méthodes des "affaires internes" mais des cas totalement inverse peuvent arriver. Des agents licenciés injustement et poursuivie avec vigueur par le procureur juste car le chef de Police James Armanetti a voulu se débarrasser des dits agents, l'affaire "Eliott Hockward, Troy Arledge" en est le parfaite exemple.

-Contexte :

Deux inspecteurs de police poursuivent un jeune homme ayant volé un véhicule, celui-ci roule dangereusement manquant de percuter les divers passants sur les lieux au moment du drame le jeune homme sort du véhicule puis commence un refus d'obtempéré à pied, les deux inspecteurs ont alors poursuivis le suspect à pied mais c'était sans compté sur la témérité de ce dernier qui s'est aussitôt dirigé vers une voiture à l'arrêt.
Au vue des éléments précédant Troy Arledge a alors fait feu dans la jambe du suspect, pour autant ce dernier à malgré ce tir continué de courir sur une distance d'environs 100 mètres avant de tomber au sol, par fatigue.
Les inspecteurs ont alors tentés de maîtriser le suspect mais c'est alors que ce dernier a tenté de saisir l'arme de Troy Arledge pour la retourner contre les forces de polices. Monsieur Arledge a alors fait feu sur le suspect en suivant le principe de nécessité dans le cadre de la légitime défense.

Toutefois une enquête est rapidement ouverte par les affaires internes du Los Santos Police Departement, les agents sont rapidement jugé "en tord" par ceux-ci et le procureur de se fait accuse directement les inspecteurs des faits suivant voici sont propre récapitulatif :

Accusations Arledge :

Meurtre aggravé
Collusion criminelle au 3ème degré
Abus de pouvoir aggravé

Accusations Hockward :

Complicité de meurtre aggravé
Collusion criminelle au 3ème degré
Abus de pouvoir aggravé

Comment expliquer la poursuite injustifiée de la part des affaires internes et du procureur de ses agents ? L'unité anti-corruption voyant la "vague" de licenciements dans le bureau d’enquête à l'époque a interrogé le Lieutenant Carl Donnelly, celui-ci affirmera que les résultats des deux inspecteurs (sous-entendu leur quota de saisies) "étaient nuls".

On pourra par ailleurs remarqué en comparaison à l'affaire Rosemary Finlayson que :

-Malgré que le dossier soit "moins complet" le procureur n'hésitera pas à accuser les deux agents directement.
-Le Chef de la police de Los Santos James Armanetti licenciera directement les agents avant même le verdict !
-Le procureur représentera en personne l'accusation, réclamant rien de moins que la peine de mort.
-Les résultats des deux inspecteurs étaient "nuls" comme développé plus haut.

Heureusement, pour les deux agents, le président de la cour le très honorable Donovan Reagan les déclarera non-coupable de tout les chefs d'accusation porter à leur encontre, mais bien sur ceux-ci ne seront pas réintégré par le chef de la police de Los Santos James Armanetti, après tout, à quoi bon s’encombrer d'éléments inefficace ?

LES PREUVES

Dossier Originale des affaires internes du département de police de Los Santos, le procureur à mis en accusation les deux agents sans aucun problème avec se dossier pourtant léger.:





Affaire numéro :  AI-312
Agent(s) concerné(s) : Officier de troisième échelon Troy Arledge , Inspecteur Eliott Hocward.
Date :  







Enquêteur AI : Inspecteur Desmond Green.
Nature de l'enquête : Tirs illégitime.  
Information détenues : Les équipes scientifique on retrouvé plusieurs douilles sur toute la scéne de crimes , ils provienne visiblement de l'arme de l'ex Inspecteur Arledge , j'ai étais visionnés les bandes des différentes caméras des environs , ils montre l'ex Inspecteur Arledge tiré plusieurs fois sur la victime pendant la course poursuite , et le toucher à la jambe dans les environs d'All Saint , la victime étais de dos et d'après les caméras non armée. ((Voir /do plus bas))

> Plainte :

Audition d'Eliott Hocward:



PROCÈS VERBAL D'AUDITION


Affaire : AI-312.
Agent entendu : Inspecteur Eliott Hocward.
Enquêteur : Inspecteur Desmond Green.
Remarques : L'inspecteur Hocward à résumé toute l'affaire mais à tenté de couvrir indirectement l'ex Inspecteur Arledge sur de sois disant 'tirs de sommation' alors que en visionnant les bandes des caméras j'ai très bien pu voir que les tirs étais dirigé vers la victime , il à toutefois effectivement confirmé le dernier tir de Arledge sur la victime qui l'a touché à la jambe , il à lui méme avouer que ses tirs étais 'louche'.

Audition :

---
Audition.mp4.:
[18:33:19] Inconnu_78715 viendra activité le petit dictaphone qui est posé sur la table.

[18:33:22] Eliott Hockward frodonne l'air de Dora l'exploratrice.

[18:33:44] Eliott Hockward dit: Bien, donc allez-y posez moi vos fameuses questions.

[18:33:45] Inconnu_78715 dit: Inspecteur Desmond Green pour l'affaire Troy Arledge.

[18:34:06] Inconnu_78715 dit: Je suis comme vous pouvez l'entendre avec l'inspecteur Eliott Hocward.

[18:34:20] Inconnu_78715 dit: Bien donc , raconté moi toute l'histoire en détail je vous écoute.

[18:34:38] Eliott Hockward dit: Donc, tout commence en refus d'obtempérer à véhicule.

[18:34:47] Eliott Hockward dit: On suivait ce foutu suspect en voiture.

[18:35:08] Inconnu_78715 s'installe confortablement , il semble écouté attentivement Eliott le regard braqué sur lui.

[18:35:16] Eliott Hockward dit: Surement auteur d'une tentative de meurtre sur agent, ou pour une demande de renforts immédiate.

[18:35:39] Eliott Hockward dit: Bref, on suit le véhicule, quand tout à coup le mec se met à se retourner, et prendre la fuite à pieds.

[18:35:57] Eliott Hockward dit: C'est donc devenu un refus d'obtempérer à pieds.

[18:36:30] Eliott Hockward dit: On ne savait pas si ce mec était armé, mais il était dangereux étant donné la conduite et tout le reste.

[18:36:40] Eliott Hockward dit: J'ai réussi à le rattrapper à pieds, je l'ai

[18:37:03] Inconnu_78715 retire ses lunettes de soleil les posant sur le bureaux à coté du dictaphone.

[18:37:03] Eliott Hockward dit: J'ai réussi à le rattrapper à pieds, je l'ai plaqué au sol une première fois.

[18:37:35] Eliott Hockward dit: Mais, ce mec c'est relevé en me donnant d'énorme coups au visage.

[18:38:20] Eliott Hockward dit: J'étais sonné, mais j'ai continué à le suivre, pour le replaquer.

[18:38:20] Eliott Hockward dit: Troy me suivait juste derrière.

[18:39:02] Eliott Hockward dit: Je l'ai atteind, plaquer une nouvelle fois, mais il c'est débattu et à repris la fuite comme par magie.

[18:39:18] Eliott Hockward dit: En dernier lieu, après au moins cinq minutes de course...

[18:39:28] Eliott Hockward dit: Je réussi une bonne fois pour toute à le foutre au sol.

[18:39:35] Eliott Hockward dit: Mais il se débattait de partout...

[18:40:09] Eliott Hockward dit: C'était un truc de malade, il essayait de fuir par tout les moyens.

[18:40:24] Eliott Hockward dit: J'ai réussis a lui passer les menottes aux poignets et là...

[18:40:46] Eliott Hockward dit: J'ai entendu un tir au sol, quand le type commençait à se débattre une nouvelle fois.

[18:41:09] Eliott Hockward dit: Mais je me suis retourné, et apperçu que le tir n'était pas sur le sol, mais plutot sur le suspect.

[18:41:19] Eliott Hockward dit: Dans le bas de la jambe plus précisemment.

[18:41:30] Inconnu_78715 dit: Ah donc le suspect se débattais ou étais en train de fuir au moment du tir ?

[18:42:15] Eliott Hockward dit: Il se débattait comme un sagouin, il était incontrollâble, à vrai dire le "tir" à facilité la tâche.

[18:42:33] Inconnu_78715 dit: Il n'y à eu qu'un seul tir donc ? d'aprés vous.

[18:42:54] Eliott Hockward dit: Uh'm, non, j'ai oublié de préciser certains tirs de sommations de la part de l'Inspecteur.

[18:43:05] Eliott Hockward dit: Notamment au sol cette fois ci durant la poursuite.

[18:43:09] Inconnu_78715 dit: Mais un seul sur le suspect ?

[18:43:33] Eliott Hockward dit: Oui, il y a eu un tir, et c'était sur le suspect, lorsqu'il se débattait au sol afin de prendre la fuite

[18:43:48] Inconnu_78715 dit: Des coups on étais porter sur le suspect ? de matraque ou autre ?

[18:44:10] Eliott Hockward dit: Euh... (faisant mine de réflechir)

[18:44:26] Eliott Hockward dit: Biensûr que non, voyons. (souriant bêttement)

[18:45:31] Inconnu_78715 dit: Bien donc si je résume.

[18:45:39] Inconnu_78715 dit: Un suspect s'enfuis en véhicule , finalement à pied.

[18:45:58] Eliott Hockward doute d'avoir foutu des coups à la gueule du suspect, même si il en prend un malin plaisir d'habitude.

[18:46:16] Inconnu_78715 dit: Vous le poursuivez avec l'inspecteur Arledge , celui si effectue plusieur tirs de sommations.

[18:46:30] Inconnu_78715 dit: Au sol , et finalement un tir de sommation sur le suspect voyant qu'il ne se stopper pas ?

[18:46:59] Inconnu_78715 regarde Eliott l'air perplexe , il dois avoir du mal à y croire.

[18:47:17] Eliott Hockward dit: Oui, exact, mais lorsque le tir à été effectué celui-ci était presque maitrisé.

[18:47:28] Inconnu_78715 dit: Et que c'est il passer ensuite ?

[18:47:50] Eliott Hockward dit: Euh, après quoi? que superman soit blessé? (rigolant alors)

[18:48:00] Inconnu_78715 dit: Je ne vois pas se qu'il y à de drole.

[18:48:13] Eliott Hockward dit: Bah, c'marrant un peu... (s'arrêtant soudain) bref.

[18:48:19] Eliott Hockward dit: Oui, donc après la blessure?

[18:49:16] Inconnu_78715 dit: Oui.

[18:49:19] Inconnu_78715 dit: Dite moi tous.

[18:49:47] Eliott Hockward dit: Bon, sans vouloir vous mentir, je trouve aussi que le tir était certainement louche.

[18:49:47] Eliott Hockward dit: Mais bon, c'est comme ça, le gugusse était dangereux, et l'Inspecteur a du vouloir le calmer.

[18:50:02] Eliott Hockward dit: Il m'en a mis plein la gueule n'empêche ce salaud...

[18:50:18] Eliott Hockward dit: Mais bref, après qu'il soit blessé on l'a emmener à l'hosto pour des radio, tralala...

[18:50:19] Inconnu_78715 dit: C'est pas des pratiques correct en effet.

[18:54:30] Inconnu_78715 dit: Bien , je pense que cela sera tout.

[18:54:43] Eliott Hockward dit: H'mm, ca marche.

[18:54:47] Inconnu_78715 viendra stopper l'enregistrement avant de reprendre le dictaphone.
---

Les /do:
[18:51:32] Desmond et le bureaux des affaires interne en gérale ira vérifier les différentes caméras. ((Inconnu_78715))

[18:51:58] L'indvidu sera passer à AllSaints avec les deux Inspecteurs, on le voit sur les caméras. ((IC, oui)) ((Eliott Hockward))

[18:52:04] Caméras , de l'avenue , All Saint , Magasins , ect enfin bref la total. ((Inconnu_78715))

[18:52:16] Ils confirmeront la version de Eliott ? ((Inconnu_78715))

[18:52:47] Non, pas vraiment, les tirs de sommations durant la poursuite filmés par les caméras de l'ammunation, prouvent qu'Eliott à m ((Eliott Hockward))

[18:53:03] -menti sur ce point uniquement. ((Eliott Hockward))

[18:53:20] A menti sur qu'elle point exactement ? ((Inconnu_78715))

[18:53:26] On voit bien que Troy tiré sur le type durant la poursuite afin de vouloir l'abbattre. ((Eliott Hockward))

[18:53:51] Et si on observe le fameux "coup fatal" le suspect bougait à peine. ((Eliott Hockward))

[18:54:02] Ah , donc pas de tirs de sommation pendant la poursuite. ((Inconnu_78715))

[18:54:16] Non, les tirs était destinés à abbattre l'individu. ((Eliott Hockward))

OOC.:
D'aprés Eliott le suspect aurais Powergame plusieurs fois et Bunny.

[18:37:56] Eliott_Hockward dit: (( powergame, mais je joue IC, car c'est impossible de se péter comme il l'a fait. ))

[18:38:03] Inconnu_78715 dit: (( Il à fais un /me. ))

[18:38:34] Eliott_Hockward dit: (( Pour prendre la fuite uniquement je crois, sur 3 plaquages lol ))

[18:44:36] Inconnu_78715 dit: (( Pourquoi il étais Low HP alors ? ))

[18:45:18] Eliott_Hockward dit: (( surement les tirs de Troy durant la poursuite il faisait du chicken run, il a du s'en manger un ))

[18:45:22] Eliott_Hockward dit: (( -une ou deux. ))



Page 1

En comparaison avec le dossier originale du bureau fédéral d'investigation sur l'affaire Rosemary Finlayson, le procureur à refusé de mettre en accusation le Lieutenant.:

       

   

   FEDERAL BUREAU OF INVESTIGATION
   INVESTIGATION TEAM ONE
   ______________________________________________

   
Chargé d'enquête : Agent Spécial Davis Nolan.  
    Spécialiste en questions juridique.
   Enquêteur du Prosecution Enforcement Bureau.
Avec la participation de : L'agent fédéral Vassili Dmitriev.  
________________________________________________________________________________________

LES FAITS

Fusillade sur Los Flores:
Dans la soirée du 27/07/2015, une importante fusillade entre une bande armé et plusieurs agents de police éclate à Los Flores. Plusieurs agents sont signalé blessés, le quartier fait l'objet d'un important déploiement policier.
C'est dans ce contexte que le Lieutenant Finlayson à tenté d'opérer le contrôle d'un jeune homme de 16 ans; ce dernier aurait refusé de se soustraire au contrôle et après une rixe avec le lieutenant, ce dernier aurait réussi à prendre la fuite. Finlasyon après plusieurs sommation à alors fait feu sur la victime, la touchant mortellement.  

Rapport:
Après avoir fait feu, le lieutenant à criez en départementale, semblant avoir compris qu'elle avait peut-être tué le jeune homme qui fuyait. C'est ce qui a alerté nos services. Le lieutenant s'est suite à l'incident mise hors-service, et c'est peu de temps après que nous avons décidé de l’auditionner pour avoir sa réaction à chaud.
Au vue des premier éléments, il semble que l'agent à donc usé de la force létale sans conditions de nécessité et sans proportionner, le tir est donc hors cadre légal.

Outrage:
Pendant son audition l'agent n'a pas manqué de signaler ce qui serait une haine viscérale qu'elle porte pour le bureau fédéral; haine qui semble bien antérieure à ce simple incident. Les agents en charge sont restés très cordiale avec elle. En sortant, l'agent Dmitriev qui l'a raccompagnait lui à souhaité une bonne soirée, ce à quoi elle a répondu "Va te faire foutre".

Saisie:
4 grammes de cocaïne ont été retrouvés sur madame Finlayson durant sa fouille après son arrestation.

LES PREUVES

Rapport d'autopsie de la victime.:
La victime est Cayetano Herbondes. Le légiste rapportera qu'il à reçu plusieurs balles dans le dos, et qu'il était semble t-il en mouvement lorsqu'il a été touché. Il ne portais aucune arme sur lui.

Aveux radio de Rosemary Finlayson.:


[23:45:26] Lieutenant Rosemary_Finlayson: J'ai du utiliser mon arme de service de dos sur un suspect qui fuyait, il est à l'hôpital.

Audition de Rosemary Finlayson.:




Federal Bureau of Investigation
Investigation Team One


COMPTES RENDU D'AUDITION DE ROSEMARY FINLAYSON


Enquêteur(s)  : Davis Nolan.
Suspect concerné(s) : Rosemary Finlayson.
Commentaire(s) : Elle c'est montré véhémente toute l'audition.

audition.mp4 :
Rosemary Finlayson dit: Mes supérieurs s'occupent déjà du dossier donc..

[00:28:13] Rosemary Finlayson dit: soit vous n'avez rien à faire.

[00:28:17] Davis Nolan dit: Si je vous est demander de venir, c'est comme vous vous en douté, pour vous interroger sur les évènements -

[00:28:20] Rosemary Finlayson dit: Soit vous adorez emmerder les officiers de police.

[00:28:20] Theodore Kennedy dit: Je vous remercie, je vais leur déposé.

[00:28:30] Davis Nolan dit: - survenus plus tôt à Los Flores, vous voyez de quoi je parle ?

[00:28:43] Rosemary Finlayson dit: Ouais je vois de quoi vous parlez. Je vois très bien les quinze agents à la morgue.

[00:28:54] Rosemary Finlayson dit: Je vois bien les petits gangsters inchoppables car ils ont aussi buté des inspecteurs.

[00:29:05] Rosemary Finlayson dit: Je la vois bien, l'utilité du FBI dans ces cas-là.

[00:29:11] Rosemary Finlayson dit: Qui préfèrent faire chier des agents qui font leur boulot.

[00:29:13] Vassili Dmitriev sort son calepin et son stylo commencant à prendre des notes.

[00:29:18] Rosemary Finlayson dit: Au lieu de venger la mémoire de ces agents d'exception.

[00:29:22] Neven Mavkovic fronce les sourcils, surpris par la véhémence de Finlayson.

[00:29:26] Rosemary Finlayson dit: Et de l'honnorer.

[00:29:30] Theodore Kennedy dépose alors le mug sur la table venant à lui tendre d'un grand sourir

[00:29:34] Davis Nolan dit: Effectivement, un nombre assez important d'agent était à terre, ... j'aimerais vous parler de votre rôle.

[00:29:36] Rosemary Finlayson dit: Je commence à douter de quel camp vous êtes.

[00:30:01] Davis Nolan dit: Pardonnez moi ? Je ne fait que vous poser des questions pour la moment, je ne suis pas du tout -

[00:30:08] Davis Nolan dit: - inquisiteurs pour le moment si vous voyez où je veux en venir.

[00:30:21] Davis Nolan dit: Donc, dite moi précisément ce qui s'est passé je vous prie.

[00:30:26] Rosemary Finlayson dit: C'est simple.

[00:30:37] Rosemary Finlayson dit: Je décide de contrôler ledit suspect.

[00:30:42] Rosemary Finlayson dit: ou ladite victime.

[00:30:53] Rosemary Finlayson dit: Il refuse, au début, puis après avoir gueulé comme une folle pendant une heure, il se couche.

[00:30:56] Davis Nolan hausse les sourcilles, tout en fixant Rosemary.

[00:31:01] Rosemary Finlayson dit: Je tente de l'interpeller, une fois à terre, monsieur refuse.

[00:31:12] Rosemary Finlayson dit: Me fait basculer sur le côté car personne m'aidait, et m'enchaîne de coups de poings, gentimment

[00:31:20] Rosemary Finlayson dit: bien sûr.

[00:31:28] Rosemary Finlayson dit: Il se relève, je lui ordonne de s'arrêter avant que j'tire.

[00:31:28] Davis Nolan inspire longuement de l'aire pas le nez, tout en se grattant brièvement la tête.

[00:31:41] Rosemary Finlayson dit: Il prend la fuite, une fois sur Los Flores, je fait feu de deux balles de mon .45.

[00:31:53] Rosemary Finlayson dit: Pas sur lui, je l'ai pas touché.

[00:31:57] Rosemary Finlayson dit: Il ne s'arrête toujours pas.

[00:32:13] Davis Nolan dit: Vous avez fait des tires de semences ?

[00:32:13] Rosemary Finlayson dit: Une fois à longue distance, un officier lui courait après dans les tréfonds du quartier.

[00:32:24] Rosemary Finlayson dit: En gros. Mais en fait je l'avais raté, sous le stress.

[00:32:32] Rosemary Finlayson dit: Donc j'ai tiré sur le panneau. Bref.

[00:32:38] Rosemary Finlayson dit: Je décide donc d'ouvrir le feu avec mon fusil.

[00:32:41] Rosemary Finlayson dit: Dnas la jambe.

[00:32:52] Rosemary Finlayson dit: Visiblement c'est le frère de superman puisqu'il continue à courir.

[00:32:52] Davis Nolan dit: Mais les tires de semences sont justement tiré autre part que dans la cible ?

[00:33:06] Rosemary Finlayson dit: Evidemment, c'était de la sommation, de la suppression.

[00:33:15] Davis Nolan dit: Mhm, continuez..

[00:33:18] Rosemary Finlayson dit: Mais j'étais déjà en droit de tirer sur le plan légal depuis un moment.

[00:33:25] Rosemary Finlayson dit: J'ai préféré lui donner plusieurs chances, qu'il n'a pas saisit.

[00:33:25] Davis Nolan dit: Ah - ?

[00:33:29] Rosemary Finlayson dit: Il s'écroule après plusieurs tirs.

[00:33:33] Rosemary Finlayson dit: Je m'approche, le fouille.

[00:33:34] Davis Nolan dit: C'est justement ce qu'on cherche à déterminer.

[00:33:37] Rosemary Finlayson dit: J'exerce les premiers soins.

[00:33:42] Rosemary Finlayson dit: Et je contacte les ambulances.

[00:33:51] Rosemary Finlayson dit: Par la suite je me suis immédiatement retirée du terrain pour rendre compte de tout ça à mes

[00:33:53] Rosemary Finlayson dit: supérieurs.

[00:33:57] Rosemary Finlayson dit: Voilà l'histoire.

[00:34:04] Davis Nolan dit: La victime n'était pas armé, vous le saviez ?

[00:34:10] Rosemary Finlayson dit: J'en savais rien.

[00:34:15] Rosemary Finlayson dit: Je n'ai pas eu le temps de le fouiller avant.

[00:34:18] Davis Nolan dit: A t-il brandit une arme pendant votre rixe ?

[00:34:27] Rosemary Finlayson dit: Il m'a frappée à coups de poings, donc non.

[00:34:33] Rosemary Finlayson dit: Arme ou pas.

[00:34:35] Davis Nolan dit: Aviez vous des éléments vous permettant de penser qu'il était armé ?

[00:34:41] Rosemary Finlayson dit: Nous avons passé des annonces gouvernementales, ils étaient prévenus.

[00:34:42] Davis Nolan dit: Si oui, lesquels ?

[00:34:45] Rosemary Finlayson dit: Eh bah.

[00:34:48] Theodore Kennedy dit: Prenez votre temps pour répondre.

[00:34:55] Rosemary Finlayson dit: Le fait qu'il montre des signes d'affiliation au gang local qui a mis à mal quinze de mes collègues.

[00:35:01] Rosemary Finlayson dit: Quinze ou plus, j'ai pas compté et j'veux pas compter.

[00:35:13] Rosemary Finlayson dit: C'était juste un contrôle approfondit.

[00:35:20] Rosemary Finlayson dit: Je voulais l'emmener au poste pour exercer un test de résidu de poudre.

[00:35:33] Rosemary Finlayson dit: Et le ifcher.

[00:35:34] Rosemary Finlayson dit: ficher.

[00:35:45] Rosemary Finlayson dit: Ca répond à vos questions, agent?

[00:35:58] Davis Nolan étire ses lèvres , tout en semblant brièvement réfléchir.

[00:36:11] Davis Nolan dit: Pourquoi avez vous fait feux ?

[00:36:25] Rosemary Finlayson dit: Il me faisait, à moi et mon coéquipier courir de gros risques.

[00:36:30] [SMS]Theodore_Kennedy écrit: nimp)

[00:36:33] Rosemary Finlayson dit: Et il n'a pas obéit à mes multiples injonctions.

[00:36:34] Davis Nolan dit: C'est à dire ?

[00:36:43] Rosemary Finlayson dit: Bah, s'engouffrer dans le quartier le plus dangereux de la ville

[00:36:52] Rosemary Finlayson dit: sans renforts, pour appeler ses petits copains qui n'attendaient que ça de nous allumer.

[00:37:00] Rosemary Finlayson dit: Si vous fouillez sa maison.

[00:37:03] Rosemary Finlayson dit: Et exercez ledit test.

[00:37:09] Rosemary Finlayson dit: Je ne serais pas surprise qu'il soit relié à tout ça.

[00:37:15] Davis Nolan dit: La neutralisation de la victime était-elle une priopriété absolut pour vous ?

[00:37:16] Rosemary Finlayson dit: Et qu'il ait lui aussi abatu plusieurs de mes collèguezs.

[00:37:18] Rosemary Finlayson dit: collègues.

[00:37:27] Rosemary Finlayson dit: Je souhaitais le maitriser, je n'y suis pas arrivée.

[00:37:33] Rosemary Finlayson dit: Il en vient un stade ou on a une seconde pour réfléchir.

[00:37:40] Rosemary Finlayson dit: J'ai pris en compte énormément de paramètres, et j'ai tiré.

[00:37:46] Rosemary Finlayson dit: Alors oui.

[00:37:51] Theodore Kennedy dit: Nous Pas d'insulte.çevons la choses.

[00:38:04] Rosemary Finlayson dit: Je ne souhaitais pas l'abattre.

[00:38:12] Rosemary Finlayson dit: J'ai tiré pour qu'il s'arrête.

[00:38:17] Theodore Kennedy dit: Nous aviosn compris, ne vous en faites.

[00:38:17] Davis Nolan dit: Pour vous, la victime était une menace si elle fuyait ?

[00:38:17] Rosemary Finlayson dit: Ensuite, je l'ai blessé pour qu'il s'arrête.

[00:38:19] Rosemary Finlayson dit: Il a continué.

[00:38:21] Rosemary Finlayson dit: Oui.

[00:38:23] Rosemary Finlayson dit: Une grande menace.

[00:38:40] Rosemary Finlayson dit: Ils communiquent par.. un réseau de SMS.

[00:38:40] Davis Nolan dit: Et quels sont les éléments qui vous ont poussé à ce raisonement ? Le fait qu'un jeune de 16 ans -

[00:38:44] Rosemary Finlayson dit: Avec un seul SMS on est tous morts.

[00:38:47] Davis Nolan dit: - qui fuis après s'être débattut ?

[00:39:08] Rosemary Finlayson dit: Je vous l'ai dit ça, aussi.

[00:39:12] Rosemary Finlayson dit: C'est un gang. 16 ans, 13 ans.

[00:39:20] Rosemary Finlayson dit: Je ne pouvais pas déterminer son âge.

[00:39:21] Rosemary Finlayson dit: Attendez.

[00:39:27] Rosemary Finlayson dit: Il m'a quand-même envoyée un peu dans les vappes.

[00:39:31] Rosemary Finlayson dit: Il m'a cognée comme un adulte.

[00:39:36] Davis Nolan dit: Donc le seul éléments qui vous conduis à cette conclusion était son appartenance probable à un gang ?

[00:39:39] Theodore Kennedy dit: Un gangster reste un gangster peut importe son âge.

[00:39:47] Rosemary Finlayson dit: Non, le fait qu'il a sûrement abattu mes collègues.

[00:40:03] Rosemary Finlayson dit: Et qu'il fuyait pour une bonne raison, sûrement.

[00:40:06] Davis Nolan dit: Et quels était sur le moment les éléments qui vous permettait de le lier aux meutre de vos collègues ?

[00:40:13] Rosemary Finlayson dit: Vu qu'on leur a dit une multitude de fois qu'on usait de la force s'il le fallait.

[00:40:23] Rosemary Finlayson dit: Le fait qu'il soit rellié au gang, et le fait qu'il se soit débattu.

[00:40:30] Rosemary Finlayson dit: Vous savez que la fuite est un aveu, n'est-ce-pas.

[00:40:31] Davis Nolan dit: D'accord.

[00:40:38] Rosemary Finlayson dit: Et le fait qu'il m'aie agressé.

[00:40:44] Rosemary Finlayson dit: Ca montre qu'il n'avait peur de rien.

[00:40:53] Theodore Kennedy s'approche alors de Davis venant a déposé ça main sur son épaule pour murmuré a l'oreille

[00:40:55] Davis Nolan dit: Son agression s'est confondu avec le fait qu'il se soit débattu si j'ai bien compris.

[00:41:01] lui* ((Theodore Kennedy))

[00:41:03] Rosemary Finlayson dit: Au départ, il s'est débattu.

[00:41:09] Rosemary Finlayson dit: Il m'a fait basculer, et m'a agressée.

[00:41:13] Vassili Dmitriev observe Rosemary en détaille.

[00:41:13] Rosemary Finlayson dit: Il en a profité pour prendre la fuite.

[00:41:22] Davis Nolan dit: Il vous à frappé lorsqu'il vous à poussé ?

[00:41:24] Theodore_Kennedy vous chuchote: Elle se perd, tu as tous se qu'il te faut.

[00:41:33] Rosemary Finlayson dit: Ben, rien que toucher un agent de police c'est une agression.

[00:41:36] Rosemary Finlayson dit: Mais là c'était violent.

[00:41:43] Davis Nolan dit: Donc il vous à juste pousser violament ?

[00:41:48] Rosemary Finlayson dit: Non, vous écoutez?

[00:41:52] Rosemary Finlayson dit: Il m'a poussée, pour ensuite me cogner.

[00:41:57] Theodore_Kennedy vous chuchote: Je vous laisse, je vais vous obeservé de l'autre côter.

[00:42:01] Davis Nolan dit: Ah, je vois.

[00:42:01] Theodore Kennedy dit: Calmez-vous.

[00:42:10] Rosemary Finlayson dit: Je commence à en avoir marre de répéter les mêmes choses.

[00:42:12] Rosemary Finlayson dit: Voilà tout.

[00:42:20] Theodore Kennedy dit: Vous connaisez la procédure.

[00:42:24] Davis Nolan dit: Bien, écoutez j'vais vous demander de patienter brièvement afin de faire le point avec mes collègues.

[00:42:25] Rosemary Finlayson dit: Je ne sais pas ce que je fais ici.

[00:42:31] Davis Nolan dit: Puis, nous aviserons de votre statut.

[00:42:35] Rosemary Finlayson dit: C'est ça.

[00:42:39] Davis Nolan dit: Je vous remercie (souriant)


Agent spécial Davis Nolan.
Bureau Fédéral d'Investigation.

Bandes audio et vidéo de l'antenne fédéral.:
Le FBI PD l'a raccompagne ((Davis Nolan))

[00:46:11] Ainsi que Vassili. ((Vassili Dmitriev))

[00:46:29] Vassili Dmitriev dit: Bonne soirée.

[00:46:34] Rosemary Finlayson dit: Va t'faire foutr.

[00:46:34] Rosemary Finlayson dit: e.

[00:46:40] Vassili Dmitriev dit: Pardon ?

Saisie:
L'auxiliaire ayant procédé à la fouille de Rosemary Finlayson lui auras saisie 4 grammes de cocaïne

[01:31:03] |__________Articles de Rosemary_Finlayson/level 33__________|

[01:31:03] | 8828 $

[01:31:03] | 4 grammes

[01:31:03] | Poche Vide

[01:31:03] | Poche Vide

[01:31:04] | Poche Vide

[01:31:04] | Poche Vide

[01:31:04] | Poche Vide

[01:31:04] | Poche Vide

[01:31:04] La personne fouille dans les poches de l'individu
   
LES CHARGES

Justifications juridique.:

Vue l'article 221-CP
A. (Droit commun) Comme tous citoyens, les agents de police peuvent user de la force lorsqu'ils sont en état de nécessité, notamment en cas de légitime défense.
B. (Prérogatives générales) Les polices disposent du droit, après sommation, de faire usage de la force strictement nécessaire à l'exécution de leurs missions si aucun autre moyen ne permet d'y parvenir.

Considérant que l'agent n'a pas user de la forcer létale de manière nécessaire, et proportionnel.

Meurtre.:


Article 1 : Meurtre
A. (Définition) Le fait d'ôter volontairement la vie à autrui par quelque moyen que ce soit est qualifié de "meurtre".
B. (Répression) Le meurtre est un crime puni de 40 années de détention (( 120 minutes )) et 15.000 $.
C. (Circonstances aggravantes) Sont des circonstances aggravantes de cette infraction :
- Le fait que la victime soit un agent public dans ses fonctions ou que le meurtre ne serve a interférer avec une mission publique
- Le fait que la victime soit mineur, particulièrement vulnérable ou qu'au moment des faits elle était en train de porter secours à une personne le nécessitant
- Le fait que le meurtre soit spécialement haineux, atroce ou dépravé
- Le fait que le meurtre ait été suivi, précédé ou accompagné de torture, de violences sexuelles ou de séquestration
- Le fait que le meurtre fasse partie d'une série d'atteintes volontaires à la vie ou qu'il ai été commis par plusieurs individus
Le meurtre commis dans une ou plusieurs de ces circonstances est qualifié de "meurtre aggravé".
La peine est alors portée à 60 années de détention (( 180 minutes )) et 30.000 $ d'amende. La peine de mort est également encourue de ce chef.

Abus de pouvoir.:


Article 6 : Abus de pouvoir
A. (Définition) Le fait pour un agent public, ou une personne investie d'une mission de service public, de ne pas suivre les seuls principes énoncés au D. de cet article lors de l'exercice de ses prérogatives est un délit qualifié "d'abus de pouvoir".
Est également qualifié d'abus de pouvoir, les violations des procédures légales, notamment en matière criminelle, que commisent par les agents (notamment de police) dans leurs fonctions.
Le manquement au devoir que le policier a d'exécuter les lois et de protéger les citoyens, leurs biens, l'ordre public, la Loi et la Justice est également un délit d'abus de pouvoir.
L'infraction d'abus de pouvoir est qualifié même si l'auteur ne tire aucun bénéfice personnel, et même si il n'y a aucun abus direct d'une prérogative.
B. (Répression) L'abus de pouvoir est puni de 5 années (( 50 minutes )) de détention et 7.500 $ d'amende.
C. (Circonstances aggravantes) L'abus de pouvoir est qualifié d'aggravé lorsqu'il est commis dans une ou plusieurs des circonstances aggravantes suivantes:
- L'abus de pouvoir consiste en une perquisition illégale d'un domicile
- L'abus de pouvoir consiste en la commission ou la facilitation de la commission de crime puni de plus de 10 années de détention, la fuite de leur auteur ou la non condamnation de ceux-ci
- L'abus de pouvoir consiste en une des infractions d'atteintes à la justice (prévues au §3 de cette section)
- L'abus de pouvoir consiste en une infraction de meurtre, d'assasinat, ou de la tentative d'une de ces infractions.
La peine est alors portée à 10 années (( 100 minutes )) de détention et 15.000 $ d'amende.
D. (Modalités spécifiques) L'agent public suivra l'intérêt de la Nation, de la Société, de la Loi, de la Justice et de son Institution. Ainsi toute démarche qui, usant de cette qualité d'agent public pour en tirer un effet ne suivant pas ces seuls principe, est considéré comme violant la loi.
E. (Cumul) L'infraction d'abus de pouvoir se cumule à l'infraction ou aux infractions éventuellement commises concurremment et qui constituent cet abus.

Outrages.:

Article 3 : Outrage
A. (Définition) Le fait pour toute personne d'injurier ou de diffamer un agent public dans ses fonctions, et notamment un policier, un membre du gouvernement, un magistrat, ou un membre de l'administration, est un délit d'outrage.
B. (Répression) L'outrage est puni de 15 jours (( 25 minutes )) de détention et de 2.500 $ d'amende.

Possession de stup:
(Définition) Le fait, sans droit, de posséder sur soi, dans son véhicule, dans sa propriété (immobilière ou non) ou à quelque autre endroit, même sans titre de propriété, des stupéfiants de quelques nature que ce soit, est un délit de "possession de stupéfiants".
Le délit est également constitué lorsque la personne a, volontairement et sans droit, consommée des stupéfiants.
B. (Répression) La possession de stupéfiants est punie de 5 années (( 45 minutes )) de détention et 5.000 $ d'amende.

Peine encourue :  50 ans de prison  et 52.500 $ d'amende


Fidélité, bravoure, intégrité.
Agent Spécial Davis Nolan.


Audition du Lieutenant Carl Donnelly, responsable du bureau d’enquête à l'époque, affirmant clairement que les résultats des inspecteurs Arledge et Hocward "étaient nuls".:



Auteur de l'enquête : Agent spécial Danes.
Superviseur: Agent spécial en charge Pospisilova.  



ENQUÊTES RAPPORTÉES :
- Affaire Arledge
- Affaire Spencer
- Question Kayles = pour qu'il se pose d'autres questions et oublie ce qu'il considère comme peu important mais qui est le plus important


[20:06:50] Clara Danes dit: Je vais vous demander d'éteindre votre portable.
[20:07:04] Carl Donnelly sort son smartphone: il l'ouvre ensuite.
[20:07:08] Carl Donnelly retire la batterie.
[20:07:11] Clara Danes dit: L'audition que je vais effectuer est classée secret-défense à un haut niveau d'accréditation.
[20:07:26] Carl Donnelly fout la batterie dans sa poche de jean gauche et le reste de son portable dans sa poche droite.
[20:07:27] Clara Danes dit: En passant le portique, vous avez confirmé à mes agents que vous n'avez pas de micro.
[20:07:38] Carl Donnelly dit: Hm, hm.
[20:08:00] Clara Danes ouvre le premier tiroir, récupérant une feuille signée par l'agent Danes, il manque celle du lieutenant.
[20:08:08] Tout est déjà prérempli, il est dit en gros : ((Clara Danes))
[20:08:10] Carl Donnelly s'approche du bureau.
[20:08:17] Carl Donnelly tend la main pour avoir le stylo.
[20:08:28] Vous confirmez ne jamais divulguer la nature de l'entretien, ou toute information relative à cet entretien, ou à l'enquête e ((Clara Danes))
[20:09:01] -n cours aux services autres que la NSA ou les organismes compétents hautement accrédités. ((Clara Danes))

[20:09:08] Clara Danes dit: Vous pouvez signer si vous le souhaitez.
[20:09:14] Clara Danes dit: Dans le cas contraire vous serez raccompagné.
[20:09:22] Carl Donnelly lit à la va vite.
[20:09:23] Clara Danes dit: Bien que je pense que votre curiosité prédominera.
[20:09:37] Carl Donnelly dit: Vous avez raison, malheureusement.
[20:09:42] Carl Donnelly dit: Je peux avoir votre stylo?
[20:09:54] Clara Danes esquisse un sourire, tendant son stylo, le poussant doucement vers lui, comme si elle était "gagnante"
[20:10:09] Carl Donnelly signe la feuille puis pose le stylo sur cette dernière.
[20:10:12] Carl Donnelly s'asseoit ensuite.
[20:10:27] Carl Donnelly pose ses mains sur ses cuisses, il écoute ce qu'on va lui dire.

[20:10:28] Clara Danes dit: Lieutenant Donnelly.
[20:10:34] Clara Danes dit: L'entretien est ...
[20:10:41] Clara Danes appuie sur un bouton, à côté de la lampe.
[20:10:58] Clara Danes dit: -officiellement en cours.
[20:10:59] Clara Danes dit: Donc.
[20:11:18] Clara Danes dit: Depuis de nombreux mois, les hautes sphères des départements locaux sont rongés par une corruption grandissa
[20:11:19] Clara Danes dit: -nte.
[20:11:38] Clara Danes dit: Cette corruption n'est pas pour déplaire aux services fédéraux, en tout cas pas concernant la lutte contre l-
[20:11:51] Clara Danes dit: -es gangs et crminiels.
[20:12:01] Carl Donnelly acquiesce, il écoute.
[20:12:08] Clara Danes dit: La corruption interne n'est non-plus pas un réel soucis.
[20:12:15] Clara Danes dit: Un paquet de drogue qui se perd, ce n'est pas la mort.
[20:12:17] Clara Danes dit: En revanche.
[20:12:26] Clara Danes dit: Evincer un service d'enquêteurs complet, ça c'est grave.
[20:12:36] Clara Danes dit: Surtout lorsque l'on sait que ces inspecteurs ont eu des résultats prouvés.
[20:12:50] Clara Danes ouvre son dossier.
[20:13:04] Clara Danes dit: Je lis ici que trois inspecteurs sur quatre ont été poussé vers la sortie du département de police.t
[20:13:08] Clara Danes dit: Pour des motifs douteux.
[20:13:14] Clara Danes dit: Ils ont d'ailleurs presque tous fait appel.
[20:13:14] Carl Donnelly dit: Hm, hm.
[20:13:18] Clara Danes dit: Que pouvez-vous m'en dire ?.
[20:14:10] Carl Donnelly dit: Je n'ai pas suivi les affaires de prêt.
[20:14:17] Clara Danes dit: Connaissiez-vous ces inspecteurs ?
[20:14:25] Clara Danes dit: Dans un cadre strictement professionnel, évidemment.
[20:14:44] Carl Donnelly dit: Nombre d'entre eux étaient considérés comme des absentéistes aux yeux de la hiérarchie.
[20:14:51] Carl Donnelly dit: Enfin, de l'effectif. Je me corrige.
[20:14:57] Clara Danes dit: Je vois.
[20:15:05] Clara Danes dit: Les résultats escomptés étaient-ils présents ?
[20:15:12] Carl Donnelly dit: Je n'ai pas pu m'entretenir avec eux, que ça soit par téléphone ou face à face.
[20:15:24] Carl Donnelly dit: Non, les résultats étaient nuls.
[20:15:40] Clara Danes hausse les sourcils, soufflant un grand coup.
[20:15:44] Carl Donnelly dit: Des officiers du bureau des inspecteurs rapportaient plus de résultats qu'eux.
[20:15:50] Clara Danes dit: Et bah. On m'a probablement donné de fausses informations.
[20:15:56] Clara Danes dit: Poursuivons.
[20:16:11] Clara Danes dit: Que pouvez-vous me dire vis-à-vis de la promotion du capitaine Kayles ?
[20:16:27] Carl Donnelly dit: En tant que chef adjoint?
[20:16:29] Clara Danes dit: Oui.
[20:16:42] Carl Donnelly dit: Ce dernier a suivi le cursus banal pour arriver chef adjoint.
[20:16:51] Carl Donnelly dit: Il est passé commandant, puis, chef adjoint.
[20:16:53] Clara Danes dit: En effet, c'est exact.
[20:17:10] Carl Donnelly dit: Je n'ai pas grand chose à dire, je ne l'ai pas cotoyé et je ne l'ai jamais réellement vu à l'oeuvre.
[20:17:19] Carl Donnelly dit: Sauf quand il me donnait les directives propres au bureau des inspecteurs.
[20:17:28] Clara Danes dit: Que pouvez-vous me dire du sergent Spencer, de votre service ?
[20:17:45] Carl Donnelly dit: Le sergent de second échelon Spencer est un agent qui m'est très utile au sein de l'académie de police.
[20:17:54] Clara Danes dit: L'avez-vous cotoyé personnellement ?
[20:18:01] Carl Donnelly dit: Son travail est remarquable, personnellement, non.
[20:18:07] Carl Donnelly dit: Je ne sais rien de sa vie privée.
[20:18:10] Clara Danes dit: Avez-vous eu vent des kidnappings à son encontre ?
[20:18:29] Carl Donnelly dit: Oui, vous étiez là.
[20:18:37] Carl Donnelly dit: Kidnappé puis tiré dessus.
[20:18:38] Clara Danes dit: Ainsi que ceux visant à lui faire peur en rapport avec sa femme ?
[20:18:47] Carl Donnelly dit: Non. Vous me l'apprenez.
[20:19:04] Clara Danes dit: Pensez-vous qu'un groupuscule sévissant en ville pourrait s'intéresser au sergent ?
[20:19:29] Carl Donnelly dit: Je ne sais pas. En dehors de l'académie, je ne vois pas le sergent.
[20:19:37] Clara Danes dit: D'accord.
[20:19:47] Clara Danes dit: Avez-vous eu vent d'une certaine affaire, Saginowski.
[20:20:10] Carl Donnelly dit: Non. (( J'peux rien dire, mon DA est lié à la Schiavone/Saginowski ))
[20:20:40] Clara Danes dit: Et bien ce sera tout lieutenant.
[20:20:49] Clara Danes dit: Vous pensez peut-être que ces questions étaient vaines et sans utilité.
[20:20:56] Clara Danes dit: Mais vous avez considérablement fait avancer mon enquête.
[20:21:09] Clara Danes sourit à pleines dents, heureuse de sa conclusion.
[20:21:22] Carl Donnelly dit: Oh que non. Je suis certain que ça vous est utile.
[20:22:38] Clara Danes appuie sur un autre bouton.
[20:22:47] Clara Danes dit: Philippe.
[20:22:58] Carl Donnelly s'en va avec lui.



Transcription écrite et éléments matériels du procès Troy Arledge et Eliott Hocward, on peut constater que le procureur représente lui-même l'accusation.:
http://gtasamp.meilleurforum.com/t297498-non-coupable-etat-contre-arledge-troy-meurtre-aggrave-abus-de-pouvoir-aggrave-et-col-criminelle-3#5564995

Fidélité, bravoure, intégrité.
Agent Spécial Superviseur Vassili Dmitriev.
avatar
Anastasia Dmitriev
Messages : 1023
Date d'inscription : 14/05/2015

Re: Royce Verduzco 23ème Procureur du comté de Los Santos (Vassili Dmitriev)

le Sam 16 Avr - 19:28
       

   

FEDERAL BUREAU OF INVESTIGATION
Département de lutte contre la corruption et la criminalité financière
______________________________________________

Chargé d'enquête : Vassili Dmitriev.
Agent Spécial Superviseur au Bureau Fédéral D'Investigation.
Directeur du département des affaires internes.
Superviseur au Département de lutte contre la corruption et la criminalité financière.
Agent de renseignement au département du renseignement intérieur.
Spécialiste en corruption policière et gouvernemental.
_______________________________________________________________________________________

DOSSIER 7 - LOS SANTOS SHERIFF DEPARTEMENT

LES FAITS

Le 02/09/2015, une nouvelle commission rogatoire autorisant des fouilles sans suspicions raisonnables sur les membres d'El Corona est publié par le procureur, toutefois une close dans celle si interdit tous simplement au Sheriff Departement de l'effectuer sans la présence du département de police leur interdisant par extension d'effectuer une partie de leur travail.

La complaisance du procureur envers le LSPD n'a apparemment pas de limite pour interdire au LSSD d'effectuer une commission rogatoire, comme si leur services étaient "incompétent" à la tache sans la présence du département de police si chère à monsieur le procureur.

Le Sheriff Departement a déjà été victime de la complaisance de monsieur le procureur envers le département de police comme lors de la plainte Phoenix contre Charles Moore et "X'. [EH4041] ou malgré que les faits relatif à la plainte ce soit déroulé à Palomino Creek, le procureur attribuera la plainte au département de police malgré les dispositions relative au juridictions des différents service présent dans le code pénal :

Article 1 : Polices de la municipalité
A. (Municipalité) Le Los Santos Police Departement (LSPD) et le Los Santos County Territorial Security (LSCTS) sont des institutions créées par la municipalité.
Ces institutions sont sous le contrôle et la direction de la municipalité et du Bureau du Procureur.
B. (Compétence territoriale) Le LSPD et le LSCTS sont des forces de police tant qu'elles agissent dans la ville de Los Santos. Elles peuvent agir jusqu'aux limites du comté de Los Santos (péages) dans les cas suivants:
- Infraction commencée dans la ville de Los Santos mais se poursuivant hors de la ville ;
- Sur invitation du Sheriff du Comté ;

- Lorsque la nécessité les y pousse impérieusement.

Ne s’arrêtant pas en si bon chemin, il recommencera quelques semaines plus tard. En effet, le 27 Septembre un homme est retrouvé mort sur une plage non loin de Blueberry, donc totalement "en plein" dans le comté de Los Santos, sous juridiction du Sheriff Departement, le procureur se saisira rapidement de l'affaire en personne confiant l’enquête au Los Santos Police Departement, quand un peu plus tard la responsable du County Bureau of Investigation demandera au procureur de motiver sa décision sur ce choix, il lui répondra tout simplement que le "car le Procureur n'a pas de compte à rendre à une police.", bafouant donc une nouvelle fois les juridictions établit et toute une institution par extension !

LES PREUVES

Copie de la commision rogatoire en question, daté du 02/09/2015.:


BUREAU DU PROCUREUR DU COMTE DE LOS SANTOS

OE Royce Verduzco, Procureur du comté de Los Santos
COMMISSION ROGATOIRE
Au nom de la direction des polices et notamment de la direction des missions de Police Judiciaire par le Procureur. Le Bureau du Procureur vous commet de remplir la mission suivante avec rapidité, sérieux, discrétion et efficacité. Vous rendrez compte au Bureau du Procureur quant à l'exécution de cette mission.
AU NOM DE LA LOI, LE BUREAU DU PROCUREUR ORDONNE :
LES POLICES DÉSIGNÉES OU À DÉFAUT TOUTES LES POLICES SONT COMMIS DE,


  1. Que le département de police et le département du Sheriff (en présence du département de police) puisse à tout moment jusqu'au 2 septembre 2015 procéder à des contrôles (Article 1D du CPP) sans suspicion raisonnable à conditions que la personne soit fiché, connue ou raisonnablement suspecté d'être membre du gang local de El Corona. Cet ordre n'est valable que sur El Corona et doit être usé contre le gang local et non pas contre ses habitants en général.


Le Procureur du comté de Los Santos
Maître Royce Verduzco

Archive de la plainte [EH4041] Phoenix contre Charles Moore et X.:
http://gtasamp.meilleurforum.com/t305560-eh4041-phoenix-contre-charles-moore-et-x

Archive de la plainte concernant Blueberry.:
http://gtasamp.meilleurforum.com/t316963-lspd-bdp-un-homme-retrouve-mort-sur-une-plage-non-loin-de-blueberry

Fidélité, bravoure, intégrité.
Agent Spécial Superviseur Vassili Dmitriev.
avatar
Anastasia Dmitriev
Messages : 1023
Date d'inscription : 14/05/2015

Re: Royce Verduzco 23ème Procureur du comté de Los Santos (Vassili Dmitriev)

le Sam 16 Avr - 19:30
       

   

FEDERAL BUREAU OF INVESTIGATION
Département de lutte contre la corruption et la criminalité financière
______________________________________________

Chargé d'enquête : Vassili Dmitriev.
Agent Spécial Superviseur au Bureau Fédéral D'Investigation.
Directeur du département des affaires internes.
Superviseur au Département de lutte contre la corruption et la criminalité financière.
Agent de renseignement au département du renseignement intérieur.
Spécialiste en corruption policière et gouvernemental.
_______________________________________________________________________________________

DOSSIER 8 - BARREAU DE SAN ANDREAS

LES FAITS

Le 24 Septembre 2015, Maître Dean DeConti alors président du barreau de San Andreas présente sa démission, une élection est rapidement organisé, monsieur le procureur publiera avant même la candidature de maître Goldenstein une première "réaction" sur le réseau social célèbre Nunddle s'opposant directement à se dernier.

Réaction Nunddle du 24/09/2015.:

Le 26 Septembre 2015, le procureur réagira à cette élection via un communiqué, arguant que l'élection était douteuse et anti-démocratique.

Le 29 Septembre 2015, Le procureur du comté de Los Santos Royce Verduzco ordonnera au Bureau Fédéral D'Investigation d’ouvrir une enquête au sujet de la dite élection pour de possible "trucage" ou "irrégularité",

Directive du procureur | Ouverture d'enquête sur l'élection du Président du Barreau. (29/09/2015):

Quelques jours plus tard le 3 Octobre 2015, il ordonnera le lancement d'une nouvelle enquête cette fois au sujet d'une médaille qu'aurait crée le barreau de San Andreas et qui contiendrait des références au national socialisme.

Directive du Procureur | Ouverture d'enquête sur la "médaille Orren Brand"(03/10/2015):

Les soit-disant "spécialiste" du bureau du procureur allant jusqu’à zoomer au pixel prêt pour trouver des erreurs dans la photographie de la médaille ce qui prouve clairement une volonté de nuire.

Zoom des "spécialiste" du bureau du procureur.:

Pour justifier l'ouverture de cette enquête auprès de l'opinion publique, le procureur y consacrera un petit message sur Nunddle, affirmant avoir ouvert la dite enquête "suite à de nombreuses réactions publiques"

Justification Nunddle 03/10/2015.:

Hors après de multiples recherches la seul "réaction publique" relative à cette médaille a était fournie par Maître Neven Mavkovic qui n'a lui même fait aucune référence au national socialiste, seul un commentaire anonyme y a fait référence, toutefois ce commentaire a très bien pus être posté par n’importe qui voir par le procureur lui même.

En définitive, nous soupçonnons monsieur le procureur d'utiliser ses prérogatives dans le but de nuire à ses adversaires politique dans cette exemple représenté par Isaac Goldenstein et par association le cabinet Goldenstein & Mahmud Law Firm se dispensant ainsi d'agir dans l’intérêt des citoyens ou de la justice, mais plutôt en agissant par simple rancune personnel contre son ennemi de toujours, commettant de ce fait un abus de pouvoir.

A noter que le procureur a été opposé à maître Isaac Goldenstein sur de nombreuses affaires, il a même représenté l'accusation contre ce dernier dans l'affaire "Etat Contre Jules Dinnozor et Isaac Goldenstein"

-Quelques exemples d'affaires ayant opposé Royce Verduzco et Isaac Goldenstein,
Etat contre Eliott Hockward et Troy Arledge. (03/03/2015)
Etat contre Ali Mahmud. (21/03/2015)
Etat contre Jules Dinnozor et Isaac Goldenstein. (04/04/2015)
Etat contre Tom Eversmann. (20/04/2015)


Fidélité, bravoure, intégrité.
Agent Spécial Superviseur Vassili Dmitriev.
Voir le sujet précédentRevenir en hautVoir le sujet suivant
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum